Fiche, suivi pratique clerc de notaire
Cours : Fiche, suivi pratique clerc de notaire. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar LILITH56 • 5 Octobre 2023 • Cours • 690 Mots (3 Pages) • 190 Vues
- FICHE VENTE RECAP’:
VENTE PAR :
Au profit de :
Interlocuteurs :
AVANT CONTRAT ◻ Etude ◻ Agence ◻ Réquisitions
LEVE D’OPTION : ◻ oui ◻ Non ◻ Relance
REMISE DU DOSSIER : Le par
DATE DE REGULARISATION :
DECOMPTES ET PROJETS le :
DATE DE SIGNATURE : le avec
IMMEUBLE :
BIENS MOBILIERS : ◻ oui. Montant :
PRIX :
INDEMNITE D’IMMOBILISATION : ◻ oui, le ◻ A vérifier
Taxation : ◻ oui, le ◻ A faire
Décompte client : ◻ oui, le ◻ A faire
Vérification des états civils : ◻ oui, le ◻ A faire
Vérification purge des droits de préemptions : ◻ oui, le
Réception des pièces d’usage (toutes les pièces) : ◻ oui, le ◻ relance
DIVERS :
◻ Prêts ◻ Questionnaire plus-values
◻ Bail ◻ Factures diagnostiques
◻ DPB ◻ Matrice
◻ Rappel de servitudes ◻ Taxe Foncière
◻ Pacte de préférence ◻ Preneur en place
◻ Régularisation de TVA ◻ Mainlevée
◻ Constitution de servitudes ◻ Document Arpentage
Récap’ du dossier :
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