Le Contrat de travail et ses différentes formes

Le Contrat de travail et ses différentes formes

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Introduction :

Le contrat de travail existe à partir du moment ou une personne (le salarié)s’engage à travailler, contre une rémunération, pour le compte et sous la direction d’une autre personne (l’employeur). Le plus souvent, le contrat de travail doit être écrit mais pas toujours. Quels sont les conséquences et les éléments d’un contrat de travail ? Dans un premier temps je parlerais de la durée et les formes du contrat de travail. Dans un second temps j’expliquerai le contenu du contrat de travail c'est à dire: les conditions de travail, de rémunération mais aussi les obligations du salariés et de son employeur et quels sont les règles à respecter. Nous verrons aussi ensemble le contrat de travail précaire, les droits individuels du salariés qui le possède.

Problématique : Quels sont les différentes formes et les différents contrat de travail ?

1. Le contrat de travail

A-Définition du contrat de travail

Quand une personne s'engage à travailler, moyennant rémunération, sous les ordres et le contrôle d'une autre personne dans une entreprise privée nous devons obligatoirement le justifier par un contrat de travail sans celui ci le travail serait illégal. Le contrat de travail peut être conclu pour une durée indéterminée dans ce cas c'est le contrat normal ou bien pour une durée déterminée. Le contrat de travail à durée déterminée (CDD) doit être obligatoirement fait par écrit, ce qui n'est pas le cas du contrat de travail à durée indéterminé qui lui peut être établi verbalement ou par écrit .

L'employeur peut être une personne physique ou une personne morale (SARL, association...) de droit privé. toute personne peut conclure un contrat de travail mais attention il y'a tout de même quelques restrictions concernant les personnes majeures sous tutelle et les jeunes de moins de 18 ans.

B-Le contenu du contrat de travail

Le contrat de travail définit les conditions de travail ainsi que la rémunération. Le contrat de travail peut éventuellement prévoir une période d'essai, au cours de cet essai les parties sont libres de rompre à tout moment l'engagement, sans indemnité ni formalité.

Le salarié à des obligations tels que : prendre soin du matériel ainsi que de l'outillage qui lui sont confiés, dans certaines entreprise le salarié ne doit en aucun cas révéler des secret de fabrication au risque que la concurrence soit au courant, mais avant tout le salarié doit exécuter le travail convenu.

l'employeur à certaines obligation qu'il doit lui aussi être tenu de respecter comme : fournir le travail convenu, payer le salaire mais aussi respecter la législation sociale, les conventions et accords collectifs applicables.

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