Cours d'histoire du droit.

Introduction historique au droit 

I. La notion de Droit: définition  et caractères 

définitions multiples du Droit: Rome Antique: Pr Ulpien, ars boni et aequi = L'art du bon et du juste → def philo Pour Flaubert dans Le Dictionnaire des ID reçues “Droit: on ne sait pas ce que c'est” sens commun: Ce que dit la loi.

Or la loi est loin d'ê la source du Droit. Légicentrisme: Faire naître le Droit de la loi. Le Droit peut être appréhendé de ≠ manières.

→ approche sociologique: comme 1 phase social pcq il assure l'org de la vie en sté. Droit = cnsq de la vie en sté mais aussi sa condition. Pas de Droit ss sté & pas de sté sans Droit. Les Droit est toujours interpersonnel: régit les rapports entre les personnes. (pers au sens large, privées ou publiques, juridiques ou morales)

→ approche scientifique: On considère le Droit comme 1 science car c'est un ens cohérent de normes. La règle de droit est une r de conduite humaine que la sté peut contraindre chaque individu à respecter.

Se dégagent 2 caractères fond de la r de droit: règle générale & abstraite conçue pour tous. Le Droit est donc impersonnel. Cette règle émane de l'Etat/est acceptée par l'Etat. L'existence de sanctions rend la r de droit obligatoire. ≠ Entre Droit et Morale même si il y a des analogies. Ex: Interdiction de stationner, de pêcher. Il existe des r de morales qui ne sont pas protégées par le Droit. Ex: Les intentions ne sont pas condamnées.

CCL: La règle de droit est abstraite (impersonnelle) et obligatoire.

II. Les fondements du Droit

Le fondement religieux: Dans les sté archaïques, Droit = Religion. Cette réalité est incontestable pendant l'Antiquité (-4000 av. JC → fin Ve siècle: chute de l'empire romain) Ce sont les dieux qui fixent la r de Droit. Ex: Le code d'Hammourabi. Monarque de Babylone en Mésopotamie. Il règne entre -1793 et -1750. Grand militaire, il va constituer un empire. Mais c'est aussi un juriste. Il veut fondre ses conquêtes dans une empire unifié administrativement et socialement. Il va donc utiliser le Droit. Il va établir une grande oeuvre législative qui va réglementer des domaines divers: la famille, la sté ,les contrats, les successions, le pénal. Ce code appartient au Droit cunéiforme. “Le Droit vient des dieux suprêmes” Le monothéisme va renforcer le caractère religieux du droit. Judaïsme: a donné naissance au Droit Hébraïque qui est l'exemple type du Droit religieux: C'est la Bible qui reproduit la Torah. La Torah: exposé dans les 5 premiers livres de la Bible: Documents qui ont une valeur de Droit: Le décalogue, Le code de l'alliance (droit civil: droit de propriété), Le code Lévitique: Sacerdotal. Il règlemente les rituels de sacrifices, les institutions des prêtes. + Mentions juridiques: “Personne d'entre vous ne doit aller vers sa proche parente pour découvrir sa nudité”

Loi du Talion: Si un H blesse un compatriote, comme il lui a fait, on lui fera: fracture pour fracture,

oeil pour oeil, dent pour dent. Tel le dommage qu'on inflige à un homme, tel qu'on le subit. Art 371 du c.c. “L'enfant à tout âge doit honneur et respect à ses père et mère” = 10 commandements: “Il faut honorer père et mère”

Le Droit naturel

Une ensemble de règles idéales de conduite humaine, supérieures au Droit positif qui s'imposent à tous, y compris aux législateurs. Il est légitime car il obéit à des droits supérieurs inhérents à la nature humaine.

≠

Le Droit positif: L'ensemble des règles applicables dans un espace juridique déterminé qu'il s'agisse d'un Etat unitaire comme la France, ou d'un ensemble d'États comme la Communauté Européenne.

Il existe environ 50 théories du Droit naturel. Point commun : ID du juste. Il correspond à un idéal supérieur de justice. Ce Droit est obligatoire car juste. 4 grands courants de pensées:

Une conception antique: Provient de Grèce et a été exposé par Sophocle (-491;-406) Antigone: Créon roi de Thèbes à ordonné de laisser le corps de Polinyce sans sépulture. Sa soeur Antigone qui n'est pas d'accord, ensevelit son frère. Créon la convoque et Antigone répond à Créon: “ Je ne croyais pas tes édits qui ne viennent que d'un simple mortel assez fort pour enfreindre lois sûrs, les lois non écrites de dieux. Ce n'est pas d'aujourd'hui ni d'hier qu'elles vivent et nul n'en connait l'origine” Il existe des lois naturelles immuables, universelles (qui s'imposent à tous y compris au Roi) Platon (-427;-448): Le Droit supérieur (naturel) repose sur le principe de justice.

La République: “ Une loi injuste, une loi mauvaise n'est pas une loi, n'est pas du droit” Aristote (-384;-322) distingue la loi naturelle du droit légal. Le Droit doit tendre au bien commun. La loi naturelle est immuable et universelle tandis que le Droit légal est muable et particulier.

La conception chrétienne est une réaction à la conception antique. Elle apparaît au M-Â lorsque l'Eglise a une place centrale dans la sté. Le droit naturel se trouve marqué / l'autorité de Dieu = influence divine. St Th. D'Aquin (1225-1270) explique que la loi naturelle est une loi juste pcq elle émane du divin. Lorsque les h élaborent les lois, les h doivent se conformer au Droit naturel voulu /Dieu en poursuivant un but unique: l'intérêt commun = Sa place au paradis.

La conception moderne: L'école du Droit naturel: jus naturalis. Emerge au XVIIe siècle. (humanisme). Hugo de Groot = Grotius (1583-1645). Traité de Droit international (Droit des gens): Le Droit de la guerre et de la paix: (1623). Il fonde ce Droit sur le Droit naturel. Ce droit de Nature est constitué par des principes communs à tous les peuples. “Le DN consiste dans certains principes de la droite raison qui nous font connaitre qu'une action est moralement honnête ou déshonnête.” Hobbes (1588-1679), Descartes (1596-1650), Spinoza (1632-1677) et Pufendorf (1623-1694) fondent le droit naturel sur la Raison. L'H est un ê sociable par nature mais a besoin de l'existence des lois qu'il établi grâce à sa raison. Ce courant naturaliste s'est moins imposée en France car la monarchie de Droit divin triomphait. La conception chrétienne du droit naturel était plus importante.

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