Les Structures Des Organisations

LES STRUCTURES DES ORGANISTIONS

Organiser une activité de façon durable impose de choisir une structure juridique adoptée aux objectifs. Pour certains, il s’agit de rechercher les profits pour d’autres le but n’est pas lucratif. Chaque type de projet dispose de structure adaptée. Cependant l’usage qui est fait des structures permet d’observer que la distinction entre structure à but lucratif et les autres n’est pas ce qu’il en parait.

I. Les organisations à but lucratif

1. Les deux principaux types d’organisations à but lucratif

L’E peut être définie comme toute organisation à but lucratif. La jurisprudence a imposé une définition selon laquelle c’est l’activité de nature éco qui qualifie l’org° de l’E. L’activité éco consiste à fabriquer, distribuer ou offrir une prestation de service. Le cadre de l’org° lucrative n’est pas déterminé par réf à un modèle juridique, au contraire, c’est le choix de la structure qui permet de déterminer à quels types d’org les E individuelles et les sociétés, les 1ères ont longtemps été les + nombreux.

2. L’entreprise individuelle

Elle est la + répandue en France, elle reste le modèle le + choisi par les créateurs d’E, grâce aux simplifications apportées par le statut d’autres entrepreneur. Pourtant elle présente un inconvénient, elle n’existe pas en tant que personne de droit autonome.

Si l’activité prospère, il s’enrichie, en cas de difficulté son patrimoine répond des dettes professionnelles et il peut être ruiné car son patrimoine et celui de l’E se confondent. Il peut affecter des moyens propres au dév de son activité. Au-delà, il engage l’E de son patrimoine à l’égard de son créancier professionnel.

Toutes les activités lucratives exercées en E individuelle ne sont pas commerciales, l’artisan, le professionnel, libérale, l’agriculteur peut choisir ce statut d’entrepreneur individuel.

3. Les sociétés

Elle permet de réunir des moyens émanant le + souvent de multiples apporteurs pour tirer de cette mise en commun les moyens de réaliser les profils éventuellement une éco dont bénéficieront les associés. La société est constituée par un contrat (les statuts) qui permet de créer une personne morale dotée de son propre patrimoine. Les associés n’engagent pas forcément leur bien propres les dettes pro de même que les E individuelles, les sociétés ne sont pas toutes commerciales, il existe des sociétés civiles créer pour dév un programme de construction immobilière ou permettre le regroupement de plusieurs libéraux ou encore réunir des agriculteurs. Les sociétés commerciales les + répandues ne sont pas toutes soumises aux mêmes règles de droit.

Les sociétés de personnes sont celles dont lesquelles chaque associé est perso responsable du passif de la société. Cette forme juridique, rassemble des personnes qui se font confiance, on dit qu’elle est intuitu personne.

La vente des parts sociales n’est pas possibles qu’avec l’accord unanime des associés.

Les sociétés de capitaux les associés ne se connaissent pas, ils peuvent être très nombreux,

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