Cours d'histoire du droit antique

Introduction historique a l’étude de droit

Agnès → Dictionnaire du droit publique

Michel albert → institution politique et sociale de l’antiquité

Jean Marie → manuel des sources historique de droit

André Castaldo  et timbale→  histoire des institutions et des faits sociaux

Marcial Mathieu → histoires des institutions

Histoire du Droit :

remarques : formation professionnel est essentielle, ces facultés ont d’autres ambitions (finalité pratique ), elle a été introduit en 1880 ( cours obligatoire).

Doctrine de l’exégèse : article par article de textes sacrés ( code civil…) en s‘appuyant sur le droit romain, conçu comme une méthodologie.

Aujourd’hui, les universités donnent une formation technique mais elle cherche aussi a donner une culture, une sorte d’évolution. Cela sert aussi a mieux situer la société actuelle

Les magistrats distinguaient le droit de la justice.

Ces disciplines démontrent que le droit varie selon les cultures, états, juridiques…

les historiens du droit été nombreux, ils apportaient un regard nostalgique…

Traité de la révolution , la considérer comme un fait mais pas une erreur

Traitement du cours :

-sources du droit

-histoire et culture

- pouvoir du droit

- pont entre droit et société ( influence la société et subit par la suite la société)

- L’antiquité romaine

I Culture juridique Romaine

A. la formation de la culture juridique romaine

-tradition légendaire : Rome aurait été formé en 753 avant J.C et s’arrête a la mort de l’empereur Justinien en 565 après J.C.

-les origines de Rome : l’arrivé des indo- européen en Italie ( colonie Grec) en Italie du sud, scissile. Installation des comptoir phéniciens a quartage ( Tunis).

 Rome doit son nom a son fondateur : Romulus.

Il aurait tracé un sillon autour de la colline du Pal-alpin en faisant couler le sang de son frère, Rémi. Leur père été le dieu Mars, leur oncle abandonné au bord d’un fleuve ( le Tibre), ils auraient été sauvé par une louve, recueilli par un berger et ont fondé un village.

Les fouilles archéologique ont montré certaine concordance avec ce récit et les résultats géologiques en laissant de coté la légende mythologique. Rome aurait été au 8 ème avant J.C un ensemble de village situé sur des collines, entouré par le fleuve. Les rencontres entre paysans auraient favoriser le rapprochement des villages alentour, et cette fusion a créé Rome au fil du temps.

Peut importe que cela soit une légende, elle est apprise par tout les romains, elle forme une conscience historique, collective de Rome.

Les périodes : -la succession des régimes politiques ( la Royauté → commence avec la fondation de Rome, Roi Romulus.) cette royauté va prendre fin avec l’expulsion des rois, en -509 avant J.C.

-Restauration de la République ( -509 a -27)

-le Haut Empire ( -27 a 224 avant J.C)

-le Bas Empire ( 284 a 476) forme de politique nouvelle ( roi tout puissant, divinisé) une économie plutôt défaillante. Croyance christianisme.

la succession ne coïncide pas exactement avec les grandes périodes de l’histoire.

De l’économie et du droit a Rome : - l’époque ancienne ( de l’origine de Rome jusqu’au milieu du 2 eme siècle avant J.C) cette époque s’achève lorsque la conquête a fais de ce village primitif, le maître du bassin méditerranéen,

l’extension a transformé l’économie Romain, ruiné les structures familiales.

Politiquement la conquête a condamné le petit village ( cercle de crise qui conduit a une nouvelle période → l’époque classique →  l’âge de la grandeur de Rome, « apogée de son droit ».

 Histoire institutionnel Romain :

   A. l’ancien droit Romain

Institution royal : le pouvoir royal

pendant la royauté, le pouvoir qui se met en lace est un pouvoir de type patriarcal (père) cela se voit a l’intérieur des familles, où s’impose le pouvoir patère familial. c’est aussi au niveau de la cité avec la toute puissance des rois qui ne partage pas le pouvoir

a. les rois légendaire :

chaque rois correspond a un age particulier de Rome et chaque voix sert a expliquer la mise en place progressive des cadres de la vie sociale. 6 rois vont succeder a Romulus

Romulus : fondateur de Rome, pose les principes de la défense de Rome, il cumule trois fonctions classique du pouvoir ( combatte, pris et travail) il est prêtre ( interprète les oracles divins) il est guerrier et il est législateur ( il va faire le droit et dire le droit, donc le créer) selon la légende il aurait créé le sénat.

Numa Pompinius : mise en place des cadres religieux, instauration du collège du pomtif

Tullus Hostinius : conquérant du sud ( cadre militaire)

Ansus Martius : ouvre Rome sur la mer, encourage l’agriculture et fais la synthèse des rois précédents

    -Origine étruste

Tarquin Ancien : grand bâtisseur

Servius Tullus : il organise l’armée

Tarquin le superbe : il assassine ces opposants (tirant), une révolution le contraint a l’exil  

        B.nature et pouvoir de la royauté 

        Ces rois ne sont pas élus, ils ne sont pas contrôlés par le peuple, ils sont héritiers des chefs de bandes, ils s’imposent par leur force. Ils vont diriger leur sujet comme un dominus ( maître) exerce sa maîtrise. Les rois de Rome sont tous étrangers. Ils sont désignés par élection – acclamation, n’est qu’une facade, désignaton du successeur… plusieurs acte y participe, la création qui est fait par un inter-roi qui appartient au Sénat, chaque sénateurs exerce la formation inter-roi pendant 5 jours.

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