Commentaire sur le fragment du premier livre de l'Institut Ulpian

Le texte que nous nous apprétons à commenter est un fragment du Ier livre des Institutes d'Ulpien, publié le 16 décembre 533 par la Constitution de Tanta. Ulpien, de son vrai nom Domitius Ulpianus est un homme politique et juriste du début du III e siècle. Il fut d'abord asssesseur du préfet du prétoire Papinien. Quand Caracalla est assissiné, son succésseur Alexandre Sévère le fait préfet de l'annonce, puis préfet du prétoire en 222. Il devient le principal conseiller de l'empereur. Il écrit de nombreuses oeuvres très connues telles que Ad edictum ( commentaires de l'Edit du preteur), les Institutes ou encore la table de mortalité.

On se situe dans une période dans laquelle le régime politique romain se transforme en monarchie et ou la religion prend une part significative dans l'élaboration des règles juridiques. En vue de creer une réelle téchnocratie,l'enseignement du droit se développe fortement et la société a de plus en plus besoin de juristes. Des consultations juridiques vont s'instaurer, et le droit devient une science. Quand Justinien arrive au pouvoir, il va restaurer l'Empire romain classique en lancant la création de compilations du droit et peu à peu, la législation romaine se codifie.

Il convient ainsi de se demander, comment, dans un tel contexte historique marqué par l'instabilité juridique, le droit est-il enseigné ? Quelle vision a t-on du droit a cette époque ?

Ainsi, ayant envisagé dans un premier temps les Institutes d'Ulpien, nous pourrons nous pencher sur la vision méliorative qu'a l'auteur sur le droit romain.

I/ Les institutes d'Ulpien

Les Institutes d'Ulpien constituent un manuscrit a portée pédagogique.

A/ Un manuscrit à portée pédagogique

Sous le Haut-Empire, apparait la première école de droit, a Rome, au III siècle. Le grand succes qu'elle rencontre a pour conséquence une surchage des étudiants. La durée des études est ainsi raccourcie pour permettre a tous d'y accéder. En première année, on apprend le droit des biens, en deuxième le droit des personnes et en troisième année les procédures. C'est selon ce découpage que l'enseignement du droit est encore dispensé.

L'Empire est une gigantesque admnistration mangeuse de juristes. On enseigne de grandes oeuvres de l'époque classique car la doctrine du Bas Empire est peu novatrice.

Ulpien écrit, " La Justice, c'est une volonté constante et durable d'attribuer à chacun son droit" (Digeste I,1,10)

Dans le livre Ier de ses Institutes, il définit deux grandes notions que sont le droit et la justice.

Pour cela, il s'appuie sur la défintion de Celse " Jus est ars boni et aequi".

Selon le juriste, le droit découle de la justice. Les juristes se doivent de distinguer " le juste" et " l'inique" au même titre que " le licite de l'illicite". En effet, il est bien connu d'Ulpien qu'il cultive un " amour extraodiaire pour la justice".

B- Une distinction majeure des droits.

Dans cet extrait du Ier livre des Institutes d'Ulpien, le droit est divisé en deux grandes catégories : le droit public, qui s'oppose au droit privé, comme l'écrit l'auteur lui même " il y a deux branches: le public et le privé", reprenant la disctinction d'Aristote.

Ainsi, le droit public correspond aux " choses sacrées, les pretres, les magistrats", qui représentent " des choses utiles publiquement". Il jugera les litiges dans lesquels une personne publique sera impliquée ( l'Etat, l'Eglise..), et de manière plus générale, tout ce qui représente l'administration.

Le droit privé, lui, juge des affaires utiles " seulement sur le plan privé". Selon Ulpien, il se décline en trois sous-catégories, à savoir le droit naturel, le droit des gens, et le droit civil. En ce qui concerne le droit de type naturel, il est " commun à tous les animaux qui naissent sur terre ou dans la mer, même aux oiseaux", c'est a dire qu'il n'est

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