Analyse de document Révolution

        « Un catéchisme pour la Nation », déclare Barnave, député à l’Assemblée Nationale Constituante à l’origine de la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC). C’est un texte fondamental de la Révolution Française inclut dans la Constitution qui fut présenté et adoptée par les députés de l’Assemblée Nationale le 26 août 1789. Durant la Révolution, les 3 pouvoirs que possédait le Roi (législatif, exécutif et judiciaire) au moment de l’Ancien Régime ont été remis en cause par le peuple. Afin de redéfinir les principes fondamentaux, des représentants des trois Ordres (Clergé, Noblesse, Tiers États) se réunirent et créèrent l’Assemblée Nationale et se jurèrent également d’écrire une Constitution. Quels sont donc les principes fondamentaux qui ont rompu avec ceux de l’Ancien Régime ? Pour répondre au problème posé, nous verrons qu'au moment de la rédaction de cet ouvrage si important, la rupture avec les anciens principes est un bouleversement récent. Pour cela, nous rappellerons le contexte d'apparition de cette nouvelle liste de principes. Pour finir, nous montrerons les changements de principes entre ceux de l’Ancien Régime et ceux rédigés dans la DDHC.

        En désobéissant au Roi, le peuple Français, qui constituera l’Assemblée Nationale lors de la Déclaration des Droits de L’Homme et du Citoyen, entend marquer une rupture profonde avec l’Ancien Régime. Jusque là, le roi de droits Divins qui héritait vraisemblablement de pouvoirs et privilèges provenant de Dieu, devenait le seul souverain légitime du peuple, par le sang. Il bénéficiait de tous les droits comme de créer, exercer et appliquer les lois. La répartition du pouvoir au sein du régime politique monarchique était attribué uniquement aux rois depuis des siècles, qui dirigeaient  en définissant des lois fondamentales. Selon eux, Dieu serait à l’Origine de l’Ordre du Monde, c’est à dire avoir créé et décidé de la place de chaque être vivant dans le Monde qu’il aurait lui-même créé. En effet, chacun de ces êtres seraient d’une Nature Humaine Différentes, comme par exemple les fonctions qu’occupent les hommes et les femmes au sein de la société. Entre les divers Ordres États, il existe également des inégalités comme la méthode d’Imposition qui avantageait le Clergé et la Noblesse contrairement aux membres du Tiers États qui eux ne bénéficiaient d’aucunes faveurs. En conséquence, le préambule de la Déclaration des Droits de L’Homme et du Citoyen déclare :  « Les représentants du peuple ont résolu d’exposer dans une déclaration solennelle les droits inaliénables et sacrés de l’homme. »

        Qui dit rupture, dit changements, voyons maintenant quelle France nouvelle désirent ceux qui prêtent serment le 20 juin 1789. Tout d’abord, les élus de L’Assemblée Nationale Constituante exigent que « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits » (article 1). Auparavant, les hommes et femmes étaient définis selon leur statut d’hérédité et leur richesse. Par exemple, un paysan pouvait être riche mais ne disposait d’aucun droit et ne pouvait en aucun cas rejoindre le niveau sociale plus élevé dans lequel pouvait être la noblesse. Après la rédaction du document, un paysan riche pouvait ainsi rejoindre les 745 membres de l’Assemblée législative et participer aux votes de loi ou encore établir le montant de l’impôt. Dans l’article 3 de la DDHC, le peuple impose ainsi la souveraineté de la nation et non plus d’une seule personne qui disposait les pleins pouvoirs. Ce principe rompt avec les lois fondamentales de l’Ancien Régime où les rois de droits Divins dominaient seuls le peuple français. Un principe également présent dans plusieurs articles, est celui de la Liberté comme dans l’article 4. Assurément, les élus indiquent que toute chose ne nuisant pas à autrui est désormais autorisé c’est à dire, chaque français peu faire ce que bon lui semble tout en respectant les lois et en ne dérangeant personne. Avant, les paysans devaient rendre compte aux seigneurs qui les dominaient, c’est ce qu’on appelait le droit de Seigneurie. L’article 5 permet de défendre les lois constitutionnelles existantes en interdisant d’en créer de nouvelles allant à l’encontre de celles-ci. Au préalable, le roi pouvait créer des lois spécifiques pour certaines actions qui contredisaient les lois fondamentales de l’ancien régime, antérieurement définit. Dans l’article 7, le roi comme tout autre personne ne dispose désormais plus le pouvoir de faire enfermer une personne selon son dire. Dès lors, « Nul homme ne peut être accusé, arrêté ou détenu que dans les cas déterminés par la loi. ». L’article 9 nous indique que le roi ou ses représentants ne rendent plus justice eux mêmes en étant d’un parti particulier mais dorénavant, chaque homme jugé est présumé innocent jusqu’au verdict de la justice désormais équitable. Également, un grand principe qui fût bouleversé au sein de cette DDHC, est la question religieuse. En effet, dans l’article 10, il est dit « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions même religieuses. » La population était très majoritairement chrétienne et personne n’avait le droit de s’exprimer sur sa propre pensée de la religion. Cette idée va de paire avec l’article 11 qui explique le droit d’opinion non plus sur la pensée, mais sur les dires. Chaque citoyen peut donc « parler, écrire, imprimer librement ». La méthode d’Imposition différentes dans l’Ancien Régime pour chaque Ordre États est elle aussi remise en cause. Elle est désormais le même pour tous. Cette « contribution commune indispensable » est établit en fonction des revenus de chacun (article 13). Pour finir, l’article 17 met fin au régime de la Seigneurie. Peu de temps avant la parution de la DDHC, une grande révolte a éclaté dans les campagnes durant la période appelée la Grande Peur. Durant celle-ci, les paysans montèrent dans les châteaux et demeures des seigneurs afin d’y brûler les Chartes, textes qui définissaient des lois et privilèges favorables aux seigneurs comme celles de propriété qui n’autorisait pas les paysans à posséder leur terre. Donc, dans cet article, il est stipulé « La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé ». Cela signifie que tout être peut devenir propriétaire de ses terres en les rachetant au seigneur qui les possédait auparavant.

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