Cours d'histoire du droit et des institutions: le statut des agents du roi.

TITRE 2 – les agents du roi

Chapitre 1 – le statu des agents du roi

SECTION 1 –

§1 – le statu des officiers

Après la vénalité des offices. Il a la question de l’hérédité. L’officier qui as versé la finance. Qui as versé la somme d’argent à sont prédécesseur. Ce dernier souhaite laissé la valeur de cet office dans son héritage. On s’approche d’une appropriation totale. Une fois que cette somme d’argent est payer, les officiers ont voulu que l’Etat ne récuppére pas l’office. Donc les héritier perder la valeur donner par lofficier en fonction. Une solution va etre trouver au début du 17e siècle en 1604. La solution est la suivante : l’officier en fonction paiera à l’Etat un droit égal à un soixantiemme de la valeur de l’office, chaque année. Cet impôt va être appelé la Polette car inventé par le secreetaire du roi Henry 4 qui est Polet. Et l’officier qui aura régulièrement payer cet impôt poura laissé dans son héritage, l’office. Le fils poura donc demander à être le successeur de son père. Si le roi l’accepte, le fils deviendra sucesseur de son père sans payer. Si le roi ne veut pas, les héritier ont le droit de présenter au roi un autre successeur au père et ce successeur récupérera la valeur de l’office. Reste quand même au moins en théorie c’est le roi qui nomme. Il veut garder un contrôle sur le recrutement de ses officiers. Parceque juridiquement seul le roi peut institué un officier. Cet capacité de nommination, normalement se fait aussi après vérification des aptitudes du candidat, vérification de ses pensées politique et intellectuelle en passant un exament devant d’autres officier. Mais en réalité l’épreuve consisté à ouvrir un ouvrage du droit romain à n’importe quel page et doit la commenter. Et l’officier qui passait l’exament utilisait un marque page pour toujours tomber sur la même page. Mias malgré cette vérification, il y a toujours la notion de payer la place.

Alors pourquoi être officier et à quoi ça sert ?

C’est un mécanisme qui permet à l’Etat pour récupérer de l’argent et la nécessité de l’Etat de créer des fonctions. Et ces offices apportaient des avantages pécuniaires, et aussi de titres honorifiques. (aujourd’hui l’accés de l’emploi publique se base sur la méritocratie depuis la révolution. Mais la écanique de l’Etat d’avoir la capacité de créer de l’emploi plus public existe depuis longtemps).

Avantage financier est la rémunération perçu au titre de cet office.

Avantage fiscale, les officiers sont très souvent exempter de certains impôt

Avantage honorifique car certain de ses offices sont anoblissant. Exerçant certains offices on peut devenir noble. Il y a donc opposition de noblesse de droit et d’épé. (On parle donc de noblesse de robe. Jean desormésans famille de magistrat).

Ces officiers bénéficié d’une grande indépendance car ils sont innamovibles. Il reste aujourd’hui quelques survivant qui ne sont plus retrouver dans la fonction publique. C’est les huissiers, les notaires, les commissaires priseurs qui doivent encore payer pour exercer la professiosn.

2§ - les conséquences du statut des officiers.

Les conséuences sont multiple mais on peut en trouver 2 :

• Conséquences socio-économiques
• Conséquances politiques

Conséqueces socio economique

Sont que très souvent ceux qui gagne de l’argent en étant chef d’entreprise aspirent beaucoup devenir officiers. Parce que les fonctions d’officiers sont sources de prestige. Et puis à certaines époque s’était un bon placement. C’étati surtout la volonté d’avoir des fonctions de prestiges. Le roi va multiplier les offices à tel point qu’il va créer notament au sein des juridicion et de la collégialité. Et on créer même parfois des offices qui ont pas vraiment raison d’exister

Tout cela va avoir pour conséquence de détourner les capitaux au profit de l’Etat. Donc ceux qui vont générer de l’argent vont préférer acheter un office. Mais va être négatif pour l’activité économique. Le penchant des français pour la fonction publique est donné selon cette tradition démarrer par les roi

Conséquence politique

En effet dans la mesure ou l’office est vénale et héréditaire, et dans la mesure où ces officieres sont innamovibles, il sont indépendants. S’il deviennent progressivement indépendant, c’est qu’il sont en capacité, collectivement, de résisté aux injonctions du roi et donc aussi résisté au roi car ils sont indépendant.

Alors l’état monarchique va trouvé une solution a cette indépendance et cette solution sontles commissaires

SECTION 2 – les commissaires.

Ce qui nous ineresse dans les commissaires sont les intendants. Car ils annonce le préfet.

Le commissaire est nommé par lettre, par courrier nommé par une commission du roi. Cette letre défini les atributions de celui qui est nommé. Par exemple concernant l’intandant, le roi va donné à l’intendant, à travers sa lettre tout le travail quil doit faire.

La caractéristique du commissaire s’est que le roi peut le révoqué ou le déplacé quand il le souhaite. En pratique les révocations était rare car le roi nommaient des personnes en qui il avait confiance. Mais le roi peut révoqué à tout mement le commissaire, il y a donc une situation précaire du comissaire cvis à vis du roi. Mais les ocmmissaires avait des fonctions iportantes. Les procureur généraux des cours d’appel sont des commissaire, les ambassadeurs sont des commissaires. Ce sont des fonctions stratégique des commissiare. Ils sont peut nombreux mais ont joué un très grand rôle dans l’administration de l’état.

Enfin pour faire fonctionner l’état il y a des commit et des techniciens, des employers travaillant dans l’administration centrale. Le terme de bureacratie apparait donc au 18e s sous le règne de louis 16. Cette bureacratie attire donc beaucoup de critique. Et la bureaucration devient une forme dégénéré de l’administration qui en revient à faire prendre les décisions par des subalterne. Et finalement dès la construction de l’Etat moderne il y a des critique et Louis 15 dit que même en changeant les ministre on ne change pas les travailleurs. Il y a aussi les techniciens. Pour être complet il y a aussi les soldats grader au service des armées qui constitue un élément important de l’état.

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