Mémoire audit

Remerciement

Avant-propos

Table des matières

Remerciement        1

Avant-propos        1

Introduction        2

La BPCE        2

Groupe Banque Populaire        3

Partie 1 : une approche juridique et institutionnelle de la Lutte Contre le Blanchiment et le Financement du Terrorisme au sein du Groupe        8

1.        Lutte contre le Blanchiment  et du Financement du Terrorisme        8

1.1.        Le blanchiment        8

1.2.        Le Financement du terrorisme        9

1.3.        Une amélioration des dispositifs régulière        9

2.        Les méthodes de lutte du blanchiment d’argent et du financement du terrorisme        12

2.1la formation du personnel        12

2.2        l’information du personnel        12

2.3        Suspicion de blanchiment de capitaux        12

2.4        Détection des opérations de financement d’organisations terroristes        12

3.        Identification des risques        12

3.1        Relation clientèle, connaissance et protection        12

3.2        Les organisations et les outils de détection        12

4        Les relations entre le Groupe et les autorités publiques        12

4.1 AMF        12

4.2        ACPR        12

4.3        Les cabinets d’audit externe        12

4.4        CAC        12

Partie 2 : les enjeux du contrôle interne  des opérations de virement transferts et rapatriement  au sein du groupe BPS        14

1.        Le contrôle intrene au sein du groupe BPS dans la LCB/FT        14

1.1.        Les opérations de contrôle en agence        15

1.1.1.        Un contrôle de 3eme niveau        15

1.1.2.        Le respect des regles de lcb/ft        15

1.2.        Le contrôle permanent        15

1.2.1.        Service de conformité et de risque de non-conformité        15

1.2.2.        Analyse des déclarations        16

1.3.        Le contrôle périodique de 3eme niveau        16

1.3.1.        Conformité et sécurité financière        16

1.3.2.        16

2.        La mission de la la direction de l’inspection interne        16

2.1.        Constitution du plan d’audit        16

2.2.        Déroulement de la mission        16

2.3.        Rapport        16

3.        Les conséquences de la mission au sein du Groupe        16

3.1.        Les incidences directes sur le Groupe        16

3.2.        L’impact à court et moyen terme des actions de contrôle        16

Introduction

        La Banque Populaire du Sud est une Banque régionale créée en 2005, suite à la fusion entre La Banques Populaires des Pyrénées-Orientales, de l’Aude et de l’Ariège et la Banque Populaire du Midi. En 2009, après de longue négociation avec les responsables de la Caisse Nationale des Caisses d’Epargnes est fondée le groupe BPCE. Cela a eu pour conséquence la disparition de la Banque Fédérale des banques populaires, organe central des banques régionales. Les pouvoirs centraux sont désormais détenus par l’organe central de la BPCE qui devient le deuxième groupe bancaire national.

La BPCE

La Banque Populaire Caisse d’Epargne est comme expliqué précédemment le deuxième groupe bancaire national, créer en 2009 suite à la fusion des deux groupes. Elle est l’organe central de la Banque Populaire et de la Caisse d’épargne. Le président du directoire est François Pérol, ancien associé-gérant de la banque Rothschild et directeur de cabinet de Nicolas Sarkozy lorsqu’il était Ministre de L’Economie des Finances et de l’Industrie. Sa nomination comme président a créé la polémique suite à des suspicions de prise illégale d’intérêts.

Le groupe en lui se compose de plus de 8000 agences bancaires, 36 millions clients et 8 millions sociétaires réparties entre la Banque Populaire et la Caisse d’Epargne à travers leurs antennes régionales tel que la Banque Populaire du Sud (BPS).  La BPCE détenu à 100 % par les Banques Populaires et les Caisses d’Epargnes, possède également 4 autres filiales. L’on retrouve Natixis, la Banque Palatine, le Crédit foncier de France et BPCE international

Natixis

Natixis est une banque de financement, de gestion et de services financiers du groupe créé en 2006. Natixis, symbolise le premier rapprochement entre la BP et la CE de par leurs banques d’investissements respectives, Natexis Banques Populaires et Ixis CIB. Ses activités tournent autour de trois axes majeurs.

• Proposition d’une gamme diversifiée de produit financier à destination d’une clientèle d’investisseur important
• De L’épargne, de l’assurance et de la gestion d’actifs
• Les services financiers à destination du réseau BPCE

Groupe Banque Populaire

        En soit le groupe Banque Populaire, via la Banque Fédérale des Banques Populaires (BFBP), n’existe plus depuis la création du Groupe BPCE. En 2009, les 18 banques régionales qui composaient le groupe sont dirigées via la BPCE. Mais, malgré cela l’identité et la politique générale historique de la Banque Populaire reste la même. La Banque Populaire est ce que l’on appelle une banque mutualiste créé à la fin du XIXème siècle, qui a pour vocation de soutenir et d’offrir aux PME/PMI un service adapté à leurs besoins. Ce qui lui permet d’être aujourd’hui la première banque des PME.

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