Le Consulat Et L'Empire

Séance 6 : Le Consulat et l’Empire.

 - De la Révolution incarnée par les théories de Montesquieu (Esprit des Lois) s’est dégagé le principe de séparation des pouvoirs. Dès les premières heures du Consulat et l’avènement de Napoléon Bonaparte, ce principe a semble-il été oublié voir même ignoré.
La France avait, bien avant la période du Consulat, un vrai besoin de restructuration et d’ordre. Lors de l’arrivée de Napoléon Bonaparte au pouvoir, celui-ci renversa le directoire qui était un système fortement hahit par le peuple afin de mettre en place un pouvoir bien plus autoritaire.
Nous parlerons donc ici de la séparation des pouvoirs selon Napoléon Bonaparte.
Le principe de séparation des pouvoirs consiste à prévenir les abus du pouvoir en le confiant non pas à un seul organe mais à plusieurs, en accordant à chacun d’entre eux une fonction différente.
Nous traiterons donc ce sujet de la période du Consulat qui s’étend de l’an 7 (VIII) à l’an 12 (XII) jusqu’à la période de l’Empire qui s’étend elle de l’an 12 (XII) jusqu’en 1814.
Il est donc ici intéressant de se pencher sur la conception que Napoléon Bonaparte se faisait de l’exercice du pouvoir.
Nous allons donc nous demander si le régime Napoléonien était ou non une démocratie ?
Dans un premier temps nous étudierons donc la façade démocratique du pouvoir Napoléonnien en se penchant sur les questions du pouvoir législatif en place puis sur celle de l’exécutif collégial. Enfin, dans un second et dernier temps, nous développerons le fait que la réalité était bien différente en appuyant le fait que le pouvoir législatif fut impuissant et que Napoléon Bonaparte avait une emprise totale sur le pouvoir exécutif.

I) Une façade démocratique.

A) Un législatif en place.

 - Le principe de séparation a donc voulu qu’un système législatif structuré soit mis en place. En effet, Napoléon Bonaparte respectait en quelque sorte ce principe, mais le «truquait» totalement au fond. Il soumettait donc une loi au Tribunat qui était chargé seulement de la discuter et non pas de la voter. Ce rôle revenait ensuite au Corps législatif qui s’occupait du vote des lois. Cette interdiction de discuter les lois leur valu d’ailleurs le nom de «Corps de Muets». Enfin, le Sénat était lui chargé de vérifié la constitutionnalité des lois. A l’issue de ce processus, Napoléon promulguait comme bon lui semble ses lois, tout en ayant pris soin de laisser paraître un processus démocratique quant aux votes des lois. Cela n’était bien sur donc qu’une façade pour masquer l’emprise totale de Napoléon et l’impuissance criante du pouvoir législatif.
Notons d’ailleurs que, en 1807, Napoléon supprima le Tribunat. Cet éclatement, cette division du corps législatif ne fit donc que renforcer le pouvoir exécutif voulu par Napoléon.

B) Un exécutif collégial.

 - Le Consulat voulu par Napoléon Bonaparte était composé de trois consuls, avec pour premier consul Napoléon (suivi de Séyes et Ducos). Sur la forme, les trois consuls devait prendre les décisions ensemble et effectuer leur travail en commun. Encore une fois, ce système était une manipulation de plus de la part de Napoléon afin de paraître le plus démocratique possible. Et donc dans le fond, les deux autres consuls ne faisait que pâle figuration aux cotés de Napoléon, qui se réservait

...