Cours d'Histoire des Institutions

Histoire des Institutions

07/01/2016 – 12/01/2017

vivat christus qui diligit francus ! →  vive le Christ qui aime les francs !

Apparait dans 2nd rédaction de la Loi Sallique, 1st phrase.

INTRODUCTION

Aux origines de la France : L'Héritage de la Gaule celtique puis gallo-romaine

Les Gaulois sont des celtes, parle le celtique, branche de l'arbre linguistigue indo-européen. Celtes font partis de la 2nd vague de migration (VIIème / Vième siècle av. J.-C.).

Peu d'héritage écrit, celtes considéraient la lettre comme sacrée, magique. Les témoignages sont massivement grecs, ainsi que De Bello Galico le récit de César sur la Guerre des Gaules. Du Vème siècle à ajd, la France a bénéficié d'un territoire extrêment stable. Les romains tentent de l'annexer en deux partie, d'abord la Gaule Méridionale (Est) puis Gaule Septentrional (Nord Ouest).

César observe 3 classes →  les plus avantagé = les druides ; la classe équestre = chevaliers/guerriers et la classe paysanne. Les druides sont prêtres, professeur, juge. Sanction le plus élévé →  interdiction de participer aux sacrifice = vie religieuse. C'est une sorte de bannisement de toute activités sociales puisque tout régit autour de ces derniers (→  rappelle l'ex-communication chrétienne). L'unité gauloise est pour César spirituelle et non temporelle. La surprésence et dominance des druides l'étonne.

→  c'est une société qui n'a pas besoin d'un Etat pour la structuré de l'extérieur par une république puisqu'elle est déjà intérieurement structuré par sa société. Ce schéma se retrouve chez les Gaulois mais aussi à chaque effondrement de dysnatie en France (Mérovingiens, Carolingiens etc … ) L'unité spirituelle, cette foi, à travers tout les changements dynastiques et politiques restera un point stable jusqu'à rentrer dans les textes de lois jusqu'à la fin du règne Capétien.

Les Gauloi sdevient subordonné de Rome en 51. L'Edit de Caracala va en faire des citoyens romain en 212. Ils sont a proprement parler des gallo-romain.

Leçon n°1 : La première période franque

les Mérovingiens où la naissance du Royaume

Fond celtique + couche romaine → fait naître la Francia.

Rappel → crise civique romaine entraîne collaboration (=foedus) avec troupes germaniques dont les Burgondes (les plus romanisé, joueront leur rôle car épouse de Clovis est Burgonde), Wisigoth, Ostrogoth puis Francs en dernier (vers 430). Ne font pas partis des envahisseur/pilleurs à proprement parler. C'est ce qui permet aux Francs de prétendre à la dignité romaine par volonté puis à la rénovation romaine.

Période mérovingienne = période de chaos car 476 = chute de l'empire romain.

Francs Saliens arrivé par mer du Nord et Francs Ripuaires arrivé par rivière (Alsace Lorraine). L'urgence est à la restauration de l'unité, de la pax romana qui a disparu. Celle-ci sera restauré par la force mais qui n'empêche pas un droit légitime de lui succéder.

Ce qui est francs est libre →  de parler etc parce qu'il n'a pas peur.

1. L'idéal de la force: la restauration de l'autorité

Chaque fois qu'une force légale est bien installé, à la chute de celle-ci succède la légitimité. S''ajoute donc la problématique légalité/légitimité. Il faut que la force gagne sa légitimité à l'effondrement de la légalité. La question se pose à chaque changement de dynastie.

Légalité = idée qu'une règle de droit est valide si elle correspond à une autre règle droit valide etc jusqu'à reposer sur une norme qui ne découle pas de droit positif. Les fondements du droit ne sont pas juridique.  Est souverain celui qui a la compétence de définir sa compétence et est légitime celui qui a le droit de l'être. Mais si le pouvoir est acquis par la force, ce n'est pas un droit mais un fait. La violence ne vient donc jamais de droit mais débouche rapidement sur la notion de consentement, l'acceptation  = la coutume. Elle est crée par les peuples, les nations eux-même qui ont un opinio juris ( opiner = accepter).

Mais à quoi le peuple consent-il → a ce qui le préserve d'abord. A l'aurore de l’État on trouve donc le besoin du peuple d'être préserver. Des origine à nos jours la légitimité première est la préservation des peuples, c'est là la légitimité des Francs.

Besoin d'une autorité préservant le peuple. Elle se faire de façon germanique = de façon privatiste.

A) L'autorité Royale ou la patrimonialisation de l’État

Mérovée appartient à la branche des Francs Saliens.  Leur siège est en Eustrie. Après le règne du fils de Mérovée, son petit-fils Clovis va continuer l'oeuvre de son grand père et tenter de repousser les autres envahisseurs et transformer la Galia et Francia. Il instaure non pas une royauté instituelle mais personnelle.

Ce qui était le jus publicum qui n’appartenait pas aux empereurs etc va appartenir au roi avant de devenir le symbole de l’État. La patrimonialisation naît dès la fin de l’État ainsi que des caractéristiques propres des germaniques envahissant l'Europe. C'est tout naturellement que le principe va arrivé chez les Francs.

451 →  avec Mérovée, premier Roi dynastique.

751 → passage des Mérovingiens aux Carolingiens.

1. Une royauté personnelle

L'autorité du roi Franc va reposer sur sa personne. Doctrine des corps du Roi →  corps personnel et institutionnel (physique et mystique aussi). Dans les premiers temps de la France c'est le corps personnels qui prime.

La royauté est personnel au point que le personnel dirigeant porte un nom propre de famille et non commun.

Le moment où l'empire romain épuisé, connaît une vague d'invasions plus violente → invasion des Hun (d'origine des steps asiatiques).  Attila, leurs chefs, a semé a terreur jusqu'en Europe car il sacrifié les populations civiles quand Rome par exemple n'allait que contre des armées professionnels.

le 20 juin 451 →  Bataille en Champagne. Troupe d'Attila (250 000 hommes) parvient jusqu'au centre de la Gaule où Aetius tente de représenté l’autorité romaine restante et mobilise des masses germaniques fédérés. Ils vont réussir à arrêter les Huns. Le roi le plus puissant de la l'époque est le roi Wisigoth, Théodoric. Il est tué dans la bataille. Aetius et Mérovée, chef Franc, survivent. Il devient la plus grande puissance et considéré dans la Gaule romaine comme légitime.

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