Cours d'introduction au droit

Introduction au Droit

Intro :

Matière qui cherche a tourner vers le juridique. Elle transcende les différentes branches du Droit et entend expliquer les règles du Droit.

L'introduction au Droit se détache de ses éléments techniques, et introduit à toutes les branches du Droit.

Raisonnement servira à toutes les autres branches du Droit, lorsqu'on parle du ''droit'' (terme global) => renvoi au fait de société : utilité du Droit => organise la société et concerne tous les individus de la société. ''ibi jus, ibi societas ; ibi societas, ibi jus'' :

''Il n'y a pas de droit sans société ; il n'y a pas de société sans droit''.

Le droit permet d'organiser les relations sociales dans une société, il organise un ordonnement des valeurs (hiérarchisation).

Exemple : Robinson a besoin de Vendredi donc il a besoin de Droit pour organiser leur rapport sociaux : Absence de droit => mouvement anarchique.

Le droit va mettre en place une structure juridique, laquelle pourra abriter et organiser les rapports sociaux des membres de la société.

Droit => ensemble des règles qui s'imposent à la société.

Le mot ''droit'' à au moins 2 niveaux de lectures qui sont complémentaires :-Organiser

                                                                                                -Structurer

-Le droit qui organise la société est le ''droit objectif'' (pour lui même, par lui même) et celui ci va se borner à promouvoir l'importance de certaines valeurs.

-Le ''droit subjectif'' => l'exercice d'une prégorative individuelle qui trouve son fondement dans le droit objectif.

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Partie 1  : La règle de Droit

Hypothèse de départ : La règle de droit : outil d'étude comme un autre

Définition de la règle de droit :

Règle : la règle est délimité, ce n'est pas un objet mais une norme, une norme entendu d'une manière abstraite, entendue comme ce qui doit être. Règle va indiquer un sens, une directive a suivre pour les individus. Idée peu flatteuse : individu considéré rigide, peu flexible.

Le droit dans le sens métaphorique est une frontière entre ce qui est permis et ce qui ne l'est pas ce qui fait écho a la règle.

Une personne droite : une personne qui respecte la règle, loyale.

Lorsque l'on confronte ces 2 approches (droit et règle) on y voit les rapports de la société etc. On peut aussi voir qu'ils sont même parfois confondus, on va même parfois les tenir comme synonymes, on va tenir l'un pour l'autre comme égal chez certains auteurs, cette jonction va s'observer spécialement lorsque l'on parlera de la loi, c'est sans doute ce qui relie le mieux ces deux termes.

On peut quand même définir la règle de droit, car le mot droit est très vaste, tandis que le mot règle est sans doute plus facile a définir.

On voit aussi que réduire le mot droit à loi est très dangereux, c'est confondre le contenant et le contenu.

Nous allons essayer de définir le sujet par opposition, on sait que la règle est de droit, or il existe aussi des règles qui ne sont pas de droit.

Ex : Poker, mentir sur son comportement est opposé a ce que nous dit la société, or on doit mentir pour gagner.

Certaines règles de droit vont s'émanciper des concepts moraux : l'autorisation de l'interruption de grossesse.

Ou alors après un meurtre par exemple : si un meurtre est commis depuis trop longtemps on ne va pas punir le meurtrier, alors que la morale dis qu'il faut châtier toutes personnes commettant une infraction.

Sanction : suppose une violation de la règle, il faut donc une violation et non pas un comportement douteux dans le monde du sport. En droit pénal, on a a peu pres le même rapport : principe de légalité criminelle, on interdit quelque chose spécifiquement, si on ne l'a pas interdit, on est a même de pouvoir l'effectuer normalement sans encourir de peine.

La règle de droit ne se distinct pas clairement des autres règles, elle coexiste avec les autres règles, au même titre que les autres coexistent avec celle de droit.

La difficulté a définir la règle de droit prouve donc la richesse de notre société.

La règle de droit tend a une organisation optimale de notre société en tentant de trouver l'équilibre entre le besoin de l'épanouissement personnel qui est propre a chacun et les impératifs d'une vie en collectivité.

Si elle n'a pas d'identité propre, en tout cas elle a une utilisation propre.

Titre 1 : L'identité de la règle de droit

Le procédé d'identification renvois au procédé d'identité donc donner une identité a une personne ou une chose.

S'identifier c'est aussi confondre.

Ce procédé permet de dégager 2 perceptions, d'une part l'identificatoire qui permet l'identification, le deuxième d'identifier l'un par rapport a l'autre

On a donc une volonté de qualifier les choses, qualifier, en trouvant des traits communs ou des caractères lesquels permettent de fondre plusieurs éléments dans une catégorie générique.

Le procédé identificatoire permet a priori de distinguer les critères d'identification.

Chapitre 1 : Le procédé identificatoire de la règle de droit

Finalité de la section de droit :

On sait que toutes les règles qu'elles soient de droit ou non elles sont toutes a destination d'une population.

Il y a des règles qui sont davantage tournées vers la société tandis que d'autres sont personnelles. La dimension individuelle de certaines règles se distingue par la dimension morale, les règles morales ont davantage une dimension sociale car elles sont issus de précepts qui peuvent être repris par le droit.La règle morale n'a pas de dimension religieuse. Elle renvoi donc a des concepts internes.

La règle de droit selon Bergel, doit apparaître comme ''un facteur d'ordre, un régulateur de la vie sociale''.

-Les caracteres insuffisant de la regle de droit

1/ L'explication du caractère général et impersonnel

Il explique que la règle de droit s'adresse a tous, elle est générale et s'applique a tous donc impersonnelle. Elle est explicitée dans des idées abstraites. Tout les biens sont meubles ou immeubles (code civil) / Les époux se doivent mutuellement fidélité et assistance (code civil) ce caractère général mets en œuvre des idées directives, se bornent a établir un principe qui lui  même aura des conséquences ces articles directeurs sont parfois complétés d'articles de définition. La règle de droit va encadrer abstraitement toutes situations. La loi déduis une réponse d'un élément

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