Les externalités industriels

Economie.

L’économie est une science qui est en constante évolution.  Des marchés voient le jour contre d’autres qui disparaissent. Depuis le XIXème siècle, l’accroissement de l’ère industrielle a vu naitre le marché des droits à polluer. En économie un marché, du latin « mercatus », est un système d’échanges où se rencontrent l’offre et la demande.  Ici, nous allons aborder le sujet du marché des droit à polluer en définissant les principaux concepts liés à ce nouveau marché et en essayant de répondre aux questions relatives à ce dernier. Pour répondre aux questions liées, nous allons voir comment gérer les externalités qui sont liées à l’émission des gaz à effet de serre. En premier lieu, nous allons analyser et voir le lien entre gaz à effet de serre et les externalités. Puis dans un second lieu, nous allons expliquer le fonctionnement du marché des droits à polluer. Dans un troisième temps, nous allons aborder le sujet de l’impact de l’Etat dans ce marché ainsi que les difficultés que le marché peut rencontrer pour le bon fonctionnement. Et enfin, dans un quatrième temps, nous allons voir comment l’Etat peut orienter les entreprises polluantes en dehors du marché des droits à polluer.

1. Les gaz à effet de serre, une externalité.

Avant de voir le lien qui unit les gaz à effet de serre aux externalités, et avant de qualifier les gaz à effet de serre en tant qu’externalité, nous allons voir la définition d’une externalité et d’un effet de serre, ce que c’est. L'effet de serre est un phénomène d'échauffement de la surface de la Terre et des couches basses de l'atmosphère, dû au fait que certains gaz de l'atmosphère absorbent et renvoient une partie du rayonnement infrarouge émis par la Terre, ce dernier compensant le rayonnement solaire qu'elle absorbe elle-même. L'augmentation incontrôlée de l'effet de serre pourrait provoquer selon les pires prévisions (violents incendies de forêts dus aux sécheresses et réchauffement progressif des océans entraînant la fonte puis la remontée à la surface du méthane stocké au fond des mers). Maintenant, nous pouvons dire qu’il existe une externalité lorsqu’un individu ou une entreprise réalise une action qui affecte directement d’autre individus ou entreprises mais pour laquelle il ne paie ni ne reçoit aucune compensation. Si nous confrontons les définitions et si nous prenons les définitions à la lettre, les gaz à effet de serre est une externalité. En effet une entreprise, ou bien un groupe d’entreprise, lors de leurs productions, ou même dans la vie de l’entreprise, produit des gaz à effet de serre. L’accroissement dès le XIXème siècle, de l’industrie, a vu une augmentation incontrôlée des effets négatifs. Cette augmentation à un impact sur les différents agents économiques de façon directe et non compensatrice d’un point de vu pécuniaire.

1. Fonctionnement du marché des droits de polluer.

Le marché des droits de polluer est né grâce à une fixation de quotas de CO² par les grandes instances européennes. Depuis 2005, il existe un plafond d’émission de CO² pour plus de 10 000 entreprises et installations industrielles. Le fonctionnement est simple. Chaque année un plafond, ou bien un quota, est alloué par les grandes instances européennes pour chaque personne morale apte ou en capacité à polluer. Un droit à polluer qui peux atteindre X tonne pour Y capacité à polluer. Donc une entreprise doit respecter la relation X > Y, c’est-à-dire qu’une entreprise doit faire en sorte que son niveau de pollution (Y) ne doit pas dépasser son droit de polluer (X). Si l’entreprise ou bien l’installation respecte cette relation elle sera débitrice d’un droit à polluer. C’est une situation méliorative, idéale. Prenons la réciproque, si l’entreprise n’arrive pas à respecter la relation X > Y mais qui est plus sur la relation X < Y, elle est donc dans une situation où son niveau de pollution (Y) à dépasser son droit à polluer (X). L’entité ici présente est créditrice d’un droit à polluer. Deux conséquences sont possiblement engendrées. Première conséquence possible, l’entreprise se voit avertie par les grandes instances européennes, et une lourde amende est donc établie à l’entreprise en question. Deuxième conséquence possible, un marché est donc présent où quelconques entreprises en capacité d’offre, les offreurs, peuvent offrir aux autres entreprises qui sont en besoin et donc caractérisées en tant que demandeurs. Donc les entreprises dans le cas X < Y peuvent acheter aux besoins des droits à polluer. Maintenant acheter un droit à polluer sur le marché (prix qui est régis pas l’offre et la demande et l’État) est-il plus intéressant que payer une amende. L’entreprise prendra la meilleure possibilité.

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