Cejm, la gestion des risques

Situation 1

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La SARL Tissus Monel est une entreprise familiale créée en 1931 dans le nord de la France. Cette PMI de 118 salariés, domiciliée à Tourcoing, fabrique des tissus naturels de gros en coton, colorés ou imprimés, du linge de table et de maison.
Elle propose chaque année une collection « classique » avec des tissus unis et une collection « thématique » (mer, campagne, « Nos régions »), toutes deux se déclinant en nappes, torchons, serviettes…
Afin de se démarquer de ses concurrents, la gérante, Léa Monel, a lancé il y a trois ans la gamme « Street Art » avec des impressions sur tissus de tags photographiés sur les murs de Londres, Calais, Bruxelles ou Amsterdam.
Le chiffre d’affaires de l’entreprise a augmenté de 15 % en deux ans mais le nombre d’accidents du travail a doublé sur cette même période.
Les employés des ateliers doivent faire beaucoup d’heures supplémentaires pour répondre aux commandes croissantes. La gérante fait fréquemment appel à des intérimaires, qui partent assez souvent avant le terme du contrat. Vous venez d’être embauché(e) au sein de la PMI en tant que gestionnaire et Léa Monel vous demande de l’aider à résoudre ce problème.

Contextualisez la situation en répondant aux questions de réflexion ci-dessous :

1. Quelle est l’activité de l’entreprise Tissus Monel ? La SARL Tissus Monel est une PMI du secteur textile. Elle fabrique des tissus naturels de gros ainsi que du linge de table et de maison.
2. À votre avis, quels risques peut-elle présenter pour la santé et la sécurité des salariés ?

Les risques relatifs à la santé et à la sécurité sont les suivants :

– pour la santé (risques psychosociaux) : les troubles musculo-squelettiques (TMS) et les maladies pulmonaires, avec les émanations des teintures, sont des risques importants. Les salariés rencontrent aussi des nuisances sonores et peuvent faire des malaises liés la chaleur de l’atelier ;

– pour la sécurité (physiques) : les risques d’accidents du travail sont accrus avec l’utilisation des machines industrielles et de machines à coudre (coupures), comme les chutes lorsque le sol n’est pas nettoyé régulièrement (sol encombré de morceaux de tissus).

1. Quel est le problème rencontré dans la SARL Tissus Monel ? Quelles en sont les principales causes ?

Le problème actuel de la SARL Tissus Monel est la hausse, depuis deux ans, des accidents du travail qui ont doublé durant cette période.

Les causes de cette augmentation sont liées à l’emploi régulier de nombreux intérimaires qui sont peu formés et démissionnent avant la fin de leurs missions.

Les salariés en CDI font beaucoup d’heures supplémentaires et sont alors moins attentifs à cause de la fatigue.

Ainsi, les intérimaires, peu formés, et les salariés, fatigués, sont plus vulnérables, ce qui est un facteur d’accident de travail.

Situation 2

La Société Ocre du Roussillon est spécialisée dans l’extraction d’ocre et la commercialisation de ce pigment naturel. Elle produit 1 000 tonnes d’ocre par an. Elle compte actuellement 325 salariés. Vous collaborez directement avec le responsable sécurité de l’entreprise et les instances représentatives du personnel (IRP). Le DRH vous demande de préparer les documents de synthèse à insérer au bilan social année N-1, rubrique « Conditions d’hygiène, santé, sécurité au travail ». Ce bilan social doit être présenté prochainement, lors d’une réunion, aux instances représentatives du personnel.

Le SIRH restitue les chiffres des 3 dernières années 2016, 2017 et 2018 (document).

Annexe (situation 2)

Chiffres des trois dernières années

Les indicateurs correspondent successivement aux trois dernières années.

Taux de fréquence : 4,89-4,5-4,20

Taux de gravité : 1,03-0,78-0,92

Accidents mortels = 0-0-1

Existence de risques graves = 6-5-1

Accidents de circulation/manutention/stockage = 13-15-11

Chutes = 6-2-0

Objets ou masses en mouvement accidentel = 2-2-0

Machines ou équipements automatisés (accidents occasionnés par) = 8-6-3

Les instances représentatives ont tenu 6 réunions ordinaires et 3 réunions extraordinaires en N-3 ; 6 et 5 en N-2 ; 7 et 6 en N-1.

Il y a eu 5 visites de l’inspecteur du travail en N-3 ; 4 en N-2, 6 en N-1.

Travail à faire :

1. Réalisez le tableau de bord correspondant aux indicateurs et rédigez un document qui permettra d’informer M. RATEAU, DRH de l’évolution constatée sur les 3 dernières années.

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