IAS33 résultat par action

SOMMAIRE: IAS 33 RÉSULTAT PAR ACTION

Les IFRS exigent la présentation du résultat de base par action et du résultat dilué par action à l'état du résultat net pour les entreprise

publique ou bien en voie de l'être

Le RPA de base:

- C'est un indicateur de rendement qui permet au détenteur de comparer, d'un exercice à l'autre, l'évolution de la portion du RN

qui lui est attribuable. De plus, elle est utilisé pour évaluer les résultats passés et et actuels de l'entreprise, afin de prévoir sa

performance économique future et ainsi prendre des décisions.

- Les actions dont l'émission est conditionnelle ne sont considérées comme étant en circulation et incluses au dénominateur

du calcul de RPA de base que lorsque toutes les conditions nécessaires sont remplies. PS: le passage du temps n'est pas une condition

- Calcul du RPA de Base:

RN ( des activités poursuivies)

Ajustement du RN:

Nbre moyen pondéré d'AO en circulation au cours d'une période financière

- dividende non cumulatif (déclaré)

- dividende cumulatif ( déclaré ou pas )

- décote / + Surcote *

* PS: décote/ surcote: Les actions préférentielles assorties d'un dividende initial

faible destiné à offrir une compensation à l'entité qui a vendu ces AP moyennant

une décote. Vice versa pour la surcote

- perte / + gain sur rachat d'action

Le RPA dilué:

- L'obectif poursuivi par l'IASB est présentant des montants du RPA dilué est de montrer la réduction maximale qui aurait pu se produire

si toutes les actions réservées à la conversion des TCP ou d'emprunt, à l'exercice des bons, des droits de souscription ou des

options d'achat d'actions et à l'émission d'autres actions après avoir réuni certaines conditions avaient été émises

- Calcul du RPA dilué: on ajuste les éléments à partir du RPA de base

- Les actions ordinaires potentielles ne doivent être considérées comme dilutives que si leur conversion en AO a pour effet de diminuer

le bénéfice par action ou d'augmenter la perte par action des activités poursuivies

- Les contrats réglés en AO ou en $:

S'ils sont au gré de l'entité, ils sont présumés être réglés en AO

S'ils sont au gré du détenteur, il faut considérer la méthode du règlement la plus dilutive. Généralement présumer que le détenteur choisira les AO

- Aux fins du calcul de RPA dilué, on doit supposer que les options dilutives et les bons de souscription dilutifs ont été exercés. Ces

instruments sont dilutifs lorsque le cours moyen des AO pour la période est supérieur au PEX des options ou des bons de souscription

- Les AO dont l'émission est conditionnelle sont considérées comme étant en circulation et sont incluses le calcul du RPA dilué si les

conditions de l'émission sont remplies. Si les conditions n'ont pas été réunies, le nombre d'actions dont l'émission est conditionnelle sont incluses

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