Rôle De L'Etat Dans Le Marché De La téléphonie

La téléphonie est un secteur qui a beaucoup évolué ces dernières années. Il est passé d’un produit de luxe à la fin du XIXe siècle, à un produit nécessaire à chacun dans la société actuelle. Il est devenu un facteur de croissance économique en 1975. Ce marché est donc devenu une priorité, et l’Etat va prendre des mesures, par le biais de L’ARCEP (Autorité des Régulations des Communications Électroniques et des Postes), qui est créee en 1996.

Dans un premier temps, nous observerons l’évolution de la téléphonie, qui est maintenant devenu un produit universel. Ensuite, nous observerons les dysfonctionnements que ce marché et le rôle de l’Etat pour assurer la pérennité du marché, et pour finir, nous verrons les différentes externalités négatives que ce marché entraine, et les mesures prises par l’Etat pour les corriger.

La téléphonie, au fur et à mesure du temps, a pris une place important dans la société actuelle. Celui-ci est passé d’un produit rare, à l’utilisation par tous. La téléphonie est devenue un bien public, car il n’y a plus de principe d’exclusion, c'est-à-dire que le détenteur d’un bien peut être limiter par le seul fait de l’avoir payer. En effet, la téléphonie était un service publique car France Télecom, qui appartenait à l’Etat, fournissait ce bien. Cependant, l’évolution au cours de ces dernières années, ont montré une tendance à une baisse des prix et donc se rapprocher d’un bien public. Il est donc devenu un service universel.

Dans un second temps, nous pouvons observer qu’il existe des dysfonctionnements du marché de la téléphonie. Celui-ci présente une situation d’oligopole, c'est-à-dire qu’il y a peu d’offreurs, et un nombre important de demandeurs, ce qui entraine une hausse des prix. Afin de palier ce problème, l’Etat va mettre un organe de contrôle, l’ARCEP. Son objectif est d’assurer la pérennité du marché, tout en satisfaisant les besoins des consommateurs. Il est également de contrôler si des ententes ont mis en place entre les plus gros opérateurs comme par exemple en 2005 où SFR, Orange et Bouygues, c’étaient transmis des informations sur leurs tarifs, et donc ont été sanctionnés à hauteur de 534 millions.

Ce marché, qui est en pleine expansion, entraine des externalités négatives, c'est-à-dire qu’il y a des dommages sans recevoir de compensation. Par exemple, dans ce cadre précis, la production des téléphones, et du matériel utilisé entraine de la pollution, certains produits sont recyclables, d’autres non.. L’Etat a mis en place une éco contribution afin de couvrir des frais de collecte et de recyclages de ces matériaux. Au niveau européen, il existe des droits à polluer dans le secteur industriel. Le principe repose sur un plafond attribué à chaque entreprise pour polluer. En dessua de ce seuil, il peut vendre ces parts, et au dessus, il doit acheter des parts à une autre entreprise. Ce principe aurait pu être mis en place par l’Etat car il présente un avantage au contraire de l’Eco contribution, c’est à l’entreprise de prendre des mesures pour améliorer le système de recyclage. Au contraire, l’Eco contribution est reporté sur le consommateur qui subit les conséquences, et peut être que l’effort des entreprises sera donc diminuer au niveau environnemental.

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