Introduction à la fiscalité

FISCALITÉ

C’est apparu suite à l’évolution de l’économie.

C’est une évolution lente.

À l’époque, c’était un système de troc (échange de biens contre des biens). Il y a eu après l’avènement du travail.

Sur le marché du troc, il y avait des inégalités.

On a dû l’abandonner. Avant, c’était la loi du plus fort. Le chef dominait. « La loi du plus fort » c’était indirectement le premier système fiscal.

Suite à ça, les métiers mutent et les métiers se spécialisent. L’artisanat apparait selon les qualités de chacun.

A partir du moment où la sédentarisation apparait, le système de troc ne peut plus fonctionner.

On entre donc dans une économie d’échange marchand.

La population augmente et il faudra trouver un système équitable pour rendre les deals équitables : la monnaie.

Au départ, c’était l’or (pouvait se conserver plusieurs milliers d’années). C’est une unité divisionnaire.

L’or se faisant rare, ils ont ensuite utilisé de l’argent et du cuivre…

La fiscalité va progressivement se développer.

On trouve plus facilement de l’argent et il est facile à extraire.

On va voir émerger des États.

Les États qui naissent donnent des garanties sur les monnaies.

Ensuite, premiers systèmes de prélèvement. (droits de passage en passant d’une seigneurie à une autre)

1789 va marquer un tournant et on va basculer vers une société, un régime capitaliste.

Les mercantilistes

[pic 1]

Il faut taxer la classe moyenne. Ils courent après la richesse.

À la sortie de la guerre, il y avait de gros déficits.

Il fallait aider les pays à se reconstruire (Plan Marshall)

Maurice Lauré = projet de loi « TVA » dès 1954

🡪 Financement des États qui s’appelle la TVA

En économie, on définit la valeur ajoutée comme la richesse réellement créée au sein d’un État.

L’État a besoin lui-même d’argent pour fonctionner.

Les premières utilisations de l’argent de la TVA pour l’État sont les services publics, bourses, APL…

Il faut aussi payer les diplomates, les ministres…

L’État mène aussi des politiques de grands travaux (les routes, les ports, aéroports…).

Également, par exemple, le coronavirus ; la ministre de la santé doit fixer un budget (flyer, prévention…).

L’État s’occupe aussi, grâce aux impôts, de la sécurité (terrorisme, cambriolage…).

Aussi, la culture est promue par le gouvernement. 🡪 Développer le tourisme grâce à la culture.

On trace le nombre de touristes via les réservations d’hôtel.

Le cinéma également, festival de Cannes etc… L’État peut participer.

Le budget de l’État est aussi alloué à l’Éducation (plus de 40 milliards). Préparer les citoyens de demain.

L’État ne taxe pas que individus, il vient aussi et surtout des entreprises.

La TVA est neutre pour les entreprises. (Entreprise = unité de production homogène qui produit des biens et des services dont l’objectif fondamental est la maximisation des profits)

La TVA est un impôt neutre pour les entreprises. Elles ne payent pas de TVA. S’ils en payent dans un sens, elle est déductible.

Les infrastructures peuvent profiter des infrastructures de l’Etat.

Présentation de la relation entre la fiscalité et l’entreprise

Schéma représentatif de l’entreprise

AMONT                                                                        AVAL

[pic 2]

                                             Entreprise[pic 3][pic 4]

Input                                                                                               Output[pic 5]

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