Cour sur l'histoire du droit en lisence 1 de droit

Histoire des institutions

Examen --> commentaire de texte

Etymologie :

Droit : ensemble des règles qui gouverne la société. Il a de la valeur que si il est sanctionné, que l'on punit d'une manière ou d'une  autre l'inapplication de la règle.

Ensemble de règles de conduite, socialement édictée et sanctionné qui s'impose aux membres de la société. Cette définition pose beaucoup plus de questions qu'elle n'en résout. De Gérard Cornu est devenu linguiste juridique

• Ensemble -->  Est-ce que toutes ces règles sont elle réellement édictées et sanctionnées par la société ? Non
• Règles de conduite --> Le doit est-il composé de règles de conduite ? De comportements ? Le droit n'est il pas l'Etat des choses ? (cf : droit des biens)

La définition de Cornu est incomplète :

• Socialement édictée --> l'édiction est censée englober toutes formes de propositions juridiques.
• La coutume --> (règle admise par une communauté). Sonne exotique alors que c'est un ensemble de règle qui est contraire à la loi. Car ne passe pas par la loi.
• sanctionnée --> celui qui les met pas en œuvre, doit être punit
• Qui s'impose aux membres de la société-->  une règle ne s'impose pas sauf la coutume. La loi ne s'impose pas, elle est imposée. Une coutume est un usage répété dans le temps qui a force obligatoire sur une communauté. La loi est différente, elle est imposée dans son exécution par les autorités.

Les frères Maso :

• Le mot droit à deux sens : la règle de droit --> droit objectif
• Les prérogatives dont les personnes sont titulaires --> le droit Subjectif

• Le droit est un corps de règles : un ensemble cohérent

•  Le droit n'est pas toujours assuré par l'autorité publique.

Le mot règle est un mot qui revient constamment pour définir le mot droit.

. Qu'est ce que les anciens ont-pu dire sur la définition du droit ? Quels sont ces anciens ?

Le Droit Romain est le plus ancien : Qu'est ce qu'ils ont dit ?

Leur définition du droit : Le droit est l'art du bon et de l'équitable , de Ulpien.

Le digeste est le plus fameux des livres de droit romain qui a servit pour rédiger le Code Civil.

Ulpien est un juriste qui a conseillé l'empereur. Il est mort en 228.

Lorsque l'empereur romain Justinien, entre 527 et 565, il a ordonné une grande reforme du droit romain. Et donc ils ont fait plusieurs livre dont le Digeste.

Le Digeste n'est pas un ensemble de loi, c'est un ensemble d'opinions doctrinales. Justinien a écrit ce texte au début du III ème siècle qui a été repris au VI ème siècle. Si Ulpien figure à la première ligne de la définition c'est que l'empereur la voulait : "Jus est ars binu et aequi"

Les préceptes du droit sont les suivants :

• vivre honnêtement
•  ne pas léser autrui et attribuer à chacun ce qu'il lui revient

Mettre en œuvre le droit, c'est être juste.

L'étymologie du mot droit est latine.

En Europe, l'étymologie du droit est "directum"

A Rome, le Droit est un concept religieux

« Jus » signifie droit en romain ► façon dont les humais ont traduis les ordres donnés par les dieux.

« fas » ► ordre non traduit.

A Rome, ce sont les prêtres qui traduisent les dieux. Cette traduction du « fas » donne le « jus » et donc le droit. Ces prêtres sont pourvus d’un pouvoir qui leur permet de comprendre le langage des dieux. Ils le traduisent et le rendent accessible au commun des mortels. Le droit romain est formaliste car pour être mis en œuvre, il doit répondre à des formes strictes.

Aujourd’hui, on a tendance à critiquer le formaliste.

SHERING a écrit sur le droit romain :

• LA forme est la sœur de la liberté
• LA forme doit-être respectée, sinon la condamnation serait arbitraire.

Le droit n’est pas seulement un ensemble de règles. Il met en œuvre une procédure. Le droit n’est pas que substantiel mais aussi formel.

« Jus » : - Droit

  - Jus (viande)

Pourquoi le jus ? Rapport aux sacrifices.

Les procès étaient comparés à des banquets.

La substance et la règle sont intiment liés

        Le droit à Rome quitte le milieu des prêtres pour le milieu laïc (scandale éclatait car les prêtres étaient titulaires du pouvoir de justice). Une révolte de la plaide pour connaître le droit. La république romaine se met en place pour empêcher le retour de la monarchie. EL pouvoir est divisé en deux.

La plus ancienne des lois romaine est la loi des 12 tables : Le droit substantiel est gravé sur 12 tables de bronze qui sont affichés dans le forum. Chaque citoyen romain devait les connaître par cœur. (ex : œil pour œil, dents pour dents). Les romains ont créés les premières écoles de droit pour divulguer ces formules. Les juristes sont « les prêtres de la justice ». (les pontifes étaient prêtres, juristes – ordonnent symboliquement la société- et architectes – ordonnent physiquement la société-)

Quand on utilise le mot directum pour désigner le droit, les dieux ne parlent plus, ce sont les hommes qui parlement. Ils sont soumis à des ordres donnés par les hommes. Notre droit aujourd’hui, provient de cet ordre. Légitime par un homme que doit respecter les autres. Le problème n’est plus celui de l’autorité mais celui de la légitimité de l’homme qui va ordonner. La justice est une fonction de la société qui est élaboré à partir du droit qui est humain.

Ce qui fait qu’une loi est légitime, c’est sa procédure.

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