Qu’est-ce que le droit ?

INTRODUCTION AU DROIT PRIVE

Qu’est-ce que le droit ?

Le droit ne fait pas que répondre a des actes délinquants qu’il s’agirait de réprimer. Il s’applique partout dans les situations conflictuelles ou non. On côtoie le droit des la naissance, chaque jour a chaque instant on tisse des liens de droit. Le droit régit les rapports familiaux les rapports d’autorité, les activité Eco et soc le travail le commerce le rapport entre les individus et l’état. Les rapports des états entre eux. Le droit agit sur la société des comportements sociaux en interdisant ou permettant certaines choses. Avant toutes les étudiantes et tous les étudiants fumaient dans les amphis. Le droit évolue quotidiennement les règles qui constitue le droit naissent vivent meurent disparaissent. Les règles évoluent en fonction de l’évolution de la pandémie, actuellement. Ce mot droit a plusieurs sens, il provient du latin classique directs sans courbe ou être en droite ligne. Ce mot est polysémique. S’il a plusieurs sens juridiques car il est complexe on distingue le droit objectif des droit subjectifs. Diversement définis car on peut avoir du droit une approche formelle par rapport a l’origine des textes. Globalement tout de même les gens s’accordent à dire que le droit objectif est un ensemble de râbles de normes sociales qui ordonnent les rapports humains. Et qui s’impose sous l’effet de la contrainte de la menace de sanction émanent de l’autorité publique. Le droit objectif est synonyme d’ordre juridique. Quand on parle du d Fr ou américain on vise le d objectif. Le droit objet n’est pas figé. Il varie dans l’espace entre les pays mais varie aussi dans le temps. Le droit positif désigne l’ensemble des règles de droit objectif en vigueur dans un état ou un ensemble d’état a un moment donné.

Le d subjectif désigne ces prérogatives reconnues au personne, concrètes par le d objectif. Celui qui est titulaire d’un d subjectif est sujet du d. le d objectif a pour vocation de régir et protéger le d subjectif. C’est le d objectif qui reconnait le d subjectif. Le droit au respect de la vie privé est un droit subjectif, il est reconnu et encadré par une règle de droit objectif qui est l’article 9 du code civil. La raison d’être ou sa (finalité est la vie en commun l’organisation du soc à travers des règles obligatoire qui vont déterminer le contenu et les limites des droit que chaque personne dispose. Le d vise la paix sociale. Le droit a pour fonction, générale s’assurer la paix et éviter l’anarchie. C’est une norme qui n’a pas son siège dans le for intérieur mais intervient dans les rapports sociaux. « Ubi societas Ibi jus » qui dit société dit droit. La religion est fondée sur un rapport transcendant qui présente des commandements venant de dieu elle édicte des règles pour organiser les r_ elations avec dieu et avec les autres personnes. La distinction entre les états laïque et les états religieux. Certain pays pratique la charia. Alors qu’en France l’état est neutre l’état n’intervient pas pour encourager le sentiment religieux. L’religion est fondé » su une certaine morale une certaine valeur entre religion et d il y a parfois des règles similaires les deux condamnent le meurtre le vol malgré tout ils ne se confondent pas de d n’a rien à voir avec la religion. En matière fiscale juridique elles n’ont rien à voir entre elles. Le d ne s’édicte pas en fonction de la religion, certaines sont en opposition la loi autorise l’avortement le divorce l’acharnement thérapeutique qui est contraire à l’idée que normalement l’homme doit porter sa croix jusqu’au bout. Certaines lois prohibent la burka dans les lieux publics. Il arrive que le juge se retrouve face a une situation touchant à la religion. Les jugent ont pu être amené à statuer sur différentes affaires religieuses. En matière de religion comme on dans un rapport de croyance si vous ne respectez pas une règle religieuse vous allez en enfer la sanction est donc interne. Les règles religieuses ne sont pas juridiques. La morale bien du latin mores mœurs ce sont des normes qui s’impose antan a la conscience individuelle qu’a la conscience collective. La morale a pour objet de dicter ce qui est bien ou mal. Rein n’empêche que le droit soit fondé sur la morale et la justice, les règles interdisant le vol sont fondées sur l’idée morale que c’est mal. Les contracté ne sont valable que s’ils respectent les mœurs, cela est une loi écrite, un contracté ne le respectant peut-être rendus caducs. Celui qui va pousser qq à conclure un contracté mais parce qu’il aura fait usage de manipulation il commet alors un dole, la conséquence est la nullité du contracté. Les obligations naturelles sont un as particulier l’bol naturel a pour origine un devoir de conscience ce sont des obligations morales comme ce sont des obligations seulement morales elles ne sont pas contraignantes endroit elle sont contraignantes seulement vis-à-vis de la conscience individuelle. On ne peut pas saisir le tribunal pour l’exécution déforcé l’obligation alimentaire entre frère et sœur est une obligation morale. Le code civil a l’article 1100 dispose que les oblige peuvent naitre de l’exécution volontaire ou de la promesse d’exécution d’un devoir de conscience avec autrui. L’éthique s’est substituée à la morale. Les lois dites de bioéthique. La morale commence à imprégner le droit des affaires, l’éthique devient primordiale car ord de nombreuses loi exige une loyauté une bonne foi. La prescription extinctive est Jun règles selon laquelle passé un certain délai les individus ne peuvent plus être poursuivi pour des actes illicite. Pour une dette par exemple si le créancier ne se manifeste pas au bout d’un moment sa dette est annulé passe ce délai de prescription. e droit pénal on estime qu’avec l’écoulement du temps le trouble al ‘ordre publique causé se calme s’apaise et que donc au lieu de condamner il vaut mieux favoriser la paix social et ne pas raviver le trouble à l’ordre publique la prescription inquisitive est delle qui permet a une personne de devenir propriétaire d’une chose appartenant a autrui car il en a user pendant très longtemps en matière immobilière si un terrain est occupé pendant 30 sans intervention du propriétaire la propriété change de main. C (est également pour la paix soc et ne pas remettre en cause l’usage prolongé la courtoisie la ponctualité les règles de savoir vivre ne sont pas sanctionné juridiquement mais par la réprobation pas de sanction étatique ou judiciaire. La sanction est soc. Ne pas fumer dans certains lieux étaye une règle de politesse pendant longtemps mais après elle est devenu une loi par le législateur. Article 621-1 paragraphe 1 dit que porter atteinte a la dignité d’une personne avec un acte dégradant est pénible dune amende certaines règles du code de Léa route n (‘ont rien à voir avec la justice des pans entier du droit ont un caractère souvent technique. Faire preuve de justice c’est attribuer a chacun son du le problème c’est de déterminer ce duo. La justice commutative et distributive. La première tente à maintenir ou à rétablir un équilibre rompu en ordonnant celui qui a fait perdre à autrui l’équivalent cela vise à compenser. La justice distributive tente à faire assurer pas l’Etat la meilleure répartition possible des richesses et des charges. Elle est présente dans toutes les règles fiscales de redistribution. Le code civil refuse l’annulation d’un contracté pour simple problèmes économiques. Si la vente d’un bien est fait à un prix inférieur a sa valeur la vente reste valide. Sinon nous remontons Encausse la sécurité juridique un contracté ne doit pas être remis en cause pour un oui ou pour un non. EN DROIT QUAND on emploie le terme de patrimoine on ne vise pas seulement les biens, les dettes font partie du patrimoine. Personne morale en droit n’a rien à voir avec la morale cela désigne une personne juridique comme une association une société ou un état. Les fruits ne sont pas seulement les aliments ils désigne les revenus des biens comme les loyers. Le parquet n’est pas le sol c l’ensemble des magistrats du ministère public, ce sont ceux qui vont défendre la société. Il Ya donc bcp de faux amis. Le d est une science complexe il y a besoin de termes technique pour designer certaines chose. Un contracté synallagmatique, la clause compromissoire. On emploie des termes spécifique la loi dispose, énonce, le contracté stipule.  Le droit français puise ses sources dans le droit romain

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