Les droits d'auteur de musique

Les droits d'auteur de musique !

Annexe : Propriété corporelle et propriété incorporelle

La propriété industrielle

La propriété littéraire et artistique

Source : Magasine Terminal Français

Introduction :

Les droits d'auteur musicaux sont parfois, appelés music Copyright. Ils sont accordés au compositeur ou à un auteur, à une œuvre originale, chanson, titre etc...

Ils font partie d'un système légal qui autorise le propriétaire de ces droits à copier, distribuer, diffuser, adapter et vendre l’œuvre musicale. Selon le droit européens, toutes œuvres composées depuis ces 70 dernières années est soumise à ces droits d'auteur. Cependant, nous verrons la musique, les droits d'auteurs, et la protection des œuvres.

Quel sont les droits d'auteurs qui sont concernés pour la musique ?

Définition du droit d'auteur :

Le droit d'auteur est l'ensemble des droits dont dispose un auteur sur ses œuvres.

1- Les droits d'auteur :

a) Pour qui ?

Le droit d’auteur est reconnu au créateur (Les compositeur, les parodie,les arrangeur ect...) Pour être protégée, l’œuvre doit être originale, c'est à dire l’empreinte de la personnalité de son auteur, elle doit exprimer son apport créatif.L’originalité de l’œuvre , (exemple : arrangements ou adaptations). Toute œuvre peut être protégée, il n y a pas de selon le genre (exemple : littérature, musique), la forme d'expression (exemple : écrit ou moral), seuls les objets personnels et répondant aux critères d'originalités sont protégeables par le droit d'auteur.

b) Quel droit un auteur a-t-il sur son œuvre ?

Dès lors que l’œuvre répond aux exigences légales l’auteur se voit reconnaître deux sortes de droits : un droit moral :ce droit reconnaît à l’auteur le droit de demander la paternité de l’œuvre, la possibilité de contrôler son l’œuvre en s’opposant à toute déformation de l’œuvre, mutilation ou autre modification sans son autorisation.

des droits patrimoniaux : ces droits permettent à l’auteur d’obtenir une rémunération en contrepartie de l’exploitation de son œuvre.

2) Le droit moral : La protection de l’œuvre :

a) Qu'est-ce qui caractérise le droit moral ?  :

Il se compose du droit de divulgation, du droit au respect du nom et de la qualité, de l’œuvre et du droit de retrait et de repentir.  Grâce au droit de divulgation, l’auteur décide du moment et des conditions dans lesquels son œuvre sera mise à la disposition du public pour la première fois. 

Le droit au respect du nom et de la qualité : le nom et les qualités de

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