Le Risque Opérationnel

Document de recherche

sur le risque opérationnel

Sommaire

Document préparé par :

KPMG

Institut canadien des actuaires

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Novembre 2014

Document 214118

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© 2014 Institut canadien des actuaires

Sous-commission sur les risques opérationnels

de la Commission de recherche

Les documents de recherche ne représentent pas nécessairement l’opinion de l’Institut canadien des actuaires. Les membres doivent connaître les documents de recherche. Les documents de recherche ne constituent pas des normes de pratique et sont donc de caractère non exécutoire. Il n’est pas obligatoire que les documents de recherche soient conformes aux normes. Le mode d’application de normes dans un contexte particulier demeure la responsabilité des membres.

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Table des matières

Sommaire 1

Introduction 1

Objectifs du document de recherche établis par l’ICA 2

Méthodes de recherche 2

Méthode d’examen et de mise à jour de la recherche sur le risque opérationnel 3

Structure du document de recherche et description de haut niveau des principales sections 3

Définitions de la terminologie de base du risque opérationnel................................................... 4

Classification des risques opérationnels ................................................................................... 5

Méthodes de quantification ....................................................................................................... 5

Régimes de réglementation ...................................................................................................... 8

Sommaire Novembre 2014

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SOMMAIRE

Introduction

Les pertes imputables au risque opérationnel sont de haut niveau, elles sont incertaines et elles captent l’attention dans les manchettes. Malgré les meilleurs efforts déployés par les sociétés, les pertes importantes au titre du risque opérationnel sont toujours présentes. Ces pertes sont habituellement moins spectaculaires dans le secteur des assurances que dans celui des banques; elles se mesurent en millions de dollars plutôt qu’en milliards, et elles se stabilisent sur une plus longue période. Il est donc pertinent du point de vue économique, et obligatoire sous l’angle de la réglementation, de constituer des réserves de capital à l’égard de ce risque.

Pour les sociétés d’assurances canadiennes sous réglementation fédérale, le risque opérationnel est un risque crucial qui doit être traité explicitement dans le cadre d’une évaluation interne du risque et de la solvabilité (dispositif ORSA). Certains organismes provinciaux de réglementation des sociétés d’assurances ont également intégré à leur cadre de surveillance les lignes directrices fédérales ou des directives semblables de l’ORSA. En outre, les sociétés d’assurances constituées sous le régime des lois du Québec doivent tenir compte du risque opérationnel dans le calcul de leur ratio de capital cible.

Des travaux de recherche et des sondages révèlent qu’à l’échelle mondiale, les sociétés d’assurances n’ont pas toujours consacré autant de temps et d’efforts à l’analyse, à la modélisation et à la quantification du risque opérationnel qu’à d’autres types de risque, notamment le risque d’assurances et les risques liés à l’actif. Il existe toutefois une tendance à accorder davantage d’attention, en matière de réglementation, à l’effet potentiel du risque opérationnel sur les institutions financières; par conséquent, les sociétés d’assurances ont récemment commencé à se concentrer sur les répercussions des fautes liées risque opérationnel sur leurs activités. Ainsi, des méthodes de modélisation du capital rattaché au risque opérationnel sont mises au point, et des documents qui appuient ces méthodes sont diffusés à plus grand débit que par le passé.

La Commission de gestion des risques et du capital requis (CGRCR) de l’Institut canadien des actuaires (ICA) a diffusé une demande de proposition (DP) à l’automne 2013 en vue de la publication d’un document de recherche sur les méthodes de modélisation du capital pour le risque opérationnel à l’intention des sociétés d’assurances1. Les fonds nécessaires à ce projet de recherche proviennent de la Commission de recherche de l’ICA.

1 Dans l’ensemble du présent document, l’expression « société d’assurances » englobe les sociétés d’assurances de personnes et d’assurances IARD. Les sociétés d’assurances IARD sont également désignées « sociétés d’assurances générales » ou « sociétés d’assurances autres que vie », plus particulièrement hors du Canada et des États-Unis (É.-U.). Dans le présent document, à moins d’indication contraire, les sociétés d’assurances s’entendent des assureurs et des réassureurs. De façon générale, le présent document fait référence aux « sociétés d’assurances » plutôt qu’aux « entreprises d’assurances », expression courante utilisée dans la réglementation bancaire et les travaux de recherche se rapportant au risque opérationnel afférent aux banques et aux institutions financières.

Sommaire Novembre 2014

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Objectifs du document de recherche établis par l’ICA

Dans le cadre de la DP, la Sous-commission du risque opérationnel (SCRO) de la CGRCR a été chargée de superviser la recherche pour le compte de l’ICA. La

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