La Contrefacon

La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.

1.2. Les différents types de contrefaçon :

La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences.

La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de la production industrielle : horlogerie (montres), reproduction musicale (CD), production de vêtements de marques réputées, production alimentaire (sauce mayonnaise dite naturelle), accessoires de luxe (parfum, maroquinerie), et médicaments. Les œuvres d'art et les objets archéologiques ou historiques sont également concernés. On trouve aussi aujourd'hui de plus en plus de minéraux et fossiles contrefaits.

Avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années. Schématiquement, ces échanges s'effectuent dans trois sphères d'activités économiques : fabrication, consommation. Elles échangent continuellement et à différentes intensités. Plus il y a d'échanges, plus il y a de risque que les systèmes régulateurs soient pris en défauts. Elle connaît une forte augmentation par rapport à deux facteurs qui sont le permis de conduire et la fraude à l'identité.

2°)

2.1. Les raisons de la contrefaçon :

Divers facteurs favorisent la contrefaçon :

* La main-d'œuvre dans de nombreux pays est notablement moins chère que dans les pays industrialisés.

* Les conditions de production dans de nombreux pays sont nettement moins coûteuses que dans les pays occidentaux.

* Le développement technologique a donné naissance à des appareils de reproduction relativement peu coûteux (graveurs de CD).

* Le cadre légal varie de pays en pays. Par exemple, le droit de regard sur la conduite des affaires est notablement plus élevé aux États-Unis qu'au Canada.

* La facilité de transporter des objets influe sur la contrefaçon. En effet, le transport par conteneurs a permis de décupler le commerce mondial, mais, dans un même temps, a permis de cacher plus facilement des objets. Les conteneurs ont des parois faites d'acier, un alliage difficile à pénétrer avec les détecteurs actuels.

* L'internet facilite les échanges. Les moteurs de recherche facilitent grandement l'exposition des sites de contrefacteurs.

2.2. Les effets négatifs :

Pour le client : il y a le risque d'utiliser un produit dangereux ou nocif, qui ne corresponde pas à ce qu'il devrait être.

Pour une industrie : une diminution globale des ventes, une perte de valeur et prestige des produits légaux, l'infraction à leurs propriétés intellectuelle

...