Justice Et Société

Justice et société

Pascal remarquait que la justice dépendait du gouvernant et le juste un fait culturel. Les règles varient autant que les usages. Il s’agit d’assurer une vie paisible et de garantir l’ordre public, pas de déterminer une progression de l’homme. Comment déterminer leur utilité ? Peut-on les enfreindre ?

I. Les lois et les normes sont-elles utiles ?

 Pourquoi faut-il établir des règles ?

La loi protège l’homme de sa nature sauvage, elle établit des codes pour vivre ensemble. Elle est le fruit de la volonté de tous et la norme du bien commun. Elle donne à chacun ce qui lui revient, impartiale et objective. Elle permet la paix et la société. Elle instaure des normes sociales et sociétales. Elle précise les droits et les devoirs de chacun. Elle est en cela nécessaire. Elle prescrit un comportement dans un groupe social.

 D’où vient leur autorité ?

Toutes les lois n’ont pas la même autorité. Toute loi est impérative : elle s’impose à tous et on ne peut l’enfreindre. Le Code pénal détermine les délits et peines encourues.

Mais les règles supplétives ne sont pas pareilles : pas le même caractère d’obligation. On en trouve des ex dans le Code Civil ; qui prévoit des cas où un individu a choisi d’écarter une règle.

 Les règles impératives sont nécessaires à la société mais pas les supplétives (utiles).

L’autorité repose sur 3 notions : la légitimité, le pouvoir, l’obéissance. La loi est légitime pck le groupe en reconnaît la valeur. Le juge s’appuie sur les lois. La loi a un pouvoir pck elle est investie par celui de l‘Etat. L’obéissance est légitime et soumission volontaire à une règle nécessaire. L’institution judiciaire garantit l’autorité. Le pouvoir édicte les lois, la force publique en assure le respect et l’institution sanctionne les infractions. L’autorité d’une loi augmente son efficacité.

II. Peut-on respecter les règles et être libres ?

 Quels sont les fondements de la loi ?

2 conceptions de la loi s’opposent :

I. Les positivistes : aucune loi n’est injuste légalement, donc on ne peut critiquer la norme.

Les normes tirent leur validité de leur conformité à une norme sup. L’Etat est la seule source du droit (Ihering, Kelsen). Le droit est un reflet du fait social (Savigny, Durkheim).

La règle est une loi ssi elle est fondamentale pour la paix sociale.

II. Les idéalistes : distinction entre droit positif et droit naturel. DN > DP.

Pour Aristote, la justice est un ppe supérieur qui existe dans l’essence des choses, elle est naturelle à l’Homme, dans toute conscience humaine. L’équité est le correctif indispensable de la légalité.

Saint Thomas d’Aquin (13èmes) : la loi est une création humaine inspirée par la raison, émanation du logos divin. Nécessaire de respecter des conventions « pacta sunt servanda » (les conv doivent être respectées).

La prise en compte

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