Chapitre 2: L'emploi

Chapitre 2 : L’emploi

Section 1 : Les composantes de la relation salariale

1 – Les particularités du contrat de travail

Contrat conclu entre un employeur et un salarié.

Il défini un temps de T, des tâches à effectuer, un lieu de T, les conditions de rémunération etc.

Dans ce contrat, le salarié vend sa force de T et l’employeur le rémunère et lui fournit ses outils de T. Ce salarié finalement ne peut pas faire autre chose que d’être salarié car n’a pas l’outil de T. Le salarié est donc obligé d’être salarié.

Il a une dépendance vis-à-vis de son employeur (être sous les ordres de son employeur sinon chômage) et une dépendance via son contrat de T vis-à-vis des autres employeurs (dans le cas où il quitte son emploi il est chômeur et devra obligatoirement rechercher un emploi car n’a pas d’outil de T).

Le salarié ne peut décider à renoncer à offrir son T (sauf s’il veut devenir inactif et renoncer à un salaire), il est dépendant de son employeur, pour son emploi d’aujourd’hui, et des autres employeurs, pour les emplois futurs.

Il est un des deux contractant du contrat de T mais en position dominée.

Bien sur le contrat détermine un temps de T même s’il est plus ou moins respecté (horaire hebdomadaire, mensuel ou nb de jours pour les cadres).

Ce salarié n’est pas un esclave, l’employeur ne peut utiliser la force de T de l’agent sur le temps qu’il veut.

Le contrat de T est la location d’un temps de T pour une période donnée.

L’information est imparfaite : tout le monde n’a pas la même information.

En effet, le futur salarié ne donne pas forcément toutes les informations le concernant car il considère qu’une part est stratégique et préfère la cacher (concernant l’emploi). Il ne saura pas par ex, si l’agent n’a pas travaillé en continu, il va indiquer des connaissances qu’il n’a pas réellement, etc.

De l’autre côté, l’employeur ne donne pas toute l’information sur la santé de l’entreprise, sur le poste de T qu’il va fournir au salarié sur les tâches à faire, etc.

Les agents cachent certaines données car ils savent que l’autre ne réagirait pas de la même façon s’il était au courant.

D’autres éléments interviennent dans le contrat de T : l’E et les syndicats. On a beau avoir un contrat entre deux personnes, ce contrat est forcément lié à des règles fixées soit par l’E (lois) soit par des syndicats (conventions collectives).

Ce sont des règles sur le temps de T, les normes d’hygiène, les procédures de licenciement, la fixation et le paiement des salaires.

Les contractants ne peuvent pas signer le contrat qu’ils veulent signer, ils sont contraient à des règles qui s’imposent à eux. Ex : T dominical, salaire inférieur au salaire minimum.

Le D du T et les dispositions législatives sont faites pour protéger le salarié et l’employeur sauf que puisqu’elles existent-elles empêchent les contractants de signer le contrat qu’ils veulent.

A priori ce n’est pas un pb car protègent l’employeur et l’employé mais limitent tout de même le contrat.

Les partisans d’une libéralisation du marché du T pensent que ces règles sont trop limitatives et empêchent la signature de contrats qui ne respecteraient pas celles-ci.

2 – Les syndicats et les contrôles collectifs

Dans le contrat de T, l’E, les syndicats de salariés et les syndicats d’employeurs interviennent.

L’E fixe un socle minimum : règles les plus importantes sur le temps de T, sur les procédures de licenciement, fixe les taux de cotisations, fixe le D du T de manière générale.

Les syndicats de salariés et d’employeurs vont s’accorder au niveau d’une branche d’activité et au niveau de l’entreprise.

Au niveau des branches d’activités sont fixés des éléments qui prennent en compte les spécificités du secteur d’activité : heures supplémentaires et leur paiement etc.

Au niveau de l’entreprise, plus contraignant, dispose uniquement pour l’entreprise concernée.

Le contrat de T doit être respectueux de la loi applicable et de ce qui a été voté par les syndicats.

Négociations sur les salaires (plus avantageux que SMIC), sur les évolutions de carrière, sur les conditions de T, heures de T, rémunération des heures supplémentaires, leur limitation, les normes d’hygiène et de sécurité.

3 – Les caractéristiques des emplois

Quel type d’emploi est occupé par les salariés ?

Salariés : 90% des actifs occupés.

Taux stabilisé depuis les 1980’ 1990’ car augmentation du taux de salarisation depuis le début du XX.

Raison : baisse du secteur agricole et baisse des artisans/commerçants indépendants.

On stagne à 90% pour deux raisons : professions libérales (médical, D) et les salariés s’adaptent à la crise éco : chômeur ou salarié non satisfait de son emploi se met à son compte en acquérant l’outil de T ayant déjà la force de T.

Les entreprises ont tendance à revenir à leur activité de base là où elles sont le plus compétente et abandonnent les autres activités périphériques en les externalisant : elles recourent à la sous-traitance où il existe bcp d’indépendants.

Même si on a l’impression que les contrats précaires et à temps partiel se développent, l’emploi à temps plein et à durée indéterminée reste la règle : 75% des emplois.

En revanche, c’est en période de récession que les contrats temporaires se développent davantage.

On observe un statut d’emploi différent selon l’âge et le secteur d’activité de l’agent : types de contrats différents.

Les plus jeunes sont à 50% sur des CDD et 50% sur des CDI, au fur et à mesure que les agents vieillissent ils acquièrent des emplois à durée indéterminée.

Ce

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