Comptabilité générale s1
Cours : Comptabilité générale s1. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Rimek • 14 Octobre 2018 • Cours • 273 Mots (2 Pages) • 459 Vues
Introduction :
Qui a eu cette idée folle un jour d’inventer l’impôt ? il est temps de vous intéresser de près a
l’impôt mais aussi de loin , En effet l'impôt au Maroc comme ailleurs constitue la principale force du système fiscal actuel, ce dernier qui tout au long de son développement n'a cessé d’évoluer, les ajustements et réformes fiscals entreprises depuis le début du vingtième siècle, constituent une preuve
probante sur cela.
Il sera util de définir d’abord l’impôt?
La notion d'impôt est difficile à cerner. Elle a donné lieu à beaucoup de définitions au fil du temps. Le mot impôt (du latin imposia) désigne une sorte de fardeau. Au 20e siècle, Gaston JEZE donne une définition très élaborée de l'impôt : « L'impôt est une prestation pécuniaire requise des particuliers à titre définitif et sans contrepartie, en vue de la couverture des charges publiques ». Dans les années 1970, le professeur Paul-Marie GAUDEMET définit l'impôt comme étant : « un prélèvement opéré par voie de contrainte par la puissance publique et ayant pour objectif essentiel de couvrir les charges publiques et de les répartir en fonction des capacités contributives des citoyens ».
Aujourd'hui, on peut dire que l'impôt est un prélèvement à caractère obligatoire et sans contrepartie qui est perçu au profit d'une collectivité publique.
Ainsi,on ne peut entendre le mot impôts sans évoquer l’organe principal chagé de son control qui est la direction générale des impôts. Asseoir les impôts d'Etat, les recouvrer, veiller à la bonne application de la loi et gérer pour le compte des collectivités locales l'assiette de certains impôts locaux : telles sont briévement les principales missions de cet organe.
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