Commentaire décision 1971

LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYENS ? FONDEMENT DE L’ORDRE NOUVEAU : LES DROITS FONDAMENTAUX ET LEURS LIMITES

        Le célèbre écrivain Alexis de Tocqueville à dit dans son ouvrage  « l’Ancien-Régime et la Révolution » : «Les français ont fait en 1789 le plus grand effort auquel ne se soit jamais livré aucun peuple, afin de couper pour ainsi dire en deux leur destinée, et de séparer par un abîme ce qu’ils avaient été jusque là de ce qu’ils voulaient être désormais».  Dès lors, Tocqueville exprime alors l’idée d’un nouvel ordre qui a été instauré durant la Révolution, qui est à la fois révolutionnaire et destructeur. Durant cette période  de changement, les nouveaux principes de fondements de la France sont établis et les anciens fondements de l’Ancien-Régime disparaissent petit à petit.

La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyens a été voté le 26 août 1789, et a été promulgué le 3 novembre. Les constituants ayant écrit cette déclaration ont pour but, de légitimer leur action, de résumer leur programme et de préparer le travail constitutionnel.

Pour l’écrire, ils se sont inspirés de plusieurs choses, des textes qui ont étaient développé durant la révolution d’Amérique du Nord en Maryland et en Caroline du Nord, par exemple le texte « Bill of Rights » ; ils se sont aussi inspirés de grands philosophes comme Locke contre le despotisme, et de Montesquieu pour la séparation des pouvoirs. La forme original de cette déclaration est simple, 17 articles qui sont court et intelligibles.

Cette déclaration devient très vite un texte fondamentale de la révolution française, car celle-ci est en présumé représenter le peuple français.

La déclaration stipule un ensemble de droits naturels individuels et collectifs, ainsi que les conditions de leur mise en œuvre pour assurer le respect de ces droits, elle définit aussi des valeurs qui représentent l'égalité et la liberté. 

Néanmoins, nous pouvons nous interroger sur une question : Quels progrès ont étaient réalisés grâce à l’élaboration de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen ? Cette délimitation thématique doit nous amener à nous interroger sur les progrès réalisés en terme d’égalité (I) avant d’envisager les progrès en terme de liberté(II).

1° les progrès en terme d’égalité

        Tout d’abord, l’égalité est un principe fondamental de ce nouveau régime, c’est donc pour cela que l’Assemblée Nationale la mentionné dans la Déclaration des Droits de l’Homme et du citoyen.

A l’égalité civil

L’égalité civil est constitué d’une égalité d’accès pour tous les citoyens aux dignités, places et emplois publics ; une égalité devant l’impôt chaque citoyen doit contribuer aux dépenses publiques en fonction de sa capacité et enfin l’égalité devant la loi et la justice la loi est la même pour tous, elle peut soit nous protéger soit nous punir punir.

Olympe de Gouges qui est une femme intellectuelle, une femme de lettres et une femme politique et aussi considérée comme une femme pionnière du féminisme. Très investi dans la Révolution française, elle lutte pour l’émancipation de la femme. Elle décida de dénoncer le fait que la Révolution oublie les femmes dans son projet de société nouvelle,  car la plupart des droits cités dans la DDHC ne s’adressent qu’aux hommes actifs. Elle rédige en 1791 une Déclaration des Droits de la Femme et de la Citoyenne qu’elle adresse à l’épouse de Louis XVI, Marie-Antoinette. Dans l’article 10 de la DDFC Olympe de Gouges provoque les législateur en disant: « la femme a le droit de monter à l’échafaud», en disant ça elle veut leurs montré que les femmes et les hommes doivent être égaux car ils sont tout les deux capables de faire les mêmes choses.

Olympe de Gouges n’a pas milité que pour l’émancipation de la femme, elle a également milité pour l’abolition de l’esclave. Or, nous pouvons remarquer que la DDHC ne s’exprime pas sur le sort de l’esclavage, alors qu’on aurait pu penser que si vu que ce texte proclame fièrement les droits de l’homme de du citoyen. De plus, le décret du 28 mars 1792 proclame bien l’égalité des droits politiques entre hommes libres de couleur et colons blancs, mais il n’y a rien sur les esclavages, ceci provoque donc des révoltes dans les îles car les esclavages veulent leurs libertés. Ils ont dû attendre la Convention pour que leur liberté soit proclamé dans l’ensemble des colonies françaises de l’époque.

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