Ouverture Des Etats généraux

L’ouverture des Etats-Généraux

Ils sont réunis le 4 mai et non pas le 1er comme cela avait été initialement prévu. L’ouverture commence par un défilé des trois ordres revêtus de leurs costumes respectives, certains verront dans ce défilé une humiliation du tiers-état et du bas clergé engendrant ainsi une ferme rancœur.

Le 5 mai à lieu une réunion en présence du Roi et de tous les représentants.

Le discours est prononcé par NECKER, qui évite la question du vote par tête (= vote que le Roi n’a jamais eu l’intention d’accorder).

NECKER invite les différents ordres à rejoindre leurs salles respective afin de procéder à la vérification de la validité des votes → le Tiers état refuse d’effectuer se contrôle.

Durant le mois de mai, il n’y a donc pas d’avancement majeur, les ordres restant campé sur leurs positions.

A partir du mois de Juin, il devient urgent pour les Etats généraux de se réunir, le peuple a placé énormément d’espoir dans leur tenue. L’inaction des Etats généraux ayant entrainé une vague de réaction de la population.

Le tiers-état prend la direction des opérations de vérifications.

« Les journées de juin » :

Commence une véritable révolution juridique.

Le 10 juin 1789 : Sur proposition de Sieyès, le Tiers-état invite le clergé et la noblesse à se joindre à lui faute de quoi, on dénoncerait à défaut contre les non-comparable ( ?vérifier ?). Il s’agit de faire un appel nominal et de vérifier en commun la régularité des élections des différents membres.

Du 12 au 14 juin 1789 : l’appel est fait, après quoi les représentants vont chercher un nom à cette nouvelle assemblée, qui devait comprendre l’ensemble de la représentation nationale.

Il ne s’agit plus des Etats généraux au sens traditionnel du terme, c’est désormais une assemblée négatrice du schéma ancien.

Un premier arrêté nomme cette assemblée sur une idée de Sieyès : ASSEMBLEE NATIONALE

Un second arrêté prévoit qu’en attendant qu’une nouvelle Constitution soit faites les impôts seront perçut dans leurs formes habituelles, par cette déclaration l’Assemblée nationale s’arroge un pouvoir de consentement de l’impôt.

Le 17 juin 1789 : La souveraineté vat passé du Roi au corps de la nation, apparition dans le droit public de la théorie de la souveraineté nationale.

LOUIS XVI n’apporte pas son soutient aux décrets de l’assemblée nationale.

Le 20 juin 1789 : le tiers état trouvant les portes de sa salle de réunion fermée trouve refuge dans une autre salle = la salle du jeu de paume dans laquelle ils se réunissent et sur proposition de plusieurs députés dont MOUNIER prête un serment dans lequel ils jurent « de ne jamais se séparer et de se rassembler partout où les circonstances l’exigeront jusqu’à ce que la constitution du Royaume soit établie ».

Les députés du tiers sont explusés par un

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