1789-1814 d'une monarchie à une autre

Histoire des institutions après 1789

Sujet : 1789-1814 d’une monarchie à l’autre.

        Le Président de la République Emmanuel Macron, dès le début de son mandat a été qualifié par  les médias et journaux français comme un certain monarque n’hésitant pas à sortir des grands titres tels que « la monarchie présidentielle » de Macron, « Macron plus royaliste que socialiste ». Si au XXIe siècle le terme monarchie raisonne encore comme pour hanter les institutions modernes, c’est parce qu’en soit, le régime monarchique a marqué l’histoire politique française. La monarchie règne depuis des siècles en France. Durant la période de la Monarchie absolue un personnage retient l’attention, c’est Louis XVI qui règne de 1774 à 1792.  Le royaume est régi par les lois du royaume, ensemble de règles et pratiques qui doivent être observées. Après le règne royaliste, s’installe une monarchie constitutionnelle qui dure seulement un an.  Une République, la première sera proclamée jusqu’en 1804 avec à sa tête le personnage clé Bonaparte. Napoléon Bonaparte, ne tardera pas à étendre ses ambitions pour mettre en place un Empire, également la première de 1804 à 1814.

C’est donc ces périodes de 1789 à 1814 qui vont nous intéresser. Ce régime monarchique qui encore dans notre siècle semble être dans certains esprits, fonctionne avec à sa tête un chef de l’Etat normalement un roi qui gouverne avec un monopole de prérogatives. Et c’est ce qui notamment causera des failles et troubles durant le règne de Louis XVI, en effet le pouvoir trop centré du roi ne plaît pas à tout le monde. Si nombreux dans le gouvernement, n’osent pas se prononcer, certains le font sans hésiter. C’est le cas du Parlement avec le droit de remontrance. Il tient tête au roi en usant de ses prérogatives, il est même qualifié de privilégié car le roi ne peut pas le dissoudre. Les institutions du royaume ont du mal à évoluer et s’étendre. Il est en effet difficile de garder une manière de faire « archaïque » quand la société et les mœurs évoluent.  Le Parlement se réunit et se substitue à la place des Etats généraux qui ne se sont pas réuni depuis bien longtemps.

Malgré quelques tensions le roi possède des fidèles sujets avec qui il entretient des bonnes relations, ce sont principalement des intendants dont il s’agit. La justice quant à elle se retrouve limitée, lente et on y trouve beaucoup d'erreurs comme pour l’affaire Calas. La torture est tolérée pour avoir des aveux. Cette époque monarchique, c’est aussi le siècle des Lumières et des grandes idéologies, des grandes découvertes. On se réfère à des brillants penseurs et écrivains comme Montesquieu qui soutiennent la séparation de pouvoir en critiquant la monarchie absolue. La période de 1789 à 1814 est une période d'importants événements, de révolution, en France mais aussi ailleurs. En effet on assiste à la Révolution Française en 1789, cette révolution fait tomber la tête du monarque, courant de révolution qui s’inspire de l’indépendance des Etats Unis en 1776. Le régime monarchique, ou si ce n’est le régime en question, mais plutôt la manière de gouverner du roi a conduit à un mécontentement non seulement de la population mais également du collège gouvernemental. Après la révolution, dans les institutions qui vont suivre, on constate que le roi est certes mort mais on ne peut pas en dire autant de la monarchie. Si le roi est attaché à la monarchie et la monarchie au roi, l’expérience que va vivre la France montre qu’une certaine adaptation est possible.

        Comment la monarchie en France a-t-elle muté et s’est adapté pour persister face aux péripéties politiques ? L’élément important qui a permis à ce régime de subsister malgré qu’il revête un aspect différent, c’est évidemment l’atmosphère institutionnelle qui va servir de socle pour que se repose sur elle le régime. Une fois infiltrée et servant de socle, la monarchie devient un modèle, parfois modèle indirect.

1. L’atmosphère sur laquelle repose le régime.

Malgré les progrès ou les changements qu’on veut avoir dans les institutions, le contexte est une chose à prendre en compte. En visualisant le contexte, on peut déjà entrevoir ce qui sera possible de mettre en place pour combler les lacunes et emmener de la nouveauté. La monarchie en France est à l’origine de nombreuses crises (A) et c’est un régime centré sur les mains d’un seul ce qui freine l’avancement des choses (B).  

1. Un régime au profit de certains.

Les privilèges, difficile de s’en détacher quand on fait partie de ceux qui jouissent des biens que cela procure. Et c’est bien ça, qui révolte la majorité du peuple français qui face à ces inégalités ne pouvait plus se taire. 1789 périodes de révolution et de réclamation du peuple, mais que réclame-t-il si ce n’est l’abolition de ces privilèges au profit de la noblesse et du clergé. On retrouve trois catégories dans cette société française ; le Clergé, la Noblesse et le Tiers-État qui lui, jouit de moins d’avantage que les deux autres catégories.  En plus de cette crise sociale, le royaume connaît une crise financière qui met l’économie du pays à terre. Le roi qui a pour habitude de gouverner seul se trouve contraint de convoquer les Etats Généraux qui n’ont pas été réuni depuis 1614. C’est ce monopole du pouvoir qui durant les années et les différents régimes qui seront mis en place, va conduire à des échecs et à des retours à « la case départ » malgré la volonté de produire un changement. « Les vieilles habitudes ont la peau dure » comme on le dit, cette pratique a donc eu du mal à se dissiper dans la manière de gouverner en France.

Les Etats Généraux se ressemblent donc et Necker le ministre des finances étale la situation du royaume, mais pour les députés du Tiers-État la priorité est ailleurs à savoir l'abolition des privilèges. Ils veulent aussi obtenir le vote par tête. Et de toutes les manières « c’est la faute du roi » si le royaume se trouve dans cette situation, ses capacités à gouverner sont remises en cause. Le Tiers-État va prendre les choses en main et appeler aux soutiens des deux autres classes pour tenir tête au roi. Le premier pas symbolique, qui montrait la volonté d’abolir les privilèges, c’est la constitution en une Assemblée Nationale image de l’unité des 3 classes. Cette Assemblée va tout d’abord accaparer un droit régalien celui de décider des prélèvements des impôts et de son haussement. C’est un tournant et un début de plusieurs réformes. On va très rapidement basculer vers une monarchie constitutionnelle, le profit cette fois n’est pas tourner vers le roi mais vers l’Assemblée qui prend des décisions parfois strictes pour faire accepter sa vision. Elle assure que la souveraineté est nationale ce qui pourrait légitimer ses actes et son pouvoir puisqu’elle agit pour le bien de la Nation. Elle va donc se permettre de toucher à la religion et à sa manière de fonctionner en apportant une réforme religieuse. La religion elle aussi est frappée par des crises et discordes entre cette séparation qu’il y a en son sein avec d’un côté le haut Clergé et de l’autre le bas Clergé. Il va être décidé que la dîme impôt que touchait l'Église et son patrimoine foncier, seront mis au profit de la Nation. Le désir d’une Constitution se fait ressentir, il faut que toutes ces réformes soient inscrites pour correctement être observées. Dans cette Constitution sera intégrée la DDHC, on y retrouve l’esprit révolutionnaire dans le principe d’égalité pour appuyer la rupture avec les privilèges sociaux. La DDHC montre une volonté d’évolution mais malheureusement elle contient quelques failles.  Le principe de liberté y est inscrit mais n’est pas appliqué dans les colonies que détient le royaume. Le droit de vote est réservé à certaines personnes, aux citoyens actifs qui ont bien sûr des capacités financières et qui paie leurs impôts. Et plus le citoyen paie d’impôts, plus il peut se prononcer en ce qui concerne la vie politique du royaume à travers le vote.  Pour des esprits qui veulent se détacher des privilèges, cette pratique semble être au profit de certains et laisse d’autres de côté la limité d’âge en est l’exemple.

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