Le devoir de fidélité entre époux

Dissertation : « Le devoir de fidélité entre époux »

« La fidélité que le mariage impose aux deux époux est le plus saint de tous les devoirs. » dit jean jacques Rousseau. En effet au sens large du terme la fidélité représente le souci de la foi donnée, le respect des engagement pris. Il existe plusieurs types de fidélité à nos jours : la fidélité d’un ami, la fidélité d’un récit, la fidélité à la parole, la fidélité à la mémoire ou tout simplement le principe de fidélité. Mais le type de fidélité qui nous intéresse dans ce cas est la fidélité conjugale. Celle-ci consiste, pour les membres d’u couple marié, à considérer son conjoint comme le partenaire privilégier de sa vie privée et son seul partenaire sexuel pendant toute la durée du mariage. La fidélité dans le mariage devient alors un devoir. Un devoir civique désigne une obligation juridique dont la connotation morale est importante comme par exemple les devoirs du mariage, et donc la fidélité entre époux. Chaque citoyen doit respecter les droits des autres, identiques aux siens. Comme nous pouvons l’entendre régulièrement lors des cérémonies « les époux se doivent fidélité », dans ce cadre un époux est une personne unie a une autre par le mariage. Les époux sont donc le couple marié. A travers ce sujet nous allons voir l’évolution du devoir de fidélité à travers le temps. L’évolution générale de ces devoirs est arquée avant tout par la progression de l’égalité entre époux, égalité́ qui conduit à plus d’autonomie et d’indépendance en faveur de la femme mariée. Comment à évoluer le devoir de fidélité entre les époux dans le temps ? Dans un premier temps nous verrons que le devoir de fidélité s’est assoupli au fil des années (I), puis dans un second temps nous aborderons les raisons de l’assouplissement du devoir de fidélité (II).

I- L’assouplissement du devoir de fidélité au fil des années.

Le devoir de fidélité était à l’origine fondé sur des considérations objectives liées à la nature familiale du mariage (et les effets en matière de filiation qui en découlent). Il est aujourd’hui surtout fondé sur des considérations plutôt subjectives liées à l’importance sentimentale de la fidélité. Nous allons donc voire tout d’abord l’importance du devoir de fidélité (A), puis nous verrons le respect du devoir de fidélité de nos jours (B).

A- L’importance du devoir de fidélité

Commençons par définir le mariage : c'est le contrat par lequel un homme et une femme s'unissent dont la loi civile règle impérativement les conditions, les effets et la dissolution. Le mariage permet en 1er lieu à chacun des époux de porter le nom du conjoint. L’article 225-1 du Code civil dispose que « chacun des époux peut porter à titre d’usage le nom de l’autre époux par substitution ou adjonction à son propre nom dans l’ordre qu’il choisit ». Le mariage impose surtout des devoirs réciproques entre les époux mais ces derniers ne renoncent pas pour autant à leur liberté individuelle sous réserve que les devoirs soient respectés. Le mariage est bien plus qu’un simple contrat synallagmatique. L’article 212 du code civil précise que « les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance » et l’article 215 ajoute que « ils s’obligent mutuellement à une communauté de vie ». Les époux sont donc liés par des devoirs personnels mutuels et ces devoirs dont l’article 226 précise qu’ils sont impératifs s’imposent à chacun des époux en toute légalité. Le devoir de fidélité fait donc partie des devoirs légaux que le mariage implique et est régit par l’article 212 du code civil. Auparavant la fidélité était encadrée très strictement. A l’époque le mariage était d’une signification très importante. Le devoir de fidélité est une institution du mariage français depuis des siècles, ce principe ayant été notamment imposé par le droit canonique, qui fut en vigueur durant une très longue période. Ainsi, l'article 212 du Code civil, qui stipule que « Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance » s'inscrit dans la continuité d'une tradition très ancienne. Il est néanmoins évident que le devoir de fidélité entre époux n'est pas imposé par la pure force des traditions. Il est d'ordre public d'obliger la fidélité entre époux, notamment pour protéger leurs enfants ou leur patrimoine. Ce devoir de fidélité est autant moral que physique. Cependant avec l’évolution des mœurs, un phénomène appeler « adultère » se repend de plus en plus. L’adultère est le fait d’avoir volontairement des rapports sexuels avec une autre personne que son conjoint.

B- Le respect du devoir de fidélité de nos jours

La fidélité au sens stricte impose de n’avoir de relations sexuelles qu’avec son conjoint. Mais, les magistrats ont toujours retenu une conception large de l’infidélité. Ils prennent en considération la fidélité physique mais aussi la fidélité psychologique. La jurisprudence a déjà admis plusieurs fois que l’échange de correspondance, des sorties fréquentes ou des relations équivoques constituent des violations d’obligation de fidélité. On retiendra un arrêt de la cour d’appel de Paris qui a retenu un cas d’infidélité spirituelle entre une femme et son évêque. Il y a une autre décision rendu par la cour d’appel de Toulouse le 7 novembre 2006 ; un homme envoie des courriers électroniques et a entamé une correspondance avec une femme rencontrée par le biais d’internet et se présente comme séparé de corps et d’esprit avec sa femme. De nos jours les adultères sont commis beaucoup plus fréquemment qu’auparavant. En effet les

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