Mémoire Sur La Lutte Contre Le Blanchiment De Capitaux En Algérie

SOMMAIRE

INTRODUCTION :

PREMIERE PARTIE : CADRE THEORIQUE DU BLANCHIMENT D’ARGENT ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME

CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES DU BLANCHIMENT D’ARGENT

SECTION 1 : CONCEPT DE BASE DU BLANCHIMENT D’ARGENT

1.1. Définition et caractéristiques du blanchiment d’argent :

1.2. Le bancchiment n'est pas un fait nouveau

1.3. Le blanchiment devient un délit

1.4. Les étapes du blanchiment d’argent

 1 ère phase: introduction de l'argent

 2ème phase: la dissimulation

 3ème phase:l'intégration

CHAPITRE 2: METHODOLOGIE ET TECHNIQUE DU BLANCHIMENT D’ARGENT

SECTION 1 : LES MéTHODES DE BLANCHIMENT

SECTION 2 : LES TECHNIQUE DE BLANCHIMENT D’ARGENT :

2.1 La technique de fourmis japonaise :

2.2. La technique des faux proces :

2.3 La technique des fausses speculations immobilières :

2.4 la technique du commerce de façade :

2.5 Les méthodes de blanchiment:

SECTION 3 : LES DISPOSITIFS ANTI BLANCHIMENT Erreur ! Signet non défini.

3.1. Le dispositif international de lutte contre le blanchiment d’argent sale

3.2. Le dispositif national anti blanchiment:

3.3. Les risques du blanchiment :

3.4. les obligations légales des banques

3.5.le contrôle de la commission bancaire

CHAPITRE 3 : LE DIAGNOSTIQUE DES RISQUES DANS LA BANQUE

SECTION 1 : LE SECTEUR BANCAIRE ALGERIEN,ET L’ARMONISATION INTERNATIONALE DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE

1.1.Présentation du secteur bancaire algériens

1.2. la reglementation bancaire,example:la reglementation de BALE 2

SECTION 2 :LES DIFFéRENTS RISQUES Y AFFéRENTS D’UNE BANQUE

2.1. Le risque de signature

2.2. Le risque liquidités

2.3. Le risque de marché

2.4. Le risque de taux d'interet

2.5. Le risque de taux de change

2.6. Le risque opérationneL

SECTION 3 : LA GESTION DES RISQUES BANCAIRE

DEUXIEME PARTIE : LE BLANCHIMENT D’ARGENT A LA BANQUE SOCIETE GENERALE: CAS :LA MISE EN PLACE D’UNE METHODE DE BLANCHIMEN

CHAPITRE 1 : CADRE REGLEMENTAIRE DE BLANCHIMENT D’ARGENT

SECTION 1 : LA BANQUE D’ALGERIE ,LA CTRF , UNE AUTORITE DE CONTROLE ET DE SUPERVISION :

1.1. Présentation et missions de la Banque d’Algérie :

1.1. Présentation et missions de la cellule de traitement de renseignement finnancier:

SECTION 2 ;LA LOI 05-01 DU 06 FEVRIER 2005

2.1. Présentation du Règlement :

2.2. Le contenu du règlement :

SECTION 2 : LE REGLEMENT 05-05 DU 15 decembre 2005 :

3.1. Présentation du Règlement :

3.2. Le contenu du règlement :

CHAPITRE 1 : LA MISE EN PLACE D’UNE METHODE DE BLANCHIMENT D’ARGENT ET LE FINNANCEMENT DU TERRORISME AU SEIN DE LA SOCIETE GENERALE

SECTION 1: PRESENTATION DE LA SOCIETE GENERALE

1.1. Présentation de la banque

SECTION 2; LA MISE EN PLACE D'UNE METHODE DE BLANCIMENT

CONCLUSION GENERALE :

ANNEXES

INTRODUCTION

Le blanchiment d'argent représente aujourd'hui un sérieux danger pour l'économie

Mondiale ; il touche de plus en plus de pays nouveaux. Les criminels dans le monde entier ont

Tous plusieurs choses en commun : ils doivent blanchir leurs profits pour leur donner un

Semblant de légitimité, éviter la saisie des capitaux qu’ils ont acquis, échapper aux poursuites

Judiciaires et faciliter la fraude fiscale. Le blanchiment de capitaux est actuellement le secteur

De criminel qui croît le plus vite. Il est régulièrement l’un des thèmes de l’actualité politique e

Économique au niveau international.

Les conséquences du blanchiment d'argent sont très néfastes aussi bien sur le plan

Économique que social.

 Économiquement, elles constituent une menace immédiate pour les

Institutions financières et pourraient représenter une menace grave pour l’ensemble de

L’infrastructure

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