Comment rénover la démocratie ?

Séance 6 : La démocratie

Dissertation : Comment rénover la démocratie ?

Pour Abraham Lincoln, « la démocratie c’est le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple. »

La démocratie repose d'abord sur cinq principes fondamentaux ; les libertés individuelles, les débats politiques libres, le pluralisme politique, le suffrage universel et la séparation des pouvoirs.

La démocratie repose donc sur le peuple, mais longtemps le pouvoir reposait sur la légitimité de droits divins. Dans les époques anciennes, le souverain était Dieu lui même ou ses représentants. Les empereurs comme les rois apparaissant comme des représentants de Dieu, investi par Dieu, la démocratie résulte d’un principe important

Il faut retenir que la démocratie est le type de régime dans lequel le peuple détient à titre initial la souveraineté. Il est de la sorte indiqué qu’aucun individu, qu’aucun groupe, ne peut s’approprier le pouvoir à la place du peuple il est le pouvoir de tous. Dans la démocratie il peut exister une représentation du peuple, les élus sont sensé agir pour le peuple.

Nous expliquerons comment de génération en génération, l'idée de démocratie a-t-elle subie de multiples tentatives de rénovation.

Pour évoquer la rénovation de la démocratie, nous parlerons d'abord des tentatives de rénovation ancienne avec la démocratie représentative, pour ensuite arriver sur la démocratie semi-directe, signe de rénovation moderne.

I – Des tentatives de rénovation ancienne avec la démocratie représentative

La démocratie vient d'une idée très ancienne de la politique des sociétés. Autant avec l'oligarchie qu'avec la monarchie, les citoyens étaient toujours représentés par des citoyens hiérarchiquement plus forts. C'est d'ailleurs pour cela qu'au début, seule la démocratie représentative était envisagée, une démocratie qui reposait sur des représentants, au dessus du citoyen.

        A- Une histoire très ancienne de la démocratie

Avant tout, pour toute époque, Anne-Marie Le Pourhiet nous dit que « la démocratie c'est le pouvoir du peuple, c'est-à-dire, concrètement, de l'ensemble des citoyens statuant majoritairement ». Malgré une histoire très ancienne de la démocratie que nous allons expliquer, nous devons tout d'abord retenir que cette démocratie a eu une définition créatrice et innée que nous rappelle ici Le Pourhiet.

L’idée de démocratie commence à émerger dans l’Antiquité vers -600 avant Jésus Christ lorsque Solon donna une Constitution à Athènes fondée sur une logique démocratique. Cette démocratie fonctionnait de manière imparfaite. A Athènes, sous Périclès au 5ème siècle avant Jésus Christ, sur quatre cent mille habitants, les personnes considérées comme citoyens n’étaient que quarante mille, image d'une société inégalitaire et marquée par l’esclavage. C'est ensuite Rome qui adoptera un peu plus tard cette même logique avant que l’Empire ne soit constitué. Le système permettait cependant une plus grande participation de la plèbe mais il demeure que seuls les plus riches avaient un droit de suffrage. Les riches ont d’avantages de place dans ce système, ce système censitaire qui ne permettait pas la participation de tous. C’est en réalité une minorité qui dirigeait.

Dans la période du Moyen-Age, la légitimité du pouvoir aura essentiellement une essence divine. Elle ne sera pas fondée sur le peuple mais fondée sur l’autorité de Dieu.

Mais l’idée de démocratie n’apparaît pas comme pertinente. Son application est difficile, c’est une forme de gouvernement possible mais pas véritablement comme une forme de régime souhaitée.

C’est véritablement à partir du 18ème siècle que la légitimité démocratique s’affirme notamment avec Vattel qui remet en cause la légitimité des pouvoirs monarchiques en affirmant le droit originaire de la Nation. En conséquence le roi du peuple a changé de Constitution. Au sens strict, la démocratie c’est le pouvoir du plus grand nombre c’est à dire le pouvoir du peuple. Pour garantir les libertés, il faut que le peuple lui-même élabore les lois.

        B – Le développement de la démocratie représentative

La démocratie représentative, est l'une des formes de la démocratie dans laquelle les citoyens expriment leur volonté par l'intermédiaire de représentants élus à qui ils délèguent leurs pouvoirs. Ces élus, qui représentent la volonté générale, votent la loi et contrôlent éventuellement le gouvernement.  C'est donc la démocratie représentative qui sera mise en place, tout d'abord car pour certains auteurs, la Nation est une fiction, elle n’a pas d’existence réelle. En conséquence, il est obligatoire de recourir à des représentants. On retrouve déjà cette idée de représentation chez Montesquieu dans l’Esprit des lois. Cette idée s’impose dans la mesure où le peuple ne disposait pas d’une éducation suffisante. Il fallait en conséquence recourir à des personnes suffisamment éduquées pour résoudre le problème de la Nation. Cette idée a été reprise par l’Abbé SEYES qui le formule dans son discours du 7 septembre 1789.

Nous évoquerons ensuite le mandat représentatif ; Le mandat représentatif est une forme de mandat politique qui possède la caractéristique d'être général, libre et non révocable. C'est-à-dire que le représentant peut agir en tous domaines à sa guise car il n'est pas tenu de respecter les engagements qu'il aurait éventuellement pris devant ses mandants.  Le représentant de la Nation est libre de prendre les décisions qu’il estime justes au regard de l’intérêt général sans en afférer au peuple. Le mandat est donc représentatif parce que le délégué, le député, a le droit de parler au nom de la Nation. Condorcet a très bien formulé cela dans la Constitution girondine de 1993. Mais il peut également être collectif ; en effet c’est l’Assemblée dans son ensemble qui représente la Nation et non pas chacun des membres pris individuellement. Il faut donc comprendre que le député n’est pas représentant de sa circonscription, il n’est qu’une partie de la représentation de la souveraineté. Ceci est repris dans la Constitution de 1791 qui précise que « les représentants nommés dans les départements ne seront pas représentants d’un département particulier mais de la Nation entière »

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