Le Projet D'une Europe Politique Depuis Le Congrès De La Haye (1948)

Le projet d'une Europe politique depuis le congrès de La Haye (1948)

Intro : -idée d'une un° entre les diff pays d'€pe formulée dés le XVIIè sc -> devient une réalité après la 2GM : pays d'€pe occidntales, puissances moyennes de la GF, s'unissent. Cepdt les formes que pouvaient prendre cet un° sont ont été un enjeu.

-Fallait-il une union économique ? une union politique ? et sous quelle forme ?

Comment le projet d'une Europe politique a-t-il conduit à la constitution de l'Union européenne ? Quelle forme a pris cette union du point de vue politique ?

I. De l'idée d'une Europe politique au choix d'une Europe économique (1948-1957)

1.Les premiers projets d'union politique européenne

-1945: idée d'une €pe po unie est déjà une héritage : ds les 20's le comte Coudenhove-Kalergi proposait une un° pan€péenne, pr éviter qu'un nv conflit brise le continent.

- La 2GM pose la mm q° : comment éviter le renouvellement des conflits en €pe et le dvpt d'idées antidémocratiques ? Pdt la guerre des résistants de ts les pays réfléchissent à une un° entre les Etats d'€pe -> fondnt un mvt fédéraliste en 1943. Des mvt po existent en effet ds plsr pays : socialistes, comm, democrates chrétiens.

2.Du congrès de La Haye à la CECA : l'espoir d'une Europe fédérale

-mai 1948 : des représentants des assoc° favorables à une un° se réunissent à La Haye. 3 opt° : une €pe fédérale (ac un gouv commun), une €pe supranationale (ac des institut° cohabitant ac les diff gouv en leurs donnant un cadre legislatif commun) ou une €pe souverainiste (collaborat° entre Etats souverains). Congrès débouche sur la crét° d'ine 1ère institut° : le conseil de l'€pe (1949) -> siège à Strasbourg & a pr but de défendre les principes démocratiques.

- contexte de GF depuis 1947 donne un sens à l'idée d'une €pe po. Face à l'€pe de l'est controlée par les soviet, les usa sont favorables à ce que les occidentaux s'unient. La répartit° du plan Marschall se fait grâce à une institut° gérée par les €péens : l'OECE (Org° €péenne de Coopé° écon)

-Cepdt, nb d'hô po souhaite une €pe faite par voix fédérale -> souhaitent jeter les bases fédérales en mettant en commun la prod° de charbon & d'acier de la Fr & de l'All de l'ouest (rendant impossible une nvelle guerre entre les pays). La CECA (Communauté €péenne du charbon & de l'Acier) est crée en 1951. All & Fr ensuite rejointes par la Belgique, l'Italie, le Luxembourg & les Pays-Bas.

3.L'échec de la CED : une Europe dans l'impasse ?

-Pr aller + loin ds la voie du fédéralisme, le plan du fr René Pleven prévoit en 1952 : une communauté €péenne de la Défense (CED) -> recréer une armée All pr l'intergrer à une force €pénne.

-idée d'une armée all mal ressentie par l'opin° fr. Les comm s'y opposent aussi car cela contrarie les intérêts de l'urss. l'assemblée nat rejette le projet de CED en 1954.

-En 1954 l'idée d'une €pe po est au pt mort. Armée all recrée & integrée à l'OTAN par usa.

II.La Communauté économique européenne : les difficultés à établir un projet politique (1957-1992)

1.Un projet qui favorise une Europe économique

- Relance du projet €péen : 1955 : conférence de Messine -> les 6 etats membres de la CECA travaillent à la constru° d'un marché commun €péen -> voie écon avant voie po.

-25 mars 1957 : traité de Rome -> naissance de la CEE (Communauté écon €péenne) : garantit libre circu° des biens & des personnes entre les Etats membres -> créat° d'institut°. Parlement €péen donne des avis. Exécutif partagé entre un conseil des ministres (représsentant les gouv des Etats) & la commiss° €péenne (à Bruxelles). Une cour de justice arbitre les litiges. Décis° doivent être accéptées à l'unanimité des Etats.

-des po écon sont mises en places : euratom sur l'nrj atomique en 1958; la po agri commune (PAC) en 1962. Projet po passe au 2nd plan mm si demeure ds les objectifs du traité de Rome

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