Influence du Siècle des Lumières sur l'évolution des peines en France.

Amanda Gumucio

Sciences, Lettres et Arts

Groupe 82

L’influence du Siècle des Lumières sur l’évolution des peines en France

Histoire occidentale : continuités et ruptures

Par Francis Primeau

Collège de Maisonneuve

4 novembre 2016

Introduction

Au  cours du XVIIIe siècle, plus précisément de 1751 à 1772, un ouvrage fondamental caractérisant le Siècle des Lumières est publié, soit l’Encyclopédie de Denis Diderot, écrivain, philosophe et encyclopédiste français des Lumières, et Jean Le Rond d’Alembert, mathématicien, philosophe et encyclopédiste français. Cet ouvrage très controversé, aussi connu sous le nom de Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers, regroupe non seulement les savoirs de l’époque, mais reflète aussi plusieurs questionnements philosophiques ainsi que certaines critiques et revendications (Goulemot, s.d). D’ailleurs, le système de la justice pénale et son régime des peines est fortement remis en question. Cependant, ceci a-t-il été suffisant pour susciter du changement ? Si oui, comment le Siècle des Lumières a-t-il influencé la vision des peines et des châtiments en France ? Bien sûr, cette période a réussi à réformer le domaine de la justice pénale avant tout en l’humanisant. En d’autres mots, l’humanité des individus est protégée en minimisant les châtiments corporels et les exécutions publiques, on humanise davantage la façon de punir en laïcisant la répression pénale et pour finir, la réhabilitation du coupable devient une priorité grâce à la révision du régime pénitentiaire.

Développement

1 - Diminution des peines corporelles et des exécutions publiques

Tout d’abord, les Lumières entrainent la diminution des peines corporelles et des exécutions publiques. En effet, jugeant inhumains et atroces les supplices infligés aux coupables, plusieurs philosophes, juristes, hommes de loi, parlementaires et autres réformateurs critiquent les méthodes de punition employées par la justice pénale de l’époque. Ainsi, on passe d’une vision de la punition très publique, voire même présentée comme un spectacle, à une punition plutôt cachée des regards. C’est le contraire en ce qui concerne les procès. Ceux-ci qui avant étaient souvent à huis-clos deviennent très ouverts et plus accessibles. D’ailleurs, en France, et dans plusieurs autres pays européens, même l’accusé n’y avait pas accès et tout se déroulait sans qu’il puisse se défendre ou apporter quoi que ce soit au débat (Foucault, 1975, p.44-45). L’influence du Siècle des Lumières dans ce domaine se fait sentir à travers la diminution des peines corporelles, car le mouvement de pensée très humaniste qui accompagne cette période prône avant tout les droits et libertés des humains et considère ces genres de châtiments comme étant inhumains. Les penseurs des Lumières sont donc en faveur de l’abolition des supplices et estiment que ces souffrances physiques ne contribuent en aucun cas au bien social, allant même jusqu’à dire que ces spectacles ne font qu’accroître le sentiment de pitié et de compassion chez la population (Garnot, 2009, p.487). En effet, « dans le pire des assassins, une chose, au moins, est à respecter quand on punit : ‟ son humanité ˮ.» (Foucault, 1975, p.88) voici le principe que viennent apporter les Lumières à la justice pénale de l’époque. Selon ces idées, on punira de moins en moins le corps, en d’autres mots en n’enlèvera plus la vie, mais plutôt les droits et libertés, d’où le principe évoqué par Mably, un philosophe français cité par Michel Foucault dans son célèbre ouvrage Surveiller et Punir publié en 1975 : « Que le châtiment, si je puis ainsi parler, frappe l’âme plutôt que le corps.» (Foucault, 1975, p.24). En d’autres mots, on estime que le fait de priver un coupable de ses droits et libertés, tout en épargnant le public des tortures horribles, l’affecte plus qu’un bref instant de douleur. L’auteur y cite aussi Beccaria, un juriste, criminaliste et philosophe rattaché au courant des Lumières, qui affirme que : « Parmi les peines, et dans la manière de les appliquer en proportion des délits, il faut choisir les moyens qui feront sur l’esprit du peuple l’impression la plus efficace et la plus durable, et en même temps la moins cruelle sur le corps du coupable.» (Foucault, 1975, p.113). Ceci explique en quelque sorte pourquoi les procès sont de plus en plus ouverts et les punitions davantage éloignées des regards: on veut renforcer le lien entre l’idée du crime et de la peine en s’assurant que le peuple soit au courant des raisons pour lesquelles le condamné est accusé et de la peine qu’il aura à subir. Cette pratique a pour objectif d’éviter que la population soit encouragée dans la criminalité, sans toutefois procéder à la punition devant les yeux de tous. Finis les spectacles qui servent d’aveu sur la place publique où un coupable est condamné à l’échafaud, à la roue, au bûcher ou à tout autre moyen de torture tous aussi douloureux et humiliants les uns des autres. Ceux-ci sont remplacés principalement par la prison, institution qui subit une grande réforme qu’on abordera plus tard. D’ailleurs, plusieurs soulignent l’absurdité du fait d’utiliser autant de violence pour punir un acte de violence et c’est le cas de Beccaria, que Michel Foucault cite encore une fois : « l’assassinat que l’on nous représente comme un crime horrible, nous le voyons commettre froidement, sans remords.» (Foucault, 1975, p.15-16). Dans ce même ouvrage, l’auteur affirme que ces supplices ont une fonction juridico-politique, car ils permettent de démontrer la puissance de la souveraineté dans ce rapport entre le condamné et le souverain et c’est pourquoi ces spectacles ont souvent lieu lors de rituels importants tels qu’un couronnement ou l’entrée du roi dans une ville conquise (Foucault, 1975, p.59-60). Plusieurs entament des révoltes contre ces abus de pouvoir et tentent d’empêcher ces exécutions en arrachant un condamné des mains du bourreau, en obtenant de force sa grâce, en poursuivant les exécuteurs et en maudissant les juges (Foucault, 1975, p.72). Par exemple, ces agitations se déclenchaient souvent lorsqu’un châtiment atroce était infligé à un homme du peuple pour un crime qui aurait valu une peine plus douce à un homme mieux classé dans la hiérarchie. Ces exécutions publiques qui avaient pour but de montrer l’exemple au peuple et leur rappeler de ne jamais aller à l’encontre du pouvoir, finalement, ne faisaient qu’augmenter la solidarité et la compassion entre les observateurs et l’accusé et faire en sorte que le peuple se sentait menacé par cette violence légale (Foucault, 1975, p.75-76).  «Que les peines soit modérées et proportionnées aux délits, que celle de mort ne soit plus décernée que contre les coupables assassins et que les supplices qui révoltent l’humanité soit abolis.», voici un extrait des cahiers de doléances que Michel Foucault rapporte dans son ouvrage. Ces demandes et révoltes ont bien fini par se faire entendre chez des gens haut placés dans le domaine de la justice pénale et enfin cette tradition des supplices disparait approximativement vers les années 1830-1848 (Foucault, 1975, p.21). Quant aux exécutions publiques, «en 1885, le Sénat adopte le principe de la non-publicité des exécutions capitales, qui restent cependant publiques jusqu’en 1939.» (Garnot, 2009, p. 458).

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