Le Consulat Et L'Empire

Exposé : Le Consulat et l’Empire

Introduction

En Novembre 1799, un jeune général corse prend le pouvoir. Cinq ans plus tard, Napoléon Bonaparte se fait sacrer Empereur des Français. En 1815, après la défaite à Waterloo et par l’abdication de l’Empereur, l’expérience prend fin. Cette époque, dominée par Napoléon, donne naissance à un régime inédit en France, un régime autoritaire assis sur la puissance des armes mais qui parvint toutefois à construire une œuvre considérable dans les domaines les plus divers : l’administration, la justice, l’éducation, les finances, la religion.

C’est dans ce contexte que nous pouvons nous demander si le Consulat et l’Empire sont-ils une suite ou une fin de la Révolution française débutée en Mai 1789.

Pour répondre à cette problématique, il convient d’analyser en quoi le Consulat est-il une suite de la Révolution (I). L’empire, quant à lui, est une rupture nette avec la Révolution (II).

I. Le Consulat, une suite de la Révolution

Cette période de l’histoire débute le 9 Novembre 1799 (18 Brumaire) par le Coup d’Etat parlementaire puis militaire mené par Napoléon Bonaparte (1769 – 1821), un jeune militaire originaire de Corse (française depuis 1768). La France, par ce coup d’Etat, a mis un terme au Directoire (1795 – 1799) et proclame le Consulat. Cette deuxième Révolution permet une consolidation des acquis de la Révolution de 1789 (A), cependant à mesure que les années passent on assiste à un renforcement du pouvoir personnel de Bonaparte et donc à la mise en marche vers l’Empire (B).

A. Les acquis de la Révolution

La Constitution de l’An VIII

La Constitution de l’An VIII, adoptée le 12 Décembre 1799. Elle n’est là que pour répondre à la question de l’organisation du pouvoir et du gouvernement de la France. En effet, en 1799, la stabilisation politique apparait plus urgente que le respect des libertés. C’est sous la forme d’un plébiscite qu’elle est présentée au peuple français.

• Elle maintient la République : « La République française est une et indivisible ». Les symboles de la République sont conservés (drapeau tricolore).

• Séparation du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif. Le pouvoir judiciaire est assez distinct de l’exécutif également.

 Exécutif à trois tête mais c’est le Premier Consul qui est le véritable détenteur du pouvoir (dirige politique extérieure pays, chef des armées, initiative de la loi et veille à son application). Les deux autres consuls n’ont qu’une voix consultatives. Les ministres sont nommés par le 1er Consul et n’ont qu’une position subalterne.

 Deux assemblées forment le pouvoir législatif : Le Tribunat, qui est la seule assemblée délibérative, discute les lois ; et le Corps législatif vote les lois sans débattre. Le pouvoir législatif ne pouvait s’opposer à l’exécutif. Le Sénat, n’est pas une haute assemblée comme dans les Monarchies parlementaires, juge de la constitutionnalité des lois.

 Le pouvoir judiciaire. Les juges sont inamovibles et sont tous nommés par le Premier Consul qui détient un moyen de pression sur leur carrière. Seuls les juges de cassation sont désignés par le Sénat les juges de paix élus.

Les acquis de la Révolution

• La souveraineté nationale est respectée en apparence.

Le suffrage s’exerce pour l’élection des députés des deux assemblées législatives. C’est un suffrage restreint, appelé aussi le Temps de Notables sur lesquels s’appuie Napoléon pour renforcer sont pouvoir et le légitimer (on confiait ce droit à ceux qui étaient aptes à se gouverner eux-mêmes et non dépendants). Ce suffrage excluait les domestiques, les femmes, les hommes âgés de moins 21 ans et ne possédant pas un domicile fixe. Les élections permirent aux français de continuer à se familiariser, dans le calme, à l’exercice du droit de vote, à ses principes, à ses modalités…Pourtant, on observe des résultats faussés, à des élections truquées.

Nouvelle organisation du pays

Pour Bonaparte il faut redonner toute sa place à l’Etat dans le pays. Sa déclaration indique quels sont les piliers de cet Etat reconstruit : le préfet qui administre et le juge garant de la paix civile.

• L’organisation du territoire se caractérise par un découpage du pays en départements, arrondissements et cantons. Une figure est essentielle : le préfet, créé en Février 1800. Il représente l’Etat dans son département et, à ce titre, il se doit d’être à la hauteur de sa charge.

• L’organisation de la justice de droit commun est calquée sur le découpage administratif du territoire.

 En matière civile : les juges de paix élus siègent au niveau du canton, les tribunaux de première instance au niveau de l’arrondissement et les tribunaux d’appel au niveau d’un groupe de deux ou trois départements.

 Au pénal, les juges de paix règlent les affaires de simple police (au sein d’un tribunal de police), les tribunaux de première instance jugent les délits qui doit désengorger les tribunaux criminels désormais juges des infractions les plus graves qualifiées de crimes.

Au sommet de la pyramide juridictionnelle, le tribunal (puis Cour) de cassation, créé en 1790, est maintenu, avec pour mission de juger l’application du droit par les tribunaux, sans se prononcer sur le fond des affaires comme c’est le cas aujourd’hui.

Le Premier Consul donne aux institutions du nouveau régime l’ingénieuse apparence d’être démocratique, davantage en tout cas les institutions révolutionnaires. En apparence, c’est un régime représentatif. Ce changement politique et cette volonté d’un renforcement du pouvoir personnel abouti à des aspects de la France moderne que nous connaissons encore aujourd’hui. Cette période, est une époque de prospérité à la fois à l’intérieur du pays qu’à l’extérieur (après 10 années de guerre, la France connait la paix).

B. La marche vers l’Empire (1802 – 1804)

Après dix ans de conflits ininterrompus, la paix a été signée avec l’Angleterre à Amiens le 25 Mars 1802. La paix rassure le pays. Napoléon a su parachevé l’œuvre militaire de la Révolution consolidant les frontières

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