La doctrine des bénéfices et les facultés contributives de l'impot

Introduction générale :

Dans ce travail je vais  présenter une étude comparative entre la théorie des bénéfices qui est élaborée par deux auteurs mercantilistes ( T HOBBS et J LOCKE), et la faculté contributive qui est élaborée par le père fondateur de l’école classique ( A. SMITH).      

Le contexte de la problématique :

Dans ce travail je vous démontre que  n’importe quel système fiscal qui veux réussir, il doit exploiter les différentes théories des auteurs anglo-saxons, car j’ai apprécié un conseil qui nous donne  Monsieur JACQUE MALERBE  le grand spécialistes en systèmes fiscaux au niveau international : «il faut étudier les systèmes fiscaux des ETATS UNIES  et de l’Angleterre, car lors que ce système est applicable aujourd’hui aux états unies et en Angleterre, soyez sur que ledit système sera appliqué en Europe, et âpres demain il sera appliqué par le monde entier».

 Présentation de la problématique :

Effectuer une étude comparative des deux approches qui sont adoptées pour l’Etat choisit un bon système fiscal basé sur l’application des taux constants « cas de la théorie des bénéfices »  ou l’application des taux progressifs « cas des facultés contributives » d’une part, ou bien l’Etat opte pour le choix des deux théories en même temps.

les objectifs de l’étude :

1. Présenter les concepts de base des deux théories en question.
2. Décrire les différentes opinions des pensées économiques des auteurs par rapport auxdites théories.

Délimitation de sujet :

• Se focaliser sur les idéologies du courant anglo-saxon.
• Respecter les consignes du polycopie « extrait d’une revue française des finances publiques » qui porte sur le sujet de la justice fiscale dans la pensée économique anglo-saxonne qui est publiée en décembre 2003.  

Le plan de travail :

La première partie : la définition des concepts de base

1. L’impôt proportionnel et l’impôt progressif.
2.  La théorie des bénéfices et la théorie des facultés contributives.

La deuxième partie : la présentation des idéologies des auteurs.

1. La théorie de T. HOBBS et JOHN LOCKE.
2. La théorie d’ADAM SMITH.
3. La théorie de DAVID RICARDO
4. La théorie de BENTHAM.
5. La théorie de J S MILL.
6. La théorie de WILLIAM PETTY.
7. La théorie de SIDGWICK.
8. La théorie de PIGOU.
9. La théorie de KALDOR
10. La théorie de   VICKREY

La troisième partie : une synthèse personnelle.

1. Les points forts des théories
2. Les points faibles des théories
3. Exposer d’autre théorie compatible entre les deux

 La première partie : la définition des concepts de base.

1. L’impôt proportionnel et l’impôt progressif

1. L’impôt proportionnel :

L'impôt proportionnel consiste en l'application d'un taux fixe à une base imposable sans la prise en considération la nature de l’opération, d’où le taux appliqué reste identique.

1. l’impôt progressif :

L'impôt progressif est un impôt dont le taux augmente en même temps que l'assiette. Il se distingue de l'impôt proportionnel. Il répond à un but de justice sociale et de redistribution.

1. La théorie des bénéfices et la théorie des facultés contributives.

1. La théorie des bénéfices :

C’est une ancienne théorie qui est élaborée par deux auteurs mercantilistes qui consiste de réaliser une égalité fiscale pour toute la communauté contribue aux financements des charges publiques de souverain, sans tenir compte de leur capacité financière.

1. la théorie des facultés contributives :

C’est une théorie élaborée par ADAM SMITH , et développée par d’autres auteurs partisans  audite théorie et qui sont opposants à celle de la doctrine des bénéfices.

L’objet essentiel de cette théorie, est de déconnecter les ressources des dépenses de l’Etat pour établir la charge fiscale de chaque contribuable selon l’application rationnelle d’une répartition efficiente d’un impot en fonction des revenus et des richesses de chacun, plutôt sur la base de leur consommation individuelle.

La deuxième partie : la présentation des idéologies des auteurs

1. La théorie de T. HOBBS et JOHN LOCKE.

1. Le contexte :

L’époque du mercantiliste est une période qui est marquée par une nécessité d’intervention de l’Etat pour protéger l’économie de leur pays par l’application des principes :

• La nécessité d’appliquer une justice pour protéger les intérêts de la communauté par le souverain.
• La force économique  d’un pays est traduit par une balance commerciale qui doit être toujours  excédentaire, d’où il faut exporter plus et importer le minimum possible  pour accumuler plus des métaux précieux.
•    La mise en place des barrières douanière par l’augmentation  des taxes douanières pour protéger leur économie.

1. La théorie de  T. HOBBS.

Avant l’application de cette théorie la communauté est marquée par un nombre réduit des personnes, et une vie assez simple.

De plus en plus, le nombre de la population augmente d’une façon exponentielle, les crimes augmentes, d’où ma nécessité d’instaurer un pouvoir public représenté par le souverain qui détient un pouvoir illimité pour protéger leur communauté.

En fin HOBBS élabore un contrat social entre la communauté et le souverain, pour cela le souverain est engagé de protéger leur communauté , et chaque élément dédite communauté doit payer l’impôt en contre partie de la protection.

1. La théorie de JOHN LOCKS.

Ce théoricien reprend la théorie de T HOBBS, mais il ajoute une seule contrainte.

D’après lui le succès de contrat social, le souverain doit avoir un pouvoir limité et le peuple peut contester si le souverain ne répond pas aux besoins du communauté.

1. La théorie d’ADAM SMITH.

1. Le contexte :

Au début de la période classique est marquée par une révolution de l’industrie, d’où la clé de succès de chaque pays non basé seulement au commerce comme l’époque de mercantiliste, et non plus de l’agronomie sur laquelle l’économie des physiocrates, mais aussi de l’industrie d’où ADAM SMITH conteste la théorie des bénéfices, et il conçu quatre règles qui se base sur la faculté contributive.

...