Plan détaillé du commentaire du Capitulaire de Charlemagne aux Missi domici, 802

TD INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT :

Séance 4 :

 (PAS DE RÉFÉRENCE A AUJOURD'HUI DANS LES DEVOIRS)

PLAN :

I-La loi s'applique à tous et pour le bien commun

        A)Le respect de la loi assuré par le souverain de la seigneurie :

        B)Qui ne doit jamais céder aux « flatterie et présents » :

Tout le monde est égal

II-La loi provient de Dieu et aide le peuple chrétien

        A)L'importance de l'église à l'époque carolingienne :

        B)La loi Salique :

Texte de nature juridique

Thème : prescriptions adressées au Missi Dominici

Trois phases :

-Son essor de 751 a 822 → 768 la Bavière est intégrée au royaume

        → 800 sacre de Charlemagne → empereur d'Occident et protecteur officiel de l'église. Pouvoir politique de l'église sur le royaume.

Rédaction de capitulaires → Missi Dominici → représentant de l'empereur, envoyés du maître

-Temps des crise 822 a 888 →

-L'élimination progressive de la dynastie 888 à 987 →

CORRECTION DU COMMENTAIRE DU TEXTE N°3 :

Droit de l'époque Franque. Missi Dominici → envoyé du maître

Capitulaire : lois de l'époque carolingienne, écrit sous formes de petit chapitre (capitula).

Charlemagne : Empereur

Missi Dominici : envoyés du maître qui permettent la centralisation du pouvoir, représentant de l'empereur ils sont toujours deux, un laïc et ecclésiastique. Plusieurs sortes de fonctions :

        -dans les assemblée carolingiennes (serment de fidélité à l'empereur), publication des capitulaires, il font passé les revues militaires, il rendent la justice

        -fonction en dehors des assemblée, fonctions administratives / de commandement. Ex : percevoir les impôts / leurs ordres sont revêtus du ban royale et il commande au comte et évêques. Santonniers → auxiliaires des comtes, adjoints. (NORD) Viguiers (SUD)

        -rôle religieux, ils surveillent les prêtre, le repos dominical, etc.

Ils vont avoir de plus en plus de pouvoir, bcp de corruption, et l'empereur va crée des missi extraordinaire pour contrôler les missi ordinaires.

IXe : 600-700 comtés

Les comte dans leurs fonction de souveraineté doivent faire respecté la justice. Ils obligent les gens à la respecter. Ils peuvent présider le tribunal de droit commun, ils n'oppriment pas les pauvres, protection des faible.

Loi Salique : Voir autres TD

Les sorciers devineresses sacrilèges, cela regroupe tout ce qui est déviance et crimes religieux. → Aspect religieux

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