Dissertation sur un extrait de texte d'Blivier beaud

Cheneau                                                                                      Groupe 8

Maxime

Introduction

La constitution française est édictée par un acte qui s’appelle l’acte constituant et elle est révisée par l’acte de révision.

Ce texte parle de la constitution et plus précisément de son pouvoir constituant et de révision. Il a été écrit par Olivier Beaud en 1994 et c’est un extrait de son livre (Page 113 pour être exact). L’auteur parle dans cet extrait de Roger Bonnard et du fait qu’il ait créer un lieu commun avec la double appellation de pouvoir constituant originaire et de pouvoir constituant dérivé. Mais malgré ca, il reste quelques zone d’ombres a éclaircir au niveau de la différence un peu trop élevée entre ces deux pouvoirs.

La différence entre ces deux pouvoirs serait plus importante que le pense certains, notamment avec le fait que le pouvoir constituant originaire n’as presque aucune limite, le pouvoir constituant dérivé en connait bien plus car il est limité par la constitution en place. Ces deux pouvoirs ne sont effectivement donc pas à classer dans la même catégorie contrairement a ce que la doctrine laisse paraitre.

Il ne faudra donc pas les nommer de la même manière car ces deux notions sont diamétralement opposées.

Pour démontrer ces idées il sera fait tout d’abord une identification bien précise de chaque pouvoir constituant(I) et ensuite quelles sont les particularités et différences de ces deux pouvoirs constituants(II).

        I-L ‘identification de ces deux pouvoirs constituants :

Les pouvoirs de la constitution se séparent en deux : le pouvoir constituant originaire(A) et le pouvoir constituant dérivé (B)

        A)Le pouvoir constituant originaire

Le pouvoir constituant originaire est le pouvoir constitutionnel qui est inconditionné c’est-à-dire que c’est lui qui dicte le constitution donc il n’a pas a répondre a cette dernière.

Ce pouvoir divise les auteurs dans la mesure ou la plupart des juristes soutenaient que le pouvoir constituant originaire n’avait pas le caractère juridique que Roger Bonnard lui donnait. L’organe détenteur du pouvoir constituant diffère en fonction du régime politique du pays, c’est-à-dire que si c’est une démocratie, en principe c’est l’assemblée nationale qui a ce pouvoir, mais si le régime politique est un régime autoritaire, alors ce pouvoir peut très bien revenir au chef de l’Etat lui-même . C’est la preuve ici que le pouvoir constituant originaire a une très haute importance dans la politique car il est inaliénable en tous points.

Cependant, il a aussi besoin du pouvoir constituant dérivé pour réviser la constitution qu’il édicte.

        B)Le pouvoir constituant dérivé

Ce pouvoir est bien moins puissant que le pouvoir constituant car il a des limites et n’est pas absolu, contrairement au pouvoir constituant originaire qui n’en a pas et est absolu. Ce pouvoir consiste a réviser ou modifier la constitution édictée par le pouvoir constituant originaire. C’est un pouvoir constitutionnel car il relève de la norme constitutionnelle.

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