Constitution formelle de la Troisième République

Constitution formel de la IIIème République misent en place sous l’égide d’Adolphe Thiers puis par la suite par le général Patrice de Mac-Mahon.

Jules Grévy, successeur du général Patrice de Mac-Mahon est le premier président républicain à gouverner la République française, avocat de formation celui-ci embrassera une carrière politique suite à la révolution de 1848. En 1876, celui-ci deviendra président du conseil puis trois ans plus tard le 30 janvier 1879 Président de la République poste qu’il occupera pendant deux mandature jusqu’à ce qu’il soit sommet de démissionner suite au scandale des décorations impliquant son gendre.

Suite à l’élection de Jules Grévy à la magistrature suprême les dynamiques existante entre les différentes institutions vont s’en trouver redessiner. En effet, malgré l’attachement de Grévy à l’instauration d’un statut de Président de la République en 1848 celui-ci va une fois à la présidence en limité considérablement les pouvoirs. Ainsi Jules Grévy souhaite t’il prendre le contrepied de la politique mener par son prédécesseur en proclamant l’hégémonie du suffrage universel et par conséquent l’hégémonie du Parlement faisant ainsi de la chambre des députées le véritable centre décisionnel de la politique française.

Ce discours du Président Grévy revêt une importance particulièrement de par l’interprétation qu’il en fût fait, en effet, celui-ci à entériner, s’est substituer, aux trois précédentes lois constitutionnelles. On a ainsi dégagé un ensemble de principes à valeurs constitutionnels en se fondant sur une simple déclaration. Par l’entremise, de ce discours le Président Grévy souhaite par conséquent affirmer toutes l’importance du choix d’un régime républicain pour la France et par conséquent l’importance de se doter d’un régime à dominante parlementaire. Et Jules Grévy va ainsi tâcher de renforcer le régime républicain d’une part par un effacement de la fonction présidentielle au profit du Parlement. Ce qui va conduire à un régime parlementaire dualiste et a double responsabilité des ministres à la fois à l’égard du Président de la République mais également à l’égard de la chambre des députées et du Sénat. La troisième république est caractérisée par son instabilité institutionnel, ce déséquilibre institutionnel et l’émanation même de ce que l’on pourrait appeler la « jurisprudence » ou la « coutume » Grévy puisque résultant de fait de l’interprétation faite de son allocution devant le Sénat.

Analyser l’allocution du président Grévy devant le Sénat amène à s’interroger sur l’effectivité même d’un tel discours, de quelle manière une simple déclaration peut-elle bouleverser le fonctionnement institutionnel d’un régime politique. Pour analyser cela il conviendra de mettre en exergue l’effacement progressif du Président de la République (I) et ceux au profit du Parlement (II)

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