Droit Civil: la légitimité

Avant la révolution: la legitimité du pouvoir vient de Dieu, legitimité religieuse.

France d'avant la revolution de la modernité politique: France Ancienne.

Trois parties:

Institution du haut Moyen Age: l'epoque franque (Fin Vème - Fin Xème)

Institution de l'epoque féodale (fin XVème)

Institution de l'epoque moderne (fin du XVIIIème)

476-1789: fin de l'empire romain debut de la révolution; lire un livre sur ca; faire une frise chronologique pour la première sèance de TD.

Bibliographie:

Histoire des Institutions publiques de la France de Mr Mathieu (chapitre preliminaire de chaque partie).

PARTIE I: LES INSTITUTIONS DE L'EPOQUE FRANQUE (481-987)

"Epoque Franque" car on parle du royaume des Francs, peuple germanique. Selon Tocqueville, dans l'histoire de la France, tous commence dans l'ancienne France.

CHAPITRE 1: LES INSTITUTIONS MEROVINGIENNES (481-751)

Famille des Mérovingiens (les descendants de Clovis), 751: Coup d'Etat de Pepin Le Bref et donc c'est la fin de la période Merovingienne. Après y'aura les Carolingiens (famille des Carolingiens).

Section I: Les institutions politiques: la royauté

Paragraphe 1: La conception du pouvoir royal (en théorie)

Institutions Merovingiennes : melange entre deux modeles institutionels différents et imcompatibles:

modèle des institutions de l'empire Romain (que les Francs vont trouver en s'installant dans les provinces gauloises)

modèle Germanique, elements que les Francs vont apporter

Les Francs sont des auxilliaires militaires de l'empire Romain. Les Francs font partit de ces barbares vaincus.

Cette double influence se retrouve dans la conception du pouvoir.

A. Le poids de la tradition Germanique

La tradition germanique influence la definition de la legitimité du pvr royale et elle inspire aussi la definition des fonctions des pouvoirs du roi.

1) Legitimité du pouvoir

Conformement à la tradition germanique, ce qui perdure c'est la definition du pvr charismatique du roi. Le roi dans la tradition germanique (barbares) est un roi charismatique. Pour les germains le roi c'est celui qui est apprecié et privilégié par les Dieux car à l'origine, la famille de celui qui est qualifié de chef (d'un clan) est celui dont on croit qu'il a la faveur des dieux car il y a un interet à obeir à ce chef. Cela est la definition du charisme royale, dont seul le roi et titulaire grace à son ascendance divine. Legitimité fondée sur la detention de ce charisme, ses qualités surnaturelles liées à son inscendance divine.

Chez les Francs; le roi se reconnait au fait qu'il porte une chevelure longue. "Roi chevelure" on designe comme ca les merovingiens. On ne lui coupe pas les cheveux à la majorité (12ans) par contre les autres soldats eux ont leur coupent les cheveux.

Lorsqu'il y a un coup d'Etat, une succesion brutale imposée l'ancien Roi à les cheveux tondus.

2) Les fonctions du Roi

La fonction du roi se definit comme celle d'un roi guerrier, protecteur et nourissier de son peuple. Il doit assurer la prospérité de son clan en accomplissant un certains nombre de rituels payens.

Le pouvoir du roi merovingien s'eprime sous la forme de deux prérogatives d'origine germanique:

Mundium: pouvoir de protection

C'est un pouvoir qui n'appartient pas qu'au roi mais il appartient à tous chef de famille, au père. Pouvoir qui consiste à venger les atteintes (protection de famille contre famille). Role du vengeur. Il est l'instrument de la vengance. Chaque chef de famille à le devoir de venger les atteintes commis à l'egard de sa femme, de ses enfants et de lui meme.

Le roi lui est titulaire d'un Mundium special, qui protège tous son peuple surtout pour proteger les personnes depourvus de protection (femme privée de mari, ou enfant sans pére).

Ban, bannus: pouvoir de commandement

Pouvoir de commandement absolue du Roi sur ses hommes, autorité absolue qui donc a pour corrolaire un pouvoir de sanction. On pourra alors passer les delinquants recidivistes hors de la protection du Roi et pour cette raison il sont privés de la protection du Roi, ils peuvent donc etre mise à mort. Foris bannitio (placer hors du ban du roi).

B. L'influence du modèle Romain

Cette influence s'exerce sur la forme et le contenu du pouvoir du Roi.

1) La forme

Il s'agit des titulatures càd des titres que portent le roi Merovingiens.

Celui de Rex c'est une titulature d'origine Romaine. Ce sont les empereurs romains qui ont attribués au chef des tribus germaniques. Ils ont qualifiés leur chef de rex. Les Francs aussi se sont vus dotéde plusieurs roi et Clovis va devoir eradiquer les familles royales rivales succeptibles de lui discuter son titre de roi des Francs. Clovis fait partis de la famille des francs Saliens. Clovis à unifier les Francs, il porte le titre de Roi que son pére, Childeric, porté avant lui. Clovis est Roi des Francalien.

Il a aussi le titre de consul qu'il se voit recevoir par l'empereur Romain qui va continuer àpretendre qu'il est à la tete de l'empire Romain.

Cet heritage romain (titulature de Rex, de Consul et de Prince) permet au roi Franc (merovingien) de se presenter de maniére legitime comme le chef mais aussi de tous les habitants quelque soit leur race. Tous doivent obéir au successeur des princes et des empereurs Romains. La royauté Franque, est un pvr s'exercant sur tous les habitants du territoire et non par sur un terrtitoire pcq le roi des Francs se presente comme

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