CH 4 Actif

Les actifs

Table des matières

I.        Définition actif:        1

1.        Les actifs :        1

2.        Exceptions :        2

➢        Ne devrait pas être à l’actifs car il ne remplit pas les conditions mais qui l’est :        2

➢        Devrait être à l’actifs mais qui ne l’est pas:        2

II.        Evaluation des actifs à l’entrée du patrimoine :        2

1.        Evaluation :        2

2.        Cas particulier, les coûts d’emprunts:        3

1. Définition actif:

1. Les actifs :

• Est un élément identifiable du patrimoine de l’entreprise ayant une valeur positive pour l’entité c’est-à-dire un élément générant une ressource que l’entité contrôle du fait d’évènements passés et dont elle attend des avantages éco futurs.

Identifiable, contrôlable, généré des avantages éco futurs

• Identifiable : ex une chaise oui, une marque comme Mercedes non. Les biens corporels sont souvent tous identifiables, incorporel pas tjrs ex coca oui.
• Contrôlable : je peux empêcher l’utilisation aux autres, ex l’air non, voiture oui. Souvent quand je contrôle c’est moi qui assume les risques.
• Avantages écos futurs : argent que je vais encaisser plus tard ou des économies que je vais réaliser.

Quand on fait un dépense, ça peut être pour rembourser une dette et donc ça va réduire le passif. Sinon c’est soit une charge soit un actif.

L’actif répond-il à la définition d’un actif ? Les 3 conditions. Si oui c’est bien un actif, sinon c’est une charge. Mais même si ça répond aux trois conditions pour être un actif il faut que l’évaluation de son coût soit fiable, alors c’est bien un actif.

Ex :         Achat terrain à 150 000€ : c’est identifiable, contrôlable, et avec des avantages éco futurs. Son coût, un chèque, oui c’est fiable, c’est un actif au bilan.

         Achat marque coca 350M€ : identifiable, contrôlable, avantages éco futurs. Son coût es fiable, actif au bilan.

Contre ex : création d’un resto dont le marque qui devient de plus en plus célèbre. Il y a location de marque. Mais elle n’est pas au bilan bien qu’elle ait les 3 conditions. Quel est son coût de prod ? Impossible de l’évaluer. Les serveurs et cuisiniers ont travaillé pour la marque et pour faire des repas comment délimiter les montants ? Alors les frais de perso, la pub c’est aussi en charge.

Une marque ou un fond commercial créé en interne ne peut pas être au bilan.

On ne peut réévaluer que les immos corporels, parce qu’il y a un marché et donc un prix de marché alors que pour l’incorporel comme coca, ça se vend que tous les 100 ans, donc pas de marché.

 Mais en France on a changé les déf pour revenir aux IFRS mais pour des raisons fiscales on ne les applique pas à la lettre il y a des exceptions.

1. Exceptions :

• Ne devrait pas être à l’actifs car il ne remplit pas les conditions mais qui l’est :

• frais établissement (dépense de création d’entreprise, pub journal annonce légale de création de société).

C’est identifiable, ça peut être contrôlable, mais en soit ça ne génère pas des avantages éco futurs. Mais on a le droit d’y mettre à l’actif et d’y amortir sur max 5 ans.

• Les écarts de conversions actifs : identifiable, contrôlable oui et non, ça ne génère pas des avantages éco futurs. (476 et la provision 15)

• Devrait être à l’actifs mais qui ne l’est pas:

• Contrat de crédit-bail : matériaux et bien dont je suis locataire par un CB. Identifiable, contrôlable (je restreins l’accès au tiers, j’assume la responsa, et je contrôle les gains futurs) et génère des avantages éco.

Une société loue un ensemble immo (terrai et construction) par un CB. Terrain = 1M, construction = 2M, location 15 ans, loyer annuel = 202 000, option d’achat 10 000€. Dans ce cas de figure le locataire contrôle il va le racheter et pourra en faire ce qu’on veut en optant.

Le règlement exclu tous les contrats de location, mais si ils sont contrôlables.

1. Evaluation des actifs à l’entrée du patrimoine :

1. Evaluation :

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