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Les différentes formes de contrat de travail

Analyse sectorielle : Les différentes formes de contrat de travail. Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  1 Avril 2014  •  Analyse sectorielle  •  423 Mots (2 Pages)  •  917 Vues

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II/Le contrat de travail

1. Les différentes formes de contrat de travail sont un contrat de travail à durée déterminée en annexe 2, un contrat de travail à durée indéterminée en annexe 1 et pour finir en annexe 3 c'est un contrat de travail temporaire.

2. En annexe 1, il LE CDI prend fin lors d'un licenciement ou lors d'une démission.

En annexe 2, celui-ci LE CDD prend fin lors de la saison à la fin du contrat.

En annexe 3, ce CTT prend fin le 17/01/2013.

3. le point commun entre les deux contrats étudiées sont qu'ils prennent en à une date précise.

4. Un CDI est un contrat à durée indéterminée auquel la fin est lors d'une démission ou d'un licenciement et on ne connaît pas la durée de ce contrat.

Tandis que, un CDD est un contrat à durée déterminée qui prend fin lors d'un date précise. Mais peux se rompre avant avec un licenciement ou une démission.

5. Non, le salarié n'est pas moins protégés car il détient d'autre protection comme un préavis qui lui permet de retrouver un emploi et donc d'être certain de percevoir un revenu.

6. Le contrat est automatiquement qualifié de CDI lors d'une absence écrite car sans cette preuve écrite il peux être considéré comme CDI et non comme un CDD car il n'y pas les dates du contrat.

7. La condition de conclusion spécifique d'un CDD dans le contrat étudié est un motif de recours lors de la période estivale qui celui -ci doit figuré dans le CDD pour qu'il soit valide.

8. Les intervenants au CTT sont : l'intérimaire qui recherche du travail; une agence d'intérim qui relie l'employée et l'entreprise; et enfin l'entreprise qui en besoin de force de travail fait appel a une agence d'intérim afin de pouvoir trouver un employée en échange d'un salaire. Ceci est donc un CTT qui relient tout les intervenants.

9. Entre un CDD et un CDI l'employée est traité de façon identique. Toutefois, il a quand même des conditions propres au CDI comme par exemple le salarié ne peux pas prendre des congés payés mais une indemnité de 10% de son revenu lui sera versé a la fin de son contrat et c'est le même cas lors de la période d'essai.

10. Les particularités du contrat de travail sont la rémunération minimal écrite au contrat peut être supérieur à celle valant pour le secteur privé et la poursuite de son activité avec le même employeur ne bénéficient d'aucun avantage.

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