Une forme de travail: le télétravail

UNE FORME DE TRAVAIL : LE TELETRAVAIL

Introduction

• Définir le télétravail et en indiquer ses principales caractéristiques.

• Comment le télétravail influence le monde du travail.

• Je vais analyser et définir le télétravail et indiquer les entreprises utilisatrices, préciser l’équipement nécessaire au télétravailleur et je vais noter les avantages et les inconvénients du télétravail.

Développement

1. Définir le télétravail et indiquer les entreprises utilisatrices

1.1. Définition  Le télétravail est un travail qui aurait pu être exécuté dans les locaux de l’employeur, est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon régulière et volontaire en utilisant les technologies de l’information et de la communication. (Doc 1)

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1.2. Responsabilités pénales  Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement des infractions commises lors de manifestations ou de réunions liées aux milieux scolaire ou socio-éducatif; les peines encourues par ces personnes sont une amende suivant les modalités prévues par l'article 131-38, et les peines mentionnées aux 4 et 9 de l'article 131-39. (Doc 2)

2. La responsabilité du fait autrui.

2.1. On est responsables du dommage que l’on cause par propre fait, mais encore de celui qui est causé par les personnes dont on doit répondre, ou des choses que l’on a sous garde. (Doc 3)

• On peut être responsables des dommages que l'on cause par imprudence ou par négligence.

De plus les parents sont tenus responsables des actes commis par leurs enfants mineurs tant qu'ils exercent l'autorité parentale sur eux et qu'ils ont leur résidence habituelle chez eux. Sauf s'ils prouvent un cas de force majeure ou d'une faute de la victime. Nous sommes aussi responsable des actes commis par les préposés c'est à dire des femmes ménages par exemples. Puis on est responsable aussi des choses que l'on détient qui nous appartiennent ou que l'on a loué. Cette responsabilité n'est pas souvent liée à une faute, elle découle uniquement de l'objet. Donc des possibilités de s'en dégager de cela existent. Ensuite nous sommes responsables des animaux que l'on garde, si celui-ci s'échappe les dommages qu'il causera seront de notre responsabilités sauf si la faute contribuant au dommage est commis par la victime. Enfin les dommages commis par nos maisons sont de nos responsabilités. En tant que propriétaire nous sommes responsables des défauts d'entretiens ou de dommages causés par la construction de notre bien immobilier.

2.2 En ce qui concerne les instituteurs, les fautes, imprudences, ou négligences invoquées contre eux comme ayant causé le fait dommageable, devront être prouvées, conformément au droit commun par le demandeur, à l’instance. (Doc 3)

• Les instituteurs ont une responsabilité qui résulte de l'obligation de surveillance et d'éventuelle faute d'imprudence ou de négligence. Cela ne concerne toute

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