DGP04

Dossier 1 :

Salaire de Sylvie :

C’est la directrice, elle est donc du groupe G (cadre selon l’article 1.6 de la grille de

classification)

Elle travaille 35h par semaine (6h par jour du lundi au vendredi soit 30h et 5 heures

supplémentaires pour son travail administratif. Son horaire de travail est de : 30+5 soit 35h

ce qui correspond à un temps plein. L’horaire mensuel est de 151.67h (35x52)/12.

Rémunération brute :

Salaire : 410 x 6.14 = 2517.74€

Ancienneté : 70 x 6.14 = 429.80€

Total Rémunération : 2947.54€

Salaire de Danielle :

Elle est auxiliaire de Puériculture, elle est donc du groupe C (agent de maîtrise selon l’article

1.6 de la grille de classification).

Comme ses collègues, elle travaille 6h par jour du lundi au vendredi ce qui fait 30h par

semaine et 130h par mois (30x12)/52.

Rémunération brute :

Salaire : 300 x 6.14 = 1 842€ (augmentation de 10 points de coeff en 201N)

Ancienneté : 29 x 6.14 = 178.06€

Total Rémunération : 2020,06€

Cette rémunération correspond à une rémunération pour un temps plein, il faut donc le

proratiser.

Salaire : 1842/151.67x130 =1578,82€

Ancienneté : 178.06/151.67x130 = 152.62€

Total Rémunération : 1731,44€

Salaire de Delphine :

Elle est puéricultrice, elle est donc du groupe F (agent de maîtrise assimilée cadre selon

l’article 1.6 de la grille de classification), elle cotise au même taux que les cadres.

Elle travaille 6h par jour du lundi au vendredi ce qui fait 30h par semaine et 130h par mois

(30x12)/52.

Rémunération brute :

Salaire : 380 x 6.14 = 2333.20€

Ancienneté : 18 x 6.14 = 110.52€

Total Rémunération : 2443.72€

Cette rémunération correspond à une rémunération pour un temps plein, il faut donc le

proratiser.

Salaire : 2333.20 /151.67x130 = 1999.42€

Ancienneté : 110.52/151.67x130 = 94.73€

Total Rémunération : 2094.15€

Salaire de Wanda :

Elle est auxiliaire de puériculture, elle est donc du groupe B (employée selon l’article 1.6 de

la grille de classification).

Comme ses collègues, elle travaille 6h par jour du lundi au vendredi ce qui fait 30h par

semaine et 130h par mois (30x12)/52.

Rémunération brute :

Salaire : 260 x 6.14 = 1596.40€

Ancienneté : Aucune

Total Rémunération : 1596.40€

Cette rémunération correspond à une rémunération pour un temps plein, il faut donc le

proratiser.

Salaire : 1596.40/151.67x130 = 1368.31€

Salaire de Aurélie :

Elle est éducatrice, elle est donc du groupe B (employée selon l’article 1.6 de la grille de

classification).

Elle travaille 8h par jour sur 3 jours ce qui fait 24h par semaine et 104h par mois (24x52)/12.

Rémunération brute :

Salaire : 255 x 6.14 = 1565.70€

Ancienneté : 5 x 6.14 = 30.70€

Total Rémunération : 1596.40€

Cette rémunération correspond à une rémunération pour un temps plein, il faut donc le

proratiser.

Salaire : 1565.70/151.67x104 =1073.60€

Ancienneté : 30.70/151.67x104 = 21.05€

Total Rémunération : 1094.65€

Dossier 2 :

Pour les congés payés, la période d’acquisition est du 01/06/N au 31/05/N+1, les salariés

peuvent ensuite les prendre à partir du 01/06/N+1.

Pour Sylvie :

Elle a été présente toute l’année, elle a donc acquis :

2.5 jours ouvrables x 12 mois = 30 jours ouvrables (du lundi au samedi)

2.08 jours ouvrés x 12 mois = 25 jours ouvrés (du lundi au vendredi)

Pour Danielle :

Elle a été en arrêt maladie pendant 2 mois ce qui normalement ne rentre pas en compte

pour le calcul des congés payés mais selon sa convention collective « Les périodes de

maladie ayant fait l’objet d’indemnisation » rentrent dans le calcul des congés et comme elle

n’a pas eu d’autres absences, elle a le droit au même nombre de congés que Sylvie.

Pour Delphine :

Elle travaillait à temps plein en 2011 et n’a pas été absente, elle a donc acquis le même

nombre de congés que Sylvie et Danielle.

Pour Wanda :

Elle a été embauchée le 16 janvier 2012 donc elle n’a pas été totalement présente pendant

la période de référence, il faut décompter

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