DES INSTITUTIONS PIONNIERES : LE LEGS DE L'ANTIQUITE.

                DES INSTITUTIONS PIONNIERES : LE LEGS DE L'ANTIQUITE.

L'antiquité commence en l'an 3000 av JC et se termine en 476 pour donner place ensuite au Moyen Age. Cette époque est marquée par plusieurs régimes. Rome disparait dans sa forme occidentale en 476. L'antiquité est une véritable référence institutionnelle.

                        TITRE I : De l'orient ancien à la Rome antique.

        CHAPITRE 1 : LES SOCIETES ORIENTALES.

                Fiche 1 - La Mésopotamie

C'est un pays entre 2 fleuves, le Tigre et l'Euphrate, c'est un territoire qui déborde un peu sur la Syrie, elle est servie par des ressources en eaux gigantesque, dans le temps l'agriculture était fleurissante. La cité de Babylone va créer une des merveilles du monde ce sont : Les jardins suspendu. On n'a pas 2 récoltes comme en Frances mais 5, 6 ou 7. Là ou sur d'autre contré comme en Grèce ou on a du mal à nourrir la population, là on produit trop donc la Mésopotamie va commercer avec ses voisins, elle sera nourrie par l'agriculture et le commerce. C'est donc là ou va émerger un premier système institutionnel connu.

                        I. Les premières cités sumériennes : un pouvoir                                                         atomisé.
Atomiser cela veut dire qu'il n'y a pas toujours d'état central, on a une justification de plusieurs états que l'on appelle les cités états.

                                A/ L'apparition des cités Etats, reflet des                                                         mutations sociales

Les cités état sont marqué par des villes prospère mais aussi d'autre qui sont jalouse de leur système, de leur indépendance. Il y a pour chacune d'elle une monnaie, un droit, un système juridique. Elles fonctionnent sur un modèle démocratique, ce qui veut dire que le peuple participe à l'exercice du pouvoir. Le peuple est donc consulté à chaque fois que l'on prend une décision, ce caractère démocratique va à un moment donner perdre sa structure soit parce que la population est trop nombreuse on ne peut pas satisfaire tout le monde ou alors il y a des décisions à prendre d'urgence on n’a pas le temps de rassembler tout le monde. Donc après on va passer à un régime monarchique, en Mésopotamie nous l'appelons un Roi. C'est le pouvoir d'une seule personne. C'est le choix d'un monarque de qualité, les habitant vont tenter d'élire une personne avec un certain nombre de qualité : physique (esprit jeune, aux capacités combatives, donc un vieillard est exclu.). Mais également intellectuel (qlq d'éclairer, qui connaisse le sens des règles, le rôle de la société, qu'il fasse corps avec le peuple). Une personne qui a du caractère de justice, qui sache faire la part des choses entre le bon et le mauvais. Cet esprit de justice c'est également l'esprit de mesure, il faut bien juger la situation, car bien souvent il a des pouvoir judiciaire, donc qu'il soit un bon juge.
Les rois sont d'abord temporaire mais ils seront ensuite héréditaires.

                                B/ Des monarchies jalouses de leur autorité.

Souvent la division des états entraine leur perte. Les sumériens sont égoïstes, ils ne parviennent pas à se mettre d'accord sur une politique commune donc Sumer est divisé, quand elle se fera envahir, elle sera très vite envahie. Il y a des idée politiques qui émerge, l'un des intérêts de la politique était d’assurer la liberté des individus. Il ne faut pas que l'état soit trop force sinon il nous écrase mais pas trop faible sinon il ne peut pas nous défendre. C'est pour cela que le droit sera une sorte de témoin des rapports de force.

                        II. Le legs de Summer au travers des mutations et des                                         invasions des peuples.
                                A/ L'avènement de la notion de code.

Elle est daté, on la connait car on a trouvé des fragments de code, c'est le code de Ur Namu, qui date de -2100. On sait donc qu'il y a des principes de droit dedans, même si on n’a pas réussi à le trouver en entier (seulement 15%). Dans l'empire Ottoman, on en trouve un autre également.

                                B/ Une influence culturelle persistante à                                                         travers les siècles.

Elle se traduit d’abord par son système éducatif. Il met en place des écoles, ou l'on va apprendre à transmettre le savoir, c'est sans doute la 1ère fois ou on pense à transmettre le savoir, on les appelle les écoles de scribes ou on apprend à lire, à écrire, à compter. C'est la première pierre éducative. Ce système est intéressant car il met un système de culture qui va devenir écrite et qui va donc rester, contrairement à la culture orale qui se transmet de bouche à oreille, c'est écrit sur de l'argile qui va rester durant des années.

La Mésopotamie met également un système juridique imposer par l'état, c'est à dire que les habitant n'aura pas de rôle dans ce système, il va sortir de son chapeau un système tout fait, tout organiser ou les habitant n'auront plus qu'à le lire : le code. C'est inscrit que tout ce qui est écrit devra être respecter, c'est donc des règles sous menace de contrainte. Il repose sur la justice, il s'agit de protéger les uns contre d'autre c a d établir des normes pour vivre en commun.

                                C/ La portée du code d'Hammourabi

Il date de 1700, on connait 85% de ce code. Hammourabi est un roi légendaire, sa popularité va lui permettre d'écrire ce code. On a un parallèle entre la puissance publique et l'idée de faire respecter le droit. Dans le code, il commence par des termes célèbre "le présent codes est fait pour la justice, pour la veuve et l'orphelin" autrement dit le code va donner des armes a ceux qui n'en ont pas. Le rayonnement du code c'est d'abord l'idée d'une justice pour tous, c a d a ce qu'il n'y ai pas la loi du plus fort. Elle met en place des juges qui sont visé par le code, si un magistrat commet une faute il doit être révoquer, le code met en place une justice plutôt sévère. Le magistrat doit ester probe et compétant. C'est l'idée d'un système de preuve, comment va t'on prouver l'exercice de ses points :
        -Le faux témoignages, punit d'une peine de mort.
        -règles à travers de 282 articles. C’est un code très cours de ce qu'on connait en France, mais il s'agit d'un des premiers codes. Il a quelque bémol tout d'abord le vocabulaire, les phrases ne sont pas toujours claires et on ne comprend pas ou veulent en venir les juristes. Ensuite, il n'est pas toujours très ordonné, dans ce code il n'y a que des paragraphes qui sont mélanger les uns contre les autres. C'est anarchique. Cela étant il y a des avancé majeur, tout d'abord l'émergence d'un droit de la famille. On voit comment se créer le lien familial et comment il disparait, la famille est donc une institution fondamentale. Les règles sont assez claires par exemple sur la disposition du mariage, ou autre l'autorité des parents, notamment celle du père qui se reconnait un droit de correction, un droit de coup et blessure. Le code n'est pas très clair, dans la famille le père est comme le roi de l'état, il est le chef. Chez les romains, ils vont en prendre exemple : le père a le droit de vie ou de mort sur ses enfants. Au-delà de ce droit de la famille il y a également le droit pénal qui cherche à rendre justice aux victimes en d’autres termes la violence est canaliser, capter par l'état et c’est seulement lui qui peut utiliser la violence. Les sanctions nous apparaissent disproportionner de nos jours. L’Etat a établi la loi du talion : "œil pour œil dent pour dent" c a d celui qui a tué qlq sera tuer à son tour.  Celui qui a tordu la main se verra tordre sa main. Le code montre que la société est violente. Un troisième système c'est celui du droit de contrat : c'est la première forme d'engagement c a d qui le législateur reconnait la validité d'une chose a une autre. C'est l'écriture d'un droit des contrats. Un système de crédit se met en place, le code reconnait donc le prêt a intérêt. Les intérêts ne sont pas plafonnés.
Le code évoque l'existence de certaines banques, il y a des dépôts d’argent. Le code vise également des professions qui ont des obligations sévères, les aubergistes, les médecins et les architectes ils prévoient que si votre maison c’est écrouler et que vous êtes mort, vos héritiers auront une vengeance : l'architecte est mort car la maison qu'il a construit s’est démolie. Les médecins sont soumis à un traitement spécial (vs êtes opérer si vous décéder, on tue le médecin, s’il ne vous soigne pas efficacement, il y donne sa vie). Les aubergistes sont soumis à un devoir de contrôle, ils doivent vérifier les bagages et sont aussi faire attention aux vols, si l'un est voler l'aubergiste se voit prendre une grosse peine. Un exemplaire de ce code à traverser le désert, les juifs s'en sont donc bcp inspirer.

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