La crise de l’Ancien Régime, pourquoi la Révolution

HISTOIRE POLITIQUE ET INSTITUTIONNELLE

Titre préliminaire : La crise de l’Ancien Régime, pourquoi la Révolution.

Chapitre 1 : La France de l’Ancien Régime

En 1789 et depuis quelques années déjà, la France est malade politiquement et socialement.

Section 1 : Les caractères généraux de la monarchie

 Description rapide des institutions monarchiques telles qu’elles apparaissent à la fin de l’Ancien Régime

Paragraphe 1 : Une monarchie chrétienne et souveraine.

Depuis 18ème siècle  français vivent sous un régime monarchique

En France c’est la dynastie des capétiens qui règne depuis 987.

Monarchie : gouvernement d’un seul (sens étymologique)

Monarchie d’abord chrétienne (le roi est sacré pdt la cérémonie). Depuis le 15ème siècle juridiquement ce n’est plus le sacre qui fait le roi mais la succession héréditaire, donc monarchie indépendante de l’Eglise.

Cette conception de souveraineté développée par les juristes a contribué à l’émergence d’un Etat moderne. A cette souveraineté se rattachent des droits de puissance publique ou encore des prérogatives.

Concentration des pouvoir entre les mains du roi opposée à la séparation des pouvoirs  royauté absolue

Absolutisme : concept forgé tardivement fin 18ème siècle par Chateaubriand.

La monarchie est le gouvernement d’un seul :

- Le roi exerce donc la fonction législative

- Le roi est source de toute justice, justice qu’il peut exercer directement ou par l’intermédiaire de ses magistrats (justice retenue)

- Il est maître de l’administration, de l’appareil étatique

Les pouvoirs royaux ont cependant des limites :

- Limites éthiques : elles relèvent du respect des lois divines et naturelles (morale chrétienne, principes chrétiens)

- Limites juridiques : le roi est encadré par des lois et usages, cad d’une part des privilèges ou libertés, des droits acquis par les différents corps et ordres de la société de l’Ancien Régime (ex : les villes, les métiers…)

D’autre part le roi doit respecter les coutumes, sous l’Ancien Régime les coutumes régissent la majeure partie de droit privé.

Les parlements sont également un office de contre pouvoir. (Ils sont répartis à la tête d’une province, c’est une cour de justice souveraine et ils enregistrent les lois du roi.)

Les assemblées locales font également partie des institutions qui sont là pour rappeler les principes et les limites à respecter. Les décisions émanent du roi mais sont prise collectivement au terme d’une procédure faisant intervenir différents organes.

Le roi reçoit également le conseil occasionnel des représentants de la population. (les Etats généraux et provinciaux, les assemblées des notables ainsi que les assemblées d’ordre regroupant les 3 ordres). On parle alors de monarchie souveraine.

Paragraphe 2 : la paralysie d’une monarchie traditionnelle

Le royaume de France s’est formé progressivement suite au rattachement des territoires pour former la France actuelle. Dans le cadre de cette politique, la pol constante suivie par les souverains a été de : conserver les privilèges des villes et des provinces rattachées, ceci pour des raisons politiques.

Chaque province peut donc garder ses particularismes (langue, religion, droits, coutumes…)

• L’administration :

Sous l’ancien régime l’administration royale est complexe. Elle est le résultat de l’empilement de fonction, d’institutions créées au cours des siècles à mesure que le domaine royal s’agrandissait.

A la base de cette organisation, on trouve les baillis (à la tête des bailliages  nord) et les sénéchaux (à la tête des sénéchaussées  sud)

- Les gouvernements militaires : ils regroupent des territoires plus vastes. Fonction  assurer la sécurité des régions frontalières. Milieu du 16ème siècle il y en a 11, à la veille de la Révolution il y en a 153 dû au rattachement de nvelles provinces au royaume. A partir du 17ème siècle ils perdent leur fonction au profit des intendants.

- Les intendants : ils sont le rouage essentiel de l’administration monarchique. France  découpée en généralité et ils sont à la tête de celles-ci. Les textes parlent d’intendants de police, justice et finance. Ils exercent donc ces 3 pouvoirs principaux. Ces généralités se subdivisent elles mêmes en 3 pays : Etat, élection et imposition.

 Les pays d’Etat : petite province du royaume ayant conservé ses états provinciaux cad une assemblée représentative des 3 ordres.

Rôle de l’assemblée : consentir, négocier le montant de l’impôt avec l’intendant, assurer la répartition au sein de la province et contrôler la collecte.

 Les pays d’élection : c’est l’intendant qui répartit l’impôt au niveau local

 Les pays d’impositions : comme l’Alsace concerne les provinces rattachées récemment à la couronne dans le 18ème siècle, ces pays sont administrés directement par l’intendant sans négociation

- La fonction publique se compose de :

 Commissaires : (les intendants) nommés et rétribué par le roi

 Officiers : ils sont propriétaires de leurs charges, qu’ils ont achetées. Système appelé vénalité des offices s’est développé dès le 13ème siècle et dans la pratique ces fonctionnaires royaux sont indépendants du pouvoir royal et peuvent donc exercer un contre pouvoir.

• Les impôts ou la fiscalité :

Sur le plan fiscal la monarchie a gardé les impôts. Cependant, l’organisation est différente d’une province à l’autre, les modes de calcul, la collecte des impôts varient.

La monarchie a recours à l’emprunt car la récolte des impôts demeure très lente à cause de la complexité du système

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