Cours d'histoire du droit

                                                          Cours historique au droit

Intro :

Le droit ne sait pas construit du jour au lendemain. C’est une construction par couche, de chose émanent au fils des siècles.

Paragraphe 1 : propos préliminaire

L’histoire est t-un des moyens de pouvoir argumenter -> Permet de se comprendre entre juriste.  

On divise le droit public et droit privé.

1. rapport entre le droit et la science.

Est-ce que le droit est une science ? Est-ce qu’elle a toujours été ?

Dans l’antiquité, le droit est considéré comme un art. Dans la philosophie romaine, Celse disait que le droit été l’art du juste et du bon.

Le droit a qu’elle que chose de scientifique, mettre les choses en ordre -> connaitre le droit puis l’appliqué à une situation réelle. C’est comme la science -> il faut des connaissances.

On distingue science dur (math, physique) et science mol (science humaine). Ce qui change entre le droit et la science c’est le jugement de valeur.

Ex : autorisé tel ou tel comportement (alcool, drogue, avortement)

La différence entre la science dur et le droit ; est le côté relatif au droit -> certaine règle change selon les pays. Or la science est pareille pour tous.

Ex : la gravité

Il est à une différence entre la science dure et la science juridique.

Le droit n’est pas une science au 1er degré mais une doctrine de juste et de l’utile -> la science ne se prononce pas sur les vis des choses (jugement de valeur).

Si le droit n’est pas une science, alors est-ce qu’il existe une science du droit ?

Théoricien du droit (positivisme juridique), présente le droit comme une science. Pour faire du droit il faut des règles méthodologiques proches de celle de la science.

En droit, il y a une certaine technicité, c’est d’abord une technique.

Si ce n’est pas une science dure, c’est une science humaine qu’il faut maitriser -> connaitre les institutions, les bases juridiques, savoir démontré à l’oral ce qui est persuasif.

On voit le bien avec la philosophie (rhétorique) et le droit.  

Aristote dit qu’il existe 3 discours :

-discours délibératif

-discours politique

-discours judiciaire

Et le discours démonstratifs (éloge).

Droit et interprétation.

Aujourd’hui le droit passe par l’écrit, le droit néanmoins s’il passe par un texte suppose une interprétation.

Droit positif : droit applicable aujourd’hui, ensemble des codes (civil, pénal …)

Droit naturel : règle émanent (philosophie des lumières du 18ème S) qui sont toujours applicable sans être dans les textes.

Ex : la DDHC de 1789, publication par l’AN dont certain loi sont inspiré du droit naturel -> « les hommes naissent libre et égaux en droit ».

Il y a des règles émanent (ne pas tuer par exemple) qui passe outre le droit naturel et met en place le droit positif.

Ex : pendant la seconde guerre mondiale, le droit positif allemand voter légalement à l’époque été dirigé contre les juifs -> va en l’encontre du droit naturel.

Notre droit s’appuie sur le code civil de Napoléon de 1804 dont certaine qui n’ont pas changé. Ex : loi sur les défauts de maitrise -> appliqué plus tard au code de la route.

Années 80, beaucoup d’accident traité par l’article de 1804 -> les assurances qui se sert de ca afin de retarder les indemnisations.

Année 1985, nouvelle loi sur les machines à moteur qui a remplacé l’ancienne -> les assurances doivent payer avant puis contester.

Le vol (définit par le code Napoléon) n’a pas changé aujourd’hui : c’est la soustraction frauduleuse du bien d’autrui.

Les juges ont été confrontés au vol d’électricité (nouveau à l’époque), qui a été considéré (par l’interprétation des juges sur la définition de 1804) comme du vol donc vol=punie.

1. Droit et histoire

L’approche historique des différentes matières du droit. Qu’elle est l’intérêt ?

Elle permet de comprendre les évolutions juridiques (progrès fait petit à petit) et de comprendre la société actuelle. Ex : le mariage n’est pas perçu de la même manière selon les lieux et époques.

Le droit est influencé par plusieurs facteurs : la politique, la religion, la philosophie, l’économie, la morale…

Principe de personnalité des lois : lorsqu’une loi est applicable à une catégorie de personne.

Elle s’oppose a

La territorialité des lois : lorsqu’une loi est applicable selon un endroit géographique.

Athènes 

Périclès élu 13 fois stratège à Athènes. Chefs militaire élus. Il va faire une réforme à Athènes qui lui permettra d’être la cité démocratie la plus grande du monde grec.

Périclès dis qu’il faut l’égalité de la loi et la possibilité de discuter de la loi. Ce n’est pas un cerveau qui pense la loi mais qu’un pratiquant de la loi -> il amène le principe d’indemniser pour les citoyens qui participe à la vie politique (mystosphorie). Périclès, considèrent que c’est important car comme ça les plus aise peuvent également a la vie politique et pas que les pauvres. Il ne faut pas cette rémunération ne soit ni trop bas -> pas assez pour rester dans la vie politique et pas trop haut -> éviter la professionnalisation du métier.

Démocratie : personne disposant de droit subjectif -> liberté individuelle comme le choix de c’est vêtement etc.

Avant les personne n’avait pas le droit a des penser personnelles. Différence entre la démocratie grecque et la démocratie actuelle.

Sur 400 000 habitants à Athènes, seulement 40 000 été citoyens. Les esclaves, femme, enfant et les méteque n’avait pas le droit d’être citoyens.

Les magistrats été soumis à la loi.

La démocratie est régis pas l’izégorie et l’isogamie.

Section 2 : la penser politique grec.

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