Le Choix D'un régime De Travail En Toute Connaissance De Cause

Le choix d’un régime de travail en toute connaissance de cause

1. Vous présenterez les avantages et les inconvénients de chacune de deux options

Sur certains chantiers les travaux peuvent être réalisés par des artisans spécialisés d’une autre entreprise ou bien par les employés de la boite qui travaillent déjà sur le chantier, il existe alors plusieurs avantages dans les deux camps.

Tout d’abord pour les employés du chantier. Les employés devront faire le travail demandé par M. Blain et la hiérarchie en respectant à la lettre le règlement intérieur et leurs horaires. De plus les employés devront s’engager à ne pas travaillé pour un concurrent comme « travail au noir » ou encore de détourner la clientèle mais tout ça sera détaillé dans leur contrat de travail qu’ils auront signé au préalable.

Ensuite les points positifs pour les artisans sont premièrement d’un point de vue économique, l’élaboration du contrat entre le patron et les artisans qui pourra être négocié après les artisans devront eux même assurer leur sécurité sur le chantier et M. Blain n’aura pas à se charger de leurs cotisations et charges sociales ce qui sera un gain de temps pour lui. Pour résumer les artisans seront autonomes en ce qui s’agit du travail sur le chantier.

Pour ce qui est des inconvénients, les artisans pourront travailler sur plusieurs chantiers à la fois contrairement aux employés, puis M. Blain n’aura aucun droit d’un point de vue disciplinaire, les artisans devront simplement remplir leur contrat comme prévu. Pour les employés les inconvénients c’est qu’il faudra payer tout le matériel nécessaire en plus, il faudra s’assurer de leur sécurité, et M. Blain devra entièrement respecter le contrat d’embauche en ce qui s’agit de la sécurité social etc.. et puis il devra en cas de danger des employés augmenter leur salaire par le biais de prime de risque par exemple.

2. Vous indiquerez les précautions que Mr Blain doit prendre s’il choisit de recourir à des artisans

Si M. Blain veut avoir recours à des artisans il devra être prudent dans l’élaboration du contrat. En effet celui-ci devra être conçu afin qu’il puisse ne pas nuire à M. Blain, il faudra alors élaborer un contrat de sous traitance entre l’artisan et la hiérarchie pour que l’artisan bénéficie des mêmes droits que ses salariés et surtout pour qu’il puisse être considéré comme salarié cependant il ne devra pas être sous la subordination de M. Blain. Grâce à ce contrat l’artisan sera dans l’obligation de respecter les exigences du patron en ce qui s’agit des horaires fixés au règlement intérieur etc.. (cf question 1) car en effet comme on peut le voir dans le document 13 si un patron engage des artisans et qu’ils n’ont pas la sécurité nécessaire cela pourra retomber sur M. Blain c’est pourquoi il faut bien régler le lien de subordination entre les artisans et l’employeur. On peut aussi voir que dans ce document que les artisans utilisaient les matériaux et véhicules de l’entreprise ce qui ne devrait pas être le cas car ils devraient être indépendants.

Pour résumer M. Blain doit bien vérifier que les artisans ne soient pas sous sa subordination

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