Fiche de cours et de révision introduction à la Constitution
Cours : Fiche de cours et de révision introduction à la Constitution. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Oumou Camara • 5 Novembre 2021 • Cours • 3 040 Mots (13 Pages) • 416 Vues
27/09/2021
Thème 1 : Introduction Droit Constitutionnel
Dr Constitutionnel : consiste à exposer des principes fondamentaux de la matière dr constitutionnel
. Programme 1er semestre = approche historique du dr constitutionnel et théorique : que signifie le concept de souveraineté , que veut dire un régime politique …..
fin du 1er semestre : connaissance de ces notions = mieux comprendre enjeux du dr de la V Rép : dr actuelle
---- connaître dr positif ( dr posé , qui est en vigueur) actuelle
idée du cour : objectif = comprendre les enjeux actuels du dr const , des démocraties actuelles étants de nos jours dans un contexte
Thème 1 : Introduction Droit Constitutionnel
Intro = . divisée en 4 points : - Qu’est ce que le dr const. ? ( I )
- Les définitions de la C ( II )
- Les « S » du dr Const. : selon ses approches philo et historique … = justifie origine et r constitutionnelles (III)
- Panorama des principaux enjeux du dr const , des théorie et de la science du dr const : quels sont ses méthodes ? (Est ce différent de la philosophie politique ?) (IV)
I – Qu’est ce que le droit Constitutionnel ?
. le droit = langage particulier apportant des effets donc définitions des mots = très importante
. Droit : (pls signification) - il peut renvoyer à une r générale et abstraite posant un interdit ou autorise à faire qlq chose ex : peut construire une maison si on demande le permis de constructions et rentre dans la norme
- ensemble de normes juridiques = produit d’une façon particulière et qui s’imposent ; se sont des normes juridiques autorisant ou interdisant des choses + ces normes sont différentes des autres normes morales , religieuses etc. car elles sont intégrées dans un sys hiérarchisé
+ ( sys juridique plus facile a identifié car c’est le plus dur des sys )
- renvoi à une faculté d’agissement : j’ai le droit de faire qlq chose = ma liberté . Ce sens là est opposé au premier sens -------- Mais ces droits peuvent quand mm configurer dans la C car ce sont nos dr qui sont protégés
+ quo notation politique avec ce dr là utiliser dans les DH
- renvoi à une discipline juridique ou mm à une méthode juridique, à un langage juridique = matière qu’on va enseigner requérant un langage juridique et des méthodes pour comprendre et analyser le dr en vigueur
. Ces 3 sens du mot dr renvoi à la C :
- 1ER sens de dr C= renvoie ensemble normes juridiques dont la finalité et l’objet sont des diff des autres normes juridiques = le dr C t différente du dr EP , dr I , dr civil , … : comment identifier les normes de la sous catégories ?
+ spécificité : normes se trouvant dans la C
- 2 È sens : l’adjectif constitutionnel renvoi à un dr qui est liberté fondamental
+ le mot juridique présent dans la C se nomme les liberté fondamentales
- 3 È sens : signifie une discipline particulière , discipline ou cours de dr const : on soulève de nb questions d’ordre méthodologique : quelle est le méthode pour analyser le dr const ? Cette méthode pour analyser le dr const est elle la même pour le dr civil etc. ? Quel est son objet ? A t-il une science du dr C différente des autres sciences ?
II- Les définitions de la Constitution
. Distinction 2 approches de la C :
- caractère formel : la C au sens formel n’est pas définit par son objet mais par sa forme juridique . On va appeler norme const n’importe quel normes juridiques peut importe son objet qui est inscrite dans la C adopté à un moment clef de l’histoire
- caractère matériel : la C est une sous catégorie de normes spécifique à cause de son objet . L’objet de la C sont les pv politiques = raison que le dr C est diff du dr civique car dr C a pour objet l’organisation des pv se rapportant à l’É seulement pour illustrer ( caractère bcp plus souple)
+ on peut chercher à définir la C par des caractères formel et matériel . Il s’agit d’un droit de la C
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