La Contrefacon

Introduction

Avant de commencer à traiter de la contrefaçon, il convient de la définir.

La contrefaçon se définit « comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, d'un droit d'auteur, ou d'une obtention végétale sans l'autorisation de son titulaire. »

On peut donc parler d’un fléau multisectoriel qui s’est développé à cause de l’arrivée d’Internet qui a gommé les frontières permettant l’accès public à tous les marchés.

Elle touche plusieurs domaines :

- la contrefaçon de marques de luxe comme l’enseigne Louis Vuitton ou encore Dior sous forme de vêtements (hauts griffés, casquettes…), maroquinerie (sacs, porte-monnaie…) ainsi que les accessoires comme les lunettes de vue ou encore de soleil. Nous limiterons notre étude à ce domaine de la contrefaçon bien qu’il ne représente plus que 9% de la contrefaçon dans le monde aujourd’hui.

- la contrefaçon dans l’industrie de la culture : en effet, de nos jours, il est fréquent de trouver des albums de musique piratés, mais aussi dans d’autres catégories, comme l’art ou le dessin. C’est le cas également des peintures et tableaux contrefaits signés Picasso, Renoir et d’autres qui ont été mis sur le marché et présenté comme des originaux.

- la contrefaçon de médicaments se trouvent aussi sur le marché, principalement dans les pays pauvres pour soigner les maladies comme par exemple la tuberculose. 25% de ces médicaments consommés au sein de pays pauvres seraient des produits de mauvaise qualité voir des produits contrefaits et peuvent s’avérer mortels (En 1995 au Niger, 2500 morts ont été causé par des vaccins anti-méningites contrefaits). Avec le développement du commerce Internet permettant d’acheter dans des pays étrangers et donc moins contraint aux contrôles, il est possible à tout un chacun de recevoir dans sa boîte aux lettres des médicaments dont 50% sembleraient issus de la contrefaçon.

Il existe encore bien d’autres domaines où sévit la contrefaçon. Elle devient alors dangereuse et c’est le cas pour la contrefaçon de pièces automobiles qui n'ayant pas un cahier des charges de fabrication (normes Européennes) présentent un risque pour la sécurité, notamment en cas d’accidents. Nous trouvons sur le marché pour des raisons de coût des produits tels que les plaquettes de freins, les filtres et surtout les pièces de carrosserie qui ne subissent pas les mêmes déformations aux chocs que les pièces d’origine.

A titre d’anecdote, l’on peut trouver des voitures entièrement contrefaites. C’est le cas d’une « BMW » qui se nommera « BYD », ou encore des « Peugeot » renommées « Pegoute » .

Parfois la contrefaçon s’attaque directement à l’état lorsqu’elle touche la monnaie du pays. Depuis l’adoption de l’euro à l’échelle européenne, le marché de la monnaie contrefaite s’est étendu bien que les états aient mis en place des secrets de fabrication très difficile à imiter. A titre d’exemple, le billet le plus contrefait reste celui de 20 € avec plus de 48,5% de ces billets saisis dans l’Union Européenne.

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