Comptabilité: les immobilisations produites par l'entreprise

CHAPITRE 7 : LES IMMOBILISATIONS PRODUITES PAS L’ENTREPRISE

I. PRODUCTION D’IMMOBILISATION CORPORELLE

a. Principes

Les biens produits par l’entreprise sont affectés aux immobilisations ou en stock en fonction de critères qui distinguent ces 2 catégories :

Eléments destinés à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise pour les immobilisations

Eléments destinés à entrer dans le cycle de commercialisation pour les stocks.

Les immos produites par l’entreprise sont comptabilisés à leur coût de production. Le compte 72 _ production immobilisés, enregistre le coût des travaux fait par l’entité pour elle-même. Il est crédité soit par le débit du compte 23_immobilisation en cours, du coût des immos créés par les moyens propres de l’entité au fur et à mesure de la progression des travaux, soit directement par le débit des comptes d’immo intéresser si le transit par le compte 23 ne s’avère pas nécessaire.

La livraison à soit même d’un bien ou d’un service est l’opération par laquelle une entreprise obtient avec ou sans le concours de tiers un bien ou une prestation de service à partir de bien d’éléments ou de moyens lui appartenant.

b. Evaluation et comptabilisations

Le bien produit pour servir de façon durable à l’activité de l’entreprise est évalué et comptabilisé en immo à son coût de production. Le coût de production de l’immo corporelle correspond :

Au coût d’acquisition des matières et fournitures consommées,

Aux autres coûts engagés au cours des opérations de productions, c a d des charges directes et indirectes qui peuvent être raisonnablement rattachées à la production du bien ou du service.

Pour les livraisons à soit même, l’opération est imposable à la TVA puisqu’il y a de la TVA collectée sur le prix de revient du bien et de la TVA déductible sur immo (auto-fabrication). En principe les prestations de services utilisées pour les besoins de l’entreprise ne sont pas imposable à la TVA au titre des livraisons à soit même.

II. PRODUCTION D’IMMOBILISATION INCORPORELLE

a. Principes

Les logiciels créés par l’entité destinée à un usage commercial, ainsi que ceux destinés à un besoin propre à l’entité sont inscrit en immo à leur coût de production. L’entreprise doit inscrire dans ses actifs immobilisés un logiciel qu’elle a créé si elle a la volonté de l’utiliser durablement dans le cadre de sont exploitation ou de sa gestion. Le projet doit également être considéré par l’entreprise comme ayant de sérieuse chance de réussite technique (si le logiciel est destiné à un usage interne), mais également de rentabilité commerciale (si le logiciel est à usage commercial).

b. Evaluation et comptabilisation

Du fait du principe de prudence le logiciel doit être en état d’être utilisé et son coût de production doit être évalué avec un degré de précision suffisant.

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